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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2004:1019JUD001770702
19 octobre 2004
    Mr Gongadze was a political journalist and editor-in-chief of the internet journal Ukrayinska Pravda .
Cour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd9116a
20 février 2014
Monsieur Y... a bénéficié au total de 164 jours d'arrêt de travail indemnisé au titre des indemnités journalières aux motifs d'une ligamentoplastie du genou droit puis de gonalgies au genou droit.
6253cd09bd3db21cbdd9219e
23 mars 2015
APPELANT Monsieur Vital X... ... 97129 LAMENTIN Représenté par Maître Jean-Nicolas GONAND (Toque 83) substitué par Maître CHOVINO-AUBERT, avocat au barreau de la GUADELOUPE (bénéficie d'une aide
6253cc37bd3db21cbdd8f814
5 mars 2012
APPELANTE SARL RIVE DROITE SERVICE Wonche Bonfils 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par la SELARL LACLUSE & CESAR (Toque2), substituée par Maître GONAND, avocats au barreau de la Guadeloupe INTIMÉE
6253cc51bd3db21cbdd8fbe6
4 octobre 2012
X..., qui s'est trouvé en arrêt de travail du 16 février 2008 au 2 mars 2009, a joint à ces déclarations un certificat de son médecin traitant, le docteur Y..., faisant état d'une gonalgie bilatérale en
5e Chambre
626248aeb1a50c277d4c5d9e
21 avril 2022
Gonalgie droite avec hyperlixité ligamentaire et douleur de la cheville sur rupture ligamentaire'.
3e chambre sociale
6347ac4329ffd2adfff4f344
12 octobre 2022
En l'espèce, Madame [M] [P] présente, au jour de sa demande d'AAH du 26 juillet 2017, une lombo-sciatalgie droite, des gonalgies, une névralgie, une fibromyalgie, ainsi qu'un état dépressif réactionnel
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2021:1110DEC003406116
10 novembre 2021
16 24/10/2016 Marian-Bartales DROANĂ 1981     15/09/2021 25/05/2021 5,000   [1] Plus any tax that may be chargeable to the applicants. [2] Rectified on 2 February 2022: the text was “GORGAN
Chambre 4 SB
6438f248a942a604f5e93413
13 avril 2023
année (2019) l'état de son genou s'est amélioré notamment au niveau des amplitudes, mais certaines douleurs persistent encore à ce jour » qu'il « présente des séquelles douloureuses avec lombalgies et gonalgies
Chambre Sociale
6610e5f374ef9f00086f6742
5 avril 2024
Mme [O] a adressé un certificat médical de rechute, établi le 1er juillet 2021, mentionnant une « gonalgie droite sensation de dérobement - boiterie ».
CTX PROTECTION SOCIALE
696e8efccdc6046d47ea6285
12 janvier 2026
demande d’attribution de l’AAH, Mme [U] [P] épouse [L] a joint un certificat médical CERFA en date du 14 mai 2024 du docteur [Y], qui mentionne au titre des pathologies motivant la demande “lombalgie et gonalgie
2EME PROTECTION SOCIALE
67061e14fde28ee420710fcf
7 octobre 2024
Dans son rapport, le docteur [P] indique que si les certificats médicaux mentionnent une gonalgie gauche, dont le certificat final du 3 mars 2017, aucun ne renseigne sur un examen clinique du genou, sur
Serv. contentieux social
66200dacf05edb385fb249c4
10 avril 2024
Au titre des signes cliniques invalidants permanents sont notés des gonalgies bilatérales.
6871648fd395d6ba9f2a7564
7 juillet 2025
pas s'il s'agit d'une lésion nouvelle post-traumatique ou s'il s'agit d'une lésion dégénérative constitutive d'un état antérieur. » Par ailleurs, le certificat médical initial mentionne seulement « gonalgie
67ec4d26dd062d9f810e78b2
1 avril 2025
Il bénéficie de kinésithérapie pour des lombalgies et gonalgies, sans que ces pathologies ne soient constatées par imagerie ni traitées par antalgiques.
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
68032e361fa67923f7882a1b
18 avril 2025
[V], âgé de 61 ans à la date de la demande, présente des lombalgies, une gonalgie droite et des douleurs à la cheville droite, le rapport médical d'attribution d'invalidité non daté et dont seule la première
Ch.protection sociale 4-7
660f9522a40f8b0008cb7acb
4 avril 2024
Il ressort des pièces du dossier que le certificat médical initial fait état d'une gonalgie gauche post-traumatique et prescrit un arrêt de travail de 23 jours.
Ch.secu-fiva-cdas
6597aad6ade3490008c31248
4 janvier 2024
La fiche mentionne, plus de deux ans avant l'accident du travail du 6 février 2018, des « lombalgies constantes » au titre de l'histoire médicale, causant, en corrélation avec des gonalgies bilatérales
Chambre sociale
65a0eac05bbe450008b2cdc4
11 janvier 2024
Toutefois, le docteur [E] a relevé les pathologies dont souffrait Mme [Z], à savoir une hypertension artérielle, un diabète insulo-dépendant instable et une gonalgie gauche due à une chrondopathie fémora-tibiale
65af651eb6c6260008b52f15
22 janvier 2024
rotateurs de l'épaule gauche : douleurs avec traitement antalgique et kinésithérapie occasionnelle, arthroscanner 2018 : rupture confirmée ; - arthrose lombaire avec lombalgies : douleurs chroniques ; - gonalgies
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