Bouches-du-Rhône, a formé le pourvoi n° K 20-13.705 contre l'arrêt rendu le 20 décembre 2019 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 4-8), dans le litige l'opposant à la société Les Beaux

quinze ans ; "alors qu'en ce qui concerne l'élément matériel du délit retenu, l'arrêt s'est borné à reproduire les déclarations de la prétendue victime faisant état "d'attouchements" de la part de son beau-père

Cristal, ayant entrepris en 1991 la construction de deux immeubles, a chargé de la maîtrise d'oeuvre de l'opération et du contrôle des travaux la société Bureau d'études générales et de coordination (BEGC

aggravante que les faits ont été commis alors qu'il avait autorité sur elle pour être le concubin de sa mère ; "aux motifs que Robert X..., simulant des sentiments d'affection, prenant la position d'un beau-père

rôle causal dans le naufrage en raison de la position rapprochée des deux navires imputable au Marmara Princess, navire non prioritaire ; que l'examen des circonstances ayant entraîné le naufrage du Beau

donc être confirmé en toutes ses dispositions pénales et civiles ; "et aux motifs adoptés que Florian Z... et Lotfi A... ont déclaré que Yohann X... leur avait révélé l'agression sexuelle de son beau-père

. ; "aux motifs que la jeune Coralie B... a répété à l'audience de ce jour les abus pratiqués sur elle au domicile familial par son beau-père Julio X..., le mercredi après-midi, quand la mère, Cécile

cassation, pris de la violation des articles 331, alinéa 3, 335 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce qu'il résulte du procès-verbal des débats que Franck Y..., frère de la partie civile et beau-fils

défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a accordé, au titre du préjudice moral, aux frères et soeurs de la défunte, aux demi-soeurs et aux demi-frères de la défunte, aux beaux-parents

: 36 715, 30 euros ; - reste à régler par la SCEA BEAU : 18 769, 60 euros.

de Ventiseri, alors selon le moyen, que le jugement se fonde sur le fait que la lettre recommandée adressée à Ghisonaccia a été réceptionnée, ce qui n'a rien d'étonnant s'agissant de l'adresse de son beau-père

A... fait grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 14 mai 1998) d'avoir rejeté sa demande en remboursement de sommes d'argent qu'il aurait remises à titre de prêt à ses beaux-parents, les époux Y... et

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la banque de Baecque Beau, dont le siège est ...

Madame [F] [Y] [M] [Z] [Adresse 3] [Localité 1] Tous les trois représentés par Me Bruno BARRILLON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #R0054 DEFENDERESSE Société GERSTAECKER FRANCE LE GEANT DES BEAUX

Y..., comptable agréé et la banque de Baecque Beau ; Attendu que l'arrêt condamne in solidum MM.

La sexualité du beau-père s'est introduite dans cet univers. Une sexualité à satisfaire, au réel ou au figuré Comment trouver sa place dans ce puzzle particulier ?

X... déposait plainte contre son épouse Zuzana Y... et contre ses beaux-fils, Richard et Robert Z... pour des coups que ces derniers lui avaient administré dans la nuit du 23 au 24 septembre 1994 au domicile

LA BEGUDE DE ROCHEFORT C/ SARL V.M.E.