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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

11ème chambre

DTA_2308231_20240416

Administratif

16 avril 2024

16 avril 2024

Besse, président, Mme Roncière, première conseillère, M. Revéreau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 avril 2024.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2308610_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Besse, président, M. Vauterin, premier conseiller, Mme Gavet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 mars 2026. La rapporteure, A. Gavet Le président, P.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2309367_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Thierry Besse, président, - Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, - Mme Marie Chapard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 décembre 2025.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401100_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

Thierry Besse, président, - Mme Marine Flechet, première conseillère, - Mme Marie Chapard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mai 2026.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2401515_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Besse, président, M. Barès, premier conseiller, M. Delohen, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 mai 2025. Le rapporteur, D. DELOHENLe président, P.

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2402724_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

Besse pour statuer sur les litiges relatifs aux décisions portant mesure d'éloignement ou remise des ressortissants étrangers en application du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2403143_20240426

Administratif

26 avril 2024

26 avril 2024

Besse, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2403298_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

Besse, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2409742_20240716

Administratif

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Besse, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2409909_20240717

Administratif

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Besse, vice-président, pour statuer en matière de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2301519_20230228

Administratif

28 février 2023

28 février 2023

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2209082_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2209638_20221228

Administratif

28 décembre 2022

28 décembre 2022

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2305442_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

C A, représenté par Me Besse, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre à la préfète du Val-de-Marne, sous astreinte de 150

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2305801_20230619

Administratif

19 juin 2023

19 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 9 juin 2023, Madame A B, représentée par Me Besse, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2403145_20240403

Administratif

3 avril 2024

3 avril 2024

Besse, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2308387_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

Besse, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2516244_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2516257_20260102

Administratif

2 janvier 2026

2 janvier 2026

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2516265_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle

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