Lorsque son mari la voyait avec d'autres femmes, il la frappait, il payait la police et aucune poursuite n'était engagée contre lui, elle a confié ses enfants à une amie au Kenya avant de s'enfuir.

Il y voyait une violation de l’article   6   §§   1 et   2 (droit à un procès équitable) de la Convention européenne des droits de l’homme.

Par ailleurs, le journal du requérant publia plusieurs photographies sur lesquelles on voyait, ensemble, le chef de la police et M.   S.

liquidateur faisaient ressortir un partage tout à fait égalitaire, puisqu'au résultat, chacune des parties recevrait une valeur égale au montant de ses droits dans la communauté ; que si Mme Y... se voyait

manteau noir, vêtement porté aux dires mêmes du prévenu au cours des deux épisodes dans le parc ; - la durée de dix à quinze minutes subjectivement appréciée par Mme [Y] [B] choquée par ce qu'elle voyait

résiliation du contrat de travail aux torts de l'employeur, sans expliquer en quoi ce dernier, en lançant une procédure disciplinaire rapidement interrompue par un courrier au sein duquel la salariée se voyait

tableau des réductions Fillon avec la prise en compte exacte des heures supplémentaires majorées convenablement [détermination hebdomadaire] pour les années 2008/2009..."), en indiquant qu'elle ne voyait

vendeuse lui avait déjà dit que cette dernière ne voulait pas lui parler et que les policiers lui avaient, de même, indiqué qu'il avait faisait peur aux jeunes femmes, mais il n'en croyait rien et ne voyait

Par ailleurs, le conseil a retenu que madame [I] se voyait retirer les missions en lien avec le CHSCT, alors qu'il résulte des comptes rendus produits par l'employeur qu'elle n'était pas présente lors

Le 31 octobre 2018, la salariée se voyait noti'er son licenciement pour motif économique.

antérieurement à sa détention que des contacts par téléphone et internet, réguliers cependant, ce qui n'a pas pu être le cas durant la période de détention au centre pénitentiaire de Grenoble-Varces ; qu'il voyait

Monsieur [U] [HO] a déposé auprès du notaire chargé des opérations de licitation et de partage, Maître [XX], un document intitulé « donnation » aux termes duquel sa fille, Madame [I] [HO], se voyait attributaire

[G] que ce dernier, connu du secteur et suivi depuis de nombreuses années, avait cessé les soins de sa propre initiative « car il ne voyait pas où cela pouvait aller ».

Elle a expliqué qu'elle voyait M.

d'appréciation, voire une contrariété de décisions ; Que de par le dépôt de ses écritures dans les trois mois suivant le dépôt de sa déclaration d'appel, la société Hôtel de France ' [Localité 2] se voyait

[C], qu'il n'a jamais participé à une assemblée générale, vu l'état des comptes, qu'il ne voyait pas les courriers que M.

Elle a ajouté qu'elle ne pouvait pas faire de démarches car n'avait plus de téléphone portable et qu'elle ne recevait aucune visite ni de sa famille ni de sa curatrice, qu'elle ne voyait donc pas de fin

, qu'en raison de la détention provisoire dont il a été l'objet, il a été éloigné de sa compagne ainsi que de ses deux enfants en bas âge, l'un étant né le [Date naissance 3] 2016 et l'autre, qu'il voyait

Je ne les ai pas pris car je ne savais pas, je voyait les clandestins sur youtube, je suis arrivé à [Localité 7].

Son conseil a précisé qu'elle ne voyait aucune irrégularité à soulever mais que sur le fond elle relève qu'il répondait bien au programme de soins le 14 décembre et que le 19, il ne s'y est pas présenté