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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:0117DEC002820995
17 janvier 1996
17 janvier 1996
Il subit en outre une grave atteinte au cerveau.
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1230694-1280974
13 janvier 2005
13 janvier 2005
autopsie le corps de l’intéressé présentait de nombreuses blessures, ecchymoses et écorchures, notamment à la tête et sur la région frontale, aux omoplates, aux mains et aux bras, ainsi qu’un oedème au cerveau
Source officielle1re chambre 3e section
634a4faeacdcd6adff75aaf7
14 octobre 2022
14 octobre 2022
assurances, téléphonie, alarme, mutuelle, [21], taxe d'habitation), que Mme [L] supporte des frais vétérinaires importants pour ses chats dont l'un est diabétique et l'autre atteint d'un lymphome au cerveau
Source officielleChambre civile Section 2
6363681137e31b7f744448f1
2 novembre 2022
2 novembre 2022
représentant légal en exercice, domicilié ès qualités au siège social N°25 les Vallons [Localité 1] Représentée par Me Jean-André ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA substitué par Me Vanina CERVONI
Source officielleRétention_recoursJLD
6a044f8acdc6046d47933f3e
4 mai 2026
4 mai 2026
du regroupement familial, qu'il a été scolarisé en France, que sa compagne est hospitalisée, qu'elle va sortir de l'hôpital le 11 mai et qu'il ne veut pas la laisser seule car elle a été opérée du cerveau
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C200161
2 février 2017
2 février 2017
rupture ; qu'enfin, examinant la région cervicale, il constate que l'axe aéro-digestif et le rachis cervical sont indemnes de toute lésion, et que les carotides sont intactes ; de même, le cerveau
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
69005dfd2481d356bd175350
27 octobre 2025
27 octobre 2025
salarié prenait un traitement pour le c'ur, ce dont elle déduit que l'AVC dont il a été victime est susceptible de provenir d'une obstruction d'une artère par un caillot sanguin formé à distance du cerveau
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
651fa5afc601f08318991901
5 octobre 2023
5 octobre 2023
[M], Country Manager (et responsable hiérarchique à compter du 1er novembre 2018), en y ajoutant le commentaire suivant : 'je transmets cette belle branlette de cerveau à 10K€ à l'équipe com' ; - le nouveau
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0626DEC002205903
26 juin 2007
26 juin 2007
requérante fut arrêtée et placée en garde à vue pour appartenance à l’organisation armée illégale du DHKP-C (Parti / Front révolutionnaire de la libération du peuple - Devrimci Halk Kurtuluş Partisi-Cephesi
Source officielleChambre 1-9
62848f4c498a54057d102cac
17 mai 2022
17 mai 2022
de plusieurs drames familiaux: suicide de sa fille aînée, départ de son mari qui l'a quittée pour s'installer à Mayotte, dépression de son fils, son propre divorce, infarctus de son fils, tumeur au cerveau
Source officielleRétentions
66274ef6c1c6ed00087b3d3f
20 avril 2024
20 avril 2024
Je prends des médicaments, mais je n'arrive pas à dormir le soir, à chaque fois je revois la même scène, je n'arrive pas à la chasser de mon cerveau, je n'en peux plus.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
662b4416fe25450008314e64
25 avril 2024
25 avril 2024
qu'elle était tellement choquée de ce qui lui était arrivé qu'elle est retournée sur son lieu de travail 'de manière robotisée' l'après-midi et le lendemain, vendredi 8 mars 2019 et pense que son 'cerveau
Source officielleRecours Hospitalisation
650bdfcebeee0f8318b978bc
25 août 2023
25 août 2023
[Y] tient des propos délirants, décousus, des réponses inadaptées (en langue espagnole, se dit poursuivi par des afghans, on lui aurait implanté 2 caméras dans le cerveau); il ne présente pas de signe
Source officielle8ème chambre
66fe355b91b69e88a370fcad
2 octobre 2024
2 octobre 2024
le siège social est situé [Adresse 8], prise en la personne de son représentant légal en exercice et domicilié ès-qualités au siège social Demanderesse à l'incident Représentée par Me Caroline CERVEAU-COLLIARD
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2304340_20240902
2 septembre 2024
2 septembre 2024
d'Avignon, qu'une simple migraine lui a été diagnostiquée et qu'aucun examen n'a été réalisé ; - sur demande insistante de sa mère, un scanner a été réalisé et a permis de révéler une tumeur au cerveau
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2301120_20230424
24 avril 2023
24 avril 2023
Le requérant produit en outre un rapport médical établi le 15 février 2023 par un médecin spécialiste en maladies du cerveau, neurologie et psychiatrie exerçant à Assiout, en Egypte et une attestation
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-201923
24 février 2020
24 février 2020
cliniques d’une mort subite : cyanose du visage, pétéchies au niveau des paupières, de la conjonctive des yeux, du visage et des épaules, hémorragies sur la surface des poumons et du cœur, œdème du cerveau
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Z... Guillaume, le 25 Juin 2008c/Madame Z
6253cb14bd3db21cbdd8ccf8
19 janvier 2009
19 janvier 2009
Il expose que Pierre Z..., a été suivi pour une tumeur au cerveau et qu'il en a été opéré en 1992, qu'en 1995, il a été suivi en neurologie, en oncologie et en neuropsychiatrie, cette tumeur laissant une
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd9358c
5 octobre 2016
5 octobre 2016
né le 17 Février 1967 à BASTIA (20200) ... 20222 BRANDO ayant pour avocat Me Vanina CERVONI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Me Bernard Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904bb
3 avril 2013
3 avril 2013
né le 30 Juillet 1954 à AULLENE (20166) ... 20166 AULLENE assisté de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, et Me Vanina CERVONI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide
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