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1 698 résultats pour « Gongang »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2004:1019JUD001770702

Admin. suprême

19 octobre 2004

19 octobre 2004

    Mr Gongadze was a political journalist and editor-in-chief of the internet journal Ukrayinska Pravda .

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd9116a

Appel

20 février 2014

20 février 2014

Monsieur Y... a bénéficié au total de 164 jours d'arrêt de travail indemnisé au titre des indemnités journalières aux motifs d'une ligamentoplastie du genou droit puis de gonalgies au genou droit.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd09bd3db21cbdd9219e

Appel

23 mars 2015

23 mars 2015

APPELANT Monsieur Vital X... ... 97129 LAMENTIN Représenté par Maître Jean-Nicolas GONAND (Toque 83) substitué par Maître CHOVINO-AUBERT, avocat au barreau de la GUADELOUPE (bénéficie d'une aide

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc37bd3db21cbdd8f814

Appel

5 mars 2012

5 mars 2012

APPELANTE SARL RIVE DROITE SERVICE Wonche Bonfils 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par la SELARL LACLUSE & CESAR (Toque2), substituée par Maître GONAND, avocats au barreau de la Guadeloupe INTIMÉE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc51bd3db21cbdd8fbe6

Appel

4 octobre 2012

4 octobre 2012

X..., qui s'est trouvé en arrêt de travail du 16 février 2008 au 2 mars 2009, a joint à ces déclarations un certificat de son médecin traitant, le docteur Y..., faisant état d'une gonalgie bilatérale en

Source officielle
CA

5e Chambre

626248aeb1a50c277d4c5d9e

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Gonalgie droite avec hyperlixité ligamentaire et douleur de la cheville sur rupture ligamentaire'.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6347ac4329ffd2adfff4f344

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

En l'espèce, Madame [M] [P] présente, au jour de sa demande d'AAH du 26 juillet 2017, une lombo-sciatalgie droite, des gonalgies, une névralgie, une fibromyalgie, ainsi qu'un état dépressif réactionnel

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2021:1110DEC003406116

Admin. suprême

10 novembre 2021

10 novembre 2021

16 24/10/2016 Marian-Bartales DROANĂ 1981     15/09/2021 25/05/2021 5,000   [1] Plus any tax that may be chargeable to the applicants. [2] Rectified on 2 February 2022: the text was “GORGAN

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

6438f248a942a604f5e93413

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

année (2019) l'état de son genou s'est amélioré notamment au niveau des amplitudes, mais certaines douleurs persistent encore à ce jour » qu'il « présente des séquelles douloureuses avec lombalgies et gonalgies

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6610e5f374ef9f00086f6742

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Mme [O] a adressé un certificat médical de rechute, établi le 1er juillet 2021, mentionnant une « gonalgie droite sensation de dérobement - boiterie ».

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

696e8efccdc6046d47ea6285

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

demande d’attribution de l’AAH, Mme [U] [P] épouse [L] a joint un certificat médical CERFA en date du 14 mai 2024 du docteur [Y], qui mentionne au titre des pathologies motivant la demande “lombalgie et gonalgie

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

67061e14fde28ee420710fcf

Appel

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Dans son rapport, le docteur [P] indique que si les certificats médicaux mentionnent une gonalgie gauche, dont le certificat final du 3 mars 2017, aucun ne renseigne sur un examen clinique du genou, sur

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66200dacf05edb385fb249c4

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

Au titre des signes cliniques invalidants permanents sont notés des gonalgies bilatérales.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6871648fd395d6ba9f2a7564

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

pas s'il s'agit d'une lésion nouvelle post-traumatique ou s'il s'agit d'une lésion dégénérative constitutive d'un état antérieur. » Par ailleurs, le certificat médical initial mentionne seulement « gonalgie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67ec4d26dd062d9f810e78b2

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Il bénéficie de kinésithérapie pour des lombalgies et gonalgies, sans que ces pathologies ne soient constatées par imagerie ni traitées par antalgiques.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

68032e361fa67923f7882a1b

Appel

18 avril 2025

18 avril 2025

[V], âgé de 61 ans à la date de la demande, présente des lombalgies, une gonalgie droite et des douleurs à la cheville droite, le rapport médical d'attribution d'invalidité non daté et dont seule la première

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

660f9522a40f8b0008cb7acb

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Il ressort des pièces du dossier que le certificat médical initial fait état d'une gonalgie gauche post-traumatique et prescrit un arrêt de travail de 23 jours.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6597aad6ade3490008c31248

Appel

4 janvier 2024

4 janvier 2024

La fiche mentionne, plus de deux ans avant l'accident du travail du 6 février 2018, des « lombalgies constantes » au titre de l'histoire médicale, causant, en corrélation avec des gonalgies bilatérales

Source officielle
CA

Chambre sociale

65a0eac05bbe450008b2cdc4

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Toutefois, le docteur [E] a relevé les pathologies dont souffrait Mme [Z], à savoir une hypertension artérielle, un diabète insulo-dépendant instable et une gonalgie gauche due à une chrondopathie fémora-tibiale

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65af651eb6c6260008b52f15

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

rotateurs de l'épaule gauche : douleurs avec traitement antalgique et kinésithérapie occasionnelle, arthroscanner 2018 : rupture confirmée ; - arthrose lombaire avec lombalgies : douleurs chroniques ; - gonalgies

Source officielle

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