CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 663 résultats pour « Edwige »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 4/section 2

697d5f5acdc6046d4757424c

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

_____ J U G E M E N T du 13 Janvier 2026 Réputé contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Mégane LAUJAIS, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Edwige

Source officielle
TJ

Chambre 4/section 2

662a99e4c8a1343b8cd5f952

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

DÉBATS A l’audience non publique du 23 Février 2024, le juge aux affaires familiales Madame Mégane LAUJAIS assistée de Madame Edwige FRANCOIS, greffier, a renvoyé l’affaire pour jugement au 23 Avril 2024

Source officielle
TJ

Chambre 4/section 2

662a99e6c8a1343b8cd5f984

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 23 Avril 2024 Contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Mégane LAUJAIS, Juge aux affaires familiales, assisté e de Madame Edwige

Source officielle
TJ

Chambre 4/section 2

662a99f6c8a1343b8cd5fb3f

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 23 Avril 2024 Contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Mégane LAUJAIS, Juge aux affaires familiales, assisté e de Madame Edwige

Source officielle
TJ

Chambre 4/section 2

69d69987cdc6046d478e45ed

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

_______ J U G E M E N T du 08 Avril 2026 Réputé contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Mégane LAUJAIS, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Edwige

Source officielle
TJ

Chambre 4/section 2

670ffe28b44a8f27d43c2e0e

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

____ J U G E M E N T du 15 Octobre 2024 Réputé contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Mégane LAUJAIS, Juge aux affaires familiales, assisté e de Madame Edwige

Source officielle
TJ

Chambre 4/section 2

670ffe2cb44a8f27d43c2ea1

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

____ J U G E M E N T du 15 Octobre 2024 Réputé contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Mégane LAUJAIS, Juge aux affaires familiales, assisté e de Madame Edwige

Source officielle
CC

civ1

6137214fcd580146773f2b7f

Cassation

18 décembre 1990

18 décembre 1990

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Edwige X..., veuve de M. Georges, Louis W.

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 1

668c2c17894f7f4d2e09f8b4

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

débattue en chambre du conseil le 07 mai 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [D] [A] épouse [W] née le [Date naissance 3] 1993 à [Localité 9] [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me Edwige

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101336

Cassation

13 novembre 2014

13 novembre 2014

.- Edwige Z..., qu'il en résulte la preuve que cette somme a bien été prélevée du compte de Richard X... et que rien ne permet de supposer une intention libérale, qui ne se présume pas, d'autre part, que

Source officielle
TJ

Chambre 4/section 2

6979aafbcdc6046d47f181c8

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

_____ J U G E M E N T du 13 Janvier 2026 Réputé contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Mégane LAUJAIS, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Edwige

Source officielle
TJ

Chambre 4/section 2

662a99e4c8a1343b8cd5f93d

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 23 Avril 2024 Contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Mégane LAUJAIS,, Juge aux affaires familiales, assisté e de Madame Edwige

Source officielle
TJ

Chambre 4/section 2

662a99e5c8a1343b8cd5f96c

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

DÉBATS A l’audience non publique du 23 Février 2024, le juge aux affaires familiales Madame Mégane LAUJAIS assistée de Madame Edwige FRANCOIS, greffier, a renvoyé l’affaire pour jugement au 23 Avril 2024

Source officielle
TJ

Chambre 4/section 2

69730ab4cdc6046d47611a82

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

LALANDE, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 150 DÉBATS A l’audience non publique du 21 Novembre 2025, le juge aux affaires familiales Madame Mégane LAUJAIS assistée de Madame Edwige

Source officielle
TJ

Chambre 4/section 2

670ffe25b44a8f27d43c2dde

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 15 Octobre 2024 Contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Mégane LAUJAIS, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Edwige

Source officielle
TJ

Chambre 4/section 2

670ffe2db44a8f27d43c2ea4

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 15 Octobre 2024 Contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Mégane LAUJAIS, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Edwige

Source officielle
TJ

Chambre 4/section 2

670ffe2fb44a8f27d43c2ed2

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

__________ J U G E M E N T du 15 Octobre 2024 Contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Mégane LAUJAIS, Juge aux affaires familiales, assisté e de Madame Edwige

Source officielle
TJ

Chambre 4/section 2

67880473c21c0e53e7906291

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

_____ J U G E M E N T du 14 Janvier 2025 Réputé contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Mégane LAUJAIS, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Edwige

Source officielle
TJ

Chambre 4/section 2

65b2afa6fd6229a4e5874ae2

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

_ J U G E M E N T du 16 Janvier 2024 Contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Mégane LAUJAIS, Magistrat, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Edwige

Source officielle
CA

1ère ch. civile

661f660f2313f20008a527a9

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

INTERVENANT : Commissaire du Gouvernement Sas CDC HABITAT ACTION COPROPRIETES Représentant : Me Simon MOSQUET-LEVENEUR de la Selarl LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de Rouen INTIMEE Edwige

Source officielle

Page 5 sur 134

← PrécédentSuivant →