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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2504508_20250821

Administratif

21 août 2025

21 août 2025

La présidente du tribunal administratif a désigné Mme Duroux, première conseillère, pour exercer les fonctions de juge des référés, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2304760_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Le rapport de Mme Duroux, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2203548_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Pascal, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Sandjo, conseillère, assistés de Mme Ravera, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 novembre 2024.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2102698_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, Mme Chaumont, conseillère, assistés de Mme Génovèse, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 octobre 2022.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2005221_20221227

Administratif

27 décembre 2022

27 décembre 2022

Le rapport de Mme Duroux, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique du 6 décembre 2022. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2003214_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, conseillère ; - les conclusions de M. Soli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1905241_20230307

Administratif

7 mars 2023

7 mars 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, conseillère ; - les conclusions de M. Beyls, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2103310_20240604

Administratif

4 juin 2024

4 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, première conseillère ; - et les conclusions de Mme Moutry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2504503_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Vu : les autres pièces du dossier ; la décision par laquelle la présidente du tribunal administratif de Nice a désigné Mme Duroux, première conseillère, pour statuer par ordonnance sur les requêtes attribuées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2505133_20250911

Administratif

11 septembre 2025

11 septembre 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Duroux, première conseillère, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2302722_20240723

Administratif

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Pascal, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Chaumont, première conseillère, assistés de Mme Antoine, greffière.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2001763_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, conseillère, - les conclusions de M. Soli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2001908_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Le rapport de Mme Duroux, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1904060_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, Mme Chaumont, conseillère, assistés de Mme Gialis, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 septembre 2022.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1905408_20230425

Administratif

25 avril 2023

25 avril 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, conseillère, - et les conclusions de M. Soli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2104373_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Le rapport de Mme Duroux, conseillère a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TJ

18° chambre 3ème section

69d6a4ddcdc6046d478f1b5e

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Hanan Chaoui Avocat, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #L0291 MAGISTRAT DE LA MISE EN ÉTAT Cassandre AHSSAÏNI, Juge, assistée de Henriette DURO, Greffier.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1977:215

CJUE

15 décembre 1977

15 décembre 1977

#Auditeur du travail v Bernard Dufour, SA Creyf's Interim and SA Creyf's Industrial.#Reference for a preliminary ruling: Tribunal correctionnel de Charleroi - Belgium.#Case 76-77.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2505971_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Vu : les autres pièces du dossier ; la décision par laquelle la présidente du tribunal administratif de Nice a désigné Mme Duroux, première conseillère, pour statuer par ordonnance sur les requêtes attribuées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2301937_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Vu : - les autres pièces du dossier ; - la décision par laquelle la présidente du tribunal administratif de Nice a désigné Mme Duroux, première conseillère, pour statuer par ordonnance sur les requêtes

Source officielle

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Dépôts des comptes

LAITERIE FROMAGERIE DUROUX

SIREN 381514819Greffe du Tribunal de Commerce de brive

07/07/2026

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Dépôts des comptes

SARL SAUZEDDE DUROUX

SIREN 442841805Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

05/03/2026

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Dépôts des comptes

DUROUX

SIREN 882661846Greffe du Tribunal des Activités Economiques de limoges

28/12/2025

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Radiations

DUROUX, Emma

SIREN 988004461Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

21/12/2025

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Modifications diverses

DUROUX ILAMOUCHA, Steven

SIREN 881986558Greffe du Tribunal de Commerce de Bergerac

16/12/2025

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