CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

700 résultats pour « Pierre FONROUGE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE DES REFERES

635236728c924eadffcc4678

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

OLIVIER XU agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité [Adresse 1] Absente, représentée par Me Pierre FONROUGE, membre de la SELARL LEXAVOUE BORDEAUX avocat au barreau

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

63bfb24e5e2fbe7c900435dc

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Construction Nord Aquitaine, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité [Adresse 2], pour son établissement de [Adresse 4], N° SIRET : 328 833 546 représentée par Me Pierre

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

63c1056bbf9fd47c90a136cb

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

suivant déclaration d'appel du 05 mars 2020 APPELANTE : [J] [H] épouse [I] née le [Date naissance 3] 1962 à [Localité 5] de nationalité Française demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Pierre

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

66adc810d17229e482eea6cc

Appel

1 août 2024

1 août 2024

domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] représentée par Monsieur [X], inspecteur, Madame [L], agent de contrôle et madame [P], responsable unité de contrôle assistée de Me Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Jean Luc Xc/SMICVAL DU LIBOURNAIS HAUTE GIRONDE

6253cd1dbd3db21cbdd9249e

Appel

3 juin 2015

3 juin 2015

SMICVAL DU LIBOURNAIS HAUTE GIRONDE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social 8, route de la Pinière-33910 SAINT DENIS DE PILE, représentée par Maître Pierre

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

68fb978411af6ba0065f41a2

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[Adresse 3] [Localité 7] agissant poursuites et diligences de son Syndic la SARL ALTIMO, prise en la personne de son représentant légal, demeurant et domicilié [Adresse 8] Représentée par Me Pierre

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

69e9afc1cdc6046d47381ce8

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

au barreau de BORDEAUX [U] [O] né le 24 Mars 1978 à [Localité 2] (SE), demeurant [Adresse 3] SARL E2M [I] [Adresse 4] SARL ETUDES METHODES MAINTENANCE [Adresse 4] Représentés par Me Pierre

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a9aa32cdc6046d479eb877

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Mathilde FEDERSPIEL, Avocat au Barreau de Paris, membre du Cabinet NEMESIS AVOCATS, [Adresse 2] DEFENDEURS * SAS CJ INVESTISSEMENT, [Adresse 3] * Monsieur [T] [Z], [Adresse 3] comparaissant par Maître Pierre

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

65449cf0c71a6a83181c8d0e

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

date du 31 janvier 2017,EOS France Est prise en la personne de ses représentants légaux, dûment habilités et domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 3] absente représentée par Me Pierre

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

65449cf3c71a6a83181c8d16

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Localité 5], de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] absent représenté par Me Philippe LECONTE de la SELARL LEXAVOUE BORDEAUX, avocat postulant au barreau de BORDEAUX substitué par Me Pierre

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

651baf67cbe2fc83182f8a6a

Appel

2 octobre 2023

2 octobre 2023

RÉGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES PACA ET BOUCHES DU RHONE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 9] - [Localité 2] représentée par Maître Pierre

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

6614da4028647600086a8f1d

Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

janvier 2014 (R.G. 11/13) par le Tribunal de Grande Instance de LIBOURNE suivant déclaration d'appel du 14 mars 2019 APPELANTE : Madame [U] [L], demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad1bd3db21cbdd8c2d1

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

Marc-Jean GAUTIER et Pierre FONROUGE, Avoués Associés à la Cour, et assistée de Maître Dominique REMY, Avocat au barreau de BORDEAUX, Appelante d'un jugement rendu le 6 décembre 2004 par le Tribunal

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

62c52952a2c4236379079686

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

AUSTRALIA BANK LIMITED, société de droit australien, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège sis [Adresse 10] - 60250 AUSTRALIE représentée par Maître Pierre

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

63c256680bfda47c90075ef5

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

BAS DIFFUSION, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 5] représentée par Maître Pierre FONROUGE de la SELARL LEXAVOUE BORDEAUX, avocat au barreau

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

66878cb605d6f7f678d48ff6

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

nationalité Américaine, demeurant [Adresse 2] Madame [Z] [F] née le [Date naissance 5] 1983 à [Localité 10], de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] absents, représentés par Me Pierre

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

659d98cdaa704a07f492dac2

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

23/09248 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YK5V Minute n° 24/ 06 DEMANDEUR Madame [C], [O], [Y] [F] épouse [A] née le [Date naissance 3] 1954 à [Localité 5] demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Pierre

Source officielle
TJ

LOYERS COMMERCIAUX

6585ddf2638cf45b25ce3524

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

SOCIETE GENERALE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège,, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Pierre FONROUGE de la SELARL LEXAVOUE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S.A.R.L. MF BORDEAUXc/SOCIETE CIVILE FONCIERE CHABRIERES

6253cabdbd3db21cbdd8be99

Appel

31 mars 2008

31 mars 2008

Confirme la décision déférée, Déboute les parties de leurs autres demandes, Laisse les dépens d'appel à la charge de la Sarl MF Bordeaux avec distraction au profit de la SCP Marc Gautier et Pierre

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

653b58c2502b828318c4e2b2

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Localité 18] (33) de nationalité Française demeurant [Adresse 16] [D] [U], décédé le [Date décès 14] 2021 à [Localité 19] né le [Date naissance 2] 1948 à [Localité 18] (33) représentés par Maître Pierre

Source officielle

Page 6 sur 35

← PrécédentSuivant →