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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DTA_2103299_20231009
9 octobre 2023
Martin, - et les conclusions de Mme Duran-Gottschalk, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
4ème chambre - Juge Unique
DTA_2103414_20240315
15 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Duran-Gottschalk, rapporteure publique, - et les observations de Me Hoffmann pour M.
DTA_2102437_20230710
10 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Duran-Gottschalk, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2300444_20251006
6 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Soddu ; - et les conclusions de Mme Duran-Gottschalk, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A...
DTA_2303261_20260430
30 avril 2026
Hamon ; - et les conclusions de Mme Duran-Gottschalk, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2302089_20251112
12 novembre 2025
DTA_2203016_20251006
Hamon ; - les conclusions de Mme Duran-Gottschalk, rapporteure publique ; - et les observations de Me David, substituant Me Marques, représentant la commune de Roquebrune-sur-Argens.
DTA_2300779_20251006
Hamon ; - les conclusions de Mme Duran-Gottschalk, rapporteure publique ; - les parties n’étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. Mme A...
CHAMBRE 1
DTA_2200410_20240415
15 avril 2024
Martin ; - les conclusions de Mme Duran-Gottschalk, rapporteure publique ; - et les observations de M. A B pour la SCI B MNDS2. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2102846_20230725
25 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - et les conclusions de Mme Duran-Gottschalk, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2002551_20220926
26 septembre 2022
A, - et les conclusions de Mme Karine Duran-Gottschalk, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2002555_20221024
24 octobre 2022
A, - et les conclusions de Mme Duran-Gottschalk, rapporteure publique. Une note en délibéré présentée par Mme B a été enregistrée le 4 octobre 2022. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2003518_20221130
30 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - et les conclusions de Mme Duran-Gottschalk, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2002025_20220808
8 août 2022
Délibéré après l'audience du 27 juin 2022, à laquelle siégeaient : Mme Chenal-Peter, présidente, Mme Duran-Gottschalk, première conseillère, M. Sportelli, premier conseiller.
DTA_2202018_20250224
24 février 2025
Riffard, -les conclusions de Mme Duran-Gottschalk, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2202464_20250610
10 juin 2025
Cros ; - les conclusions de Mme Duran-Gottschalk, rapporteure publique ; - et les observations de Me Faure-Bonaccorsi pour la commune du Beausset.
DTA_2202492_20251006
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Soddu ; - et les conclusions de Mme Duran-Gottschalk, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme A...
DTA_2100640_20230626
26 juin 2023
Sportelli, - et les conclusions de Mme Duran-Gottschalk, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2002047_20220808
DTA_2002048_20221212
12 décembre 2022
B, - et les conclusions de Mme Duran-Gottschalk, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
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