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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5e Section - 4e Chambre - R.222-13

DTA_2020688_20230210

Administratif

10 février 2023

10 février 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Aubert, magistrate désignée ; - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2107261_20250825

Administratif

25 août 2025

25 août 2025

Hamdouch, premier conseiller, - Mme Aubert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 août 2025. La rapporteure, E.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2206094_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Le rapport de Mme Chevalier-Aubert a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2205122_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

A été entendu au cours de l'audience publique du 22 février 2024, le rapport de la présidente-rapporteure Chevalier-Aubert. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Magistrat Mme Chevalier Aubert

DTA_2101982_20230228

Administratif

28 février 2023

28 février 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 27 janvier 2023 : - le rapport de Mme Chevalier-Aubert, magistrate désignée, - et les observations de M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2103771_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Le rapport de Mme Chevalier-Aubert, présidente, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2400349_20240205

Administratif

5 février 2024

5 février 2024

Vu la décision par laquelle la présidente du tribunal a désigné Mme Chevalier-Aubert, vice-présidente pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2321205_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

Délibéré après l'audience du 14 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Aubert, présidente, M. Julinet, premier conseiller, M. Medjahed, premier conseiller.

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2321206_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 28 novembre 2025 : - le rapport de Mme Aubert, présidente ; - les observations de Me Diop pour M. A....

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2328555_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Après avoir entendu au cours de l'audience publique du 10 octobre 2025 le rapport de Mme Aubert, présidente. Considérant ce qui suit : 1. M. A...

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2328797_20241115

Administratif

15 novembre 2024

15 novembre 2024

A été entendu au cours de l'audience publique du 25 octobre 2024 le rapport de Mme Aubert, présidente. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400265_20241125

Administratif

25 novembre 2024

25 novembre 2024

Le rapport de Mme Chevalier-Aubert a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2315969_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Aubert, vice-présidente de section, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2316971_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

Délibéré après l'audience du 14 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Aubert, présidente, M. Julinet, premier conseiller, M. Medjahed, premier conseiller.

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2316975_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

Délibéré après l'audience du 14 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Aubert, présidente, M. Julinet, premier conseiller, M. Medjahed, premier conseiller.

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2308801_20240329

Administratif

29 mars 2024

29 mars 2024

Délibéré après l'audience du 15 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Aubert, présidente, M. Julinet, premier conseiller, Mme Massiou, première conseillère.

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2308844_20240329

Administratif

29 mars 2024

29 mars 2024

Après avoir entendu au cours de l'audience publique du 15 mars 2024 le rapport de Mme Aubert, présidente-rapporteure. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2309093_20240329

Administratif

29 mars 2024

29 mars 2024

Délibéré après l'audience du 15 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Aubert, présidente, M. Julinet, premier conseiller, Mme Massiou, première conseillère.

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2401284_20241129

Administratif

29 novembre 2024

29 novembre 2024

A été entendu au cours de l'audience publique du 15 novembre 2024 le rapport de Mme Aubert, présidente. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401618_20240627

Administratif

27 juin 2024

27 juin 2024

Le rapport de Mme Chevalier-Aubert a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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