défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a accordé, au titre du préjudice moral, aux frères et soeurs de la défunte, aux demi-soeurs et aux demi-frères de la défunte, aux beaux-parents

: 36 715, 30 euros ; - reste à régler par la SCEA BEAU : 18 769, 60 euros.

de Ventiseri, alors selon le moyen, que le jugement se fonde sur le fait que la lettre recommandée adressée à Ghisonaccia a été réceptionnée, ce qui n'a rien d'étonnant s'agissant de l'adresse de son beau-père

A... fait grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 14 mai 1998) d'avoir rejeté sa demande en remboursement de sommes d'argent qu'il aurait remises à titre de prêt à ses beaux-parents, les époux Y... et

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la banque de Baecque Beau, dont le siège est ...

Madame [F] [Y] [M] [Z] [Adresse 3] [Localité 1] Tous les trois représentés par Me Bruno BARRILLON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #R0054 DEFENDERESSE Société GERSTAECKER FRANCE LE GEANT DES BEAUX

Y..., comptable agréé et la banque de Baecque Beau ; Attendu que l'arrêt condamne in solidum MM.

X..., architecte, la société Bureau d'études et direction de travaux (BEDT) et Mme X..., gérante du BEDT, ont assigné en dommages-intérêts l'architecte Y..., décédé depuis lors, la société civile Bureau

La sexualité du beau-père s'est introduite dans cet univers. Une sexualité à satisfaire, au réel ou au figuré Comment trouver sa place dans ce puzzle particulier ?

X... déposait plainte contre son épouse Zuzana Y... et contre ses beaux-fils, Richard et Robert Z... pour des coups que ces derniers lui avaient administré dans la nuit du 23 au 24 septembre 1994 au domicile

100% du capital social de la société Du Beau Voir.

1999 ; "alors que, d'autre part, Marie-Agnès X... épouse Y..., qui ne pouvait ignorer cette prohibition en sa qualité de gérante de la société familiale, a néanmoins eu recours aux services de son beau-père

pour situer le moment où elle avait parlé des événements à sa mère, erreur de date rectifiée postérieurement par la jeune fille ; démontrant ainsi que les accusations de Y... à l encontre de son beau-père

Y. pour situer le moment où elle avait parlé des événements à sa mère, erreur de date rectifiée postérieurement par la jeune fille ; démontrant ainsi que les accusations de V. à l encontre de son beau-père

Françoise X... accompagnée de son médecin conduisait sa petite-fille Audrey, âgée de 7 ans au service des urgences de l'hôpital d'enfants de Brabois pour suspicion de violences sexuelles commises par son beau-père

surprise sur Laëtitia Y..., Emilie Y... et Marine Y..., mineures de quinze ans, avec cette circonstance que les faits ont été commis par une personne ayant autorité sur les victimes, en l'espèce leur beau-père

. : attendu qu'au cours de son audition par les services enquêteurs, Chantal Y... n'a pas cherché à amplifier les faits et la participation de son beau-frère dans cette affaire ; que, si elle a affirmé

, n'avait pas, en tout état de cause, qualité pour interjeter à ce titre, le 14 avril 2006, appel de l'ordonnance de non-lieu dès lors que son époux ainsi que son beau-fils, revenus en France courant 2003