Délibéré après l'audience du 4 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Selles, présidente, Mme Corthier, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.

Délibéré après l'audience du 23 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Corthier, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.

Délibéré après l'audience du 21 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Crassus, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.

Délibéré après l'audience du 28 août 2023, à laquelle siégeaient : Mme Selles, présidente, Mme Corthier, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.

SUR LE PREMIER MOYEN : VU L'ARTICLE 90 DU DECRET DU 20 JUILLET 1972 ; ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, LA SOCIETE NEMAU A DEMANDE A LA SOCIETE COMPAGNIE DE MONTAGE ET REALISATIONS

. # Stadt Frankfurt am Main przeciwko Max Neumann. # Wniosek o wydanie orzeczenia w trybie prejudycjalnym Bundesverwaltungsgericht - Niemcy. # Sprawa 137/77. # Hermann Ludwig przeciwko Freie und Hansestadt

Le président du tribunal a désigné Mme Neumaier, conseillère, pour statuer sur les litiges relatifs aux décisions portant mesure d’éloignement des ressortissants étrangers en application du code de l'entrée

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative ; La présidente du tribunal a désigné Mme Neumaier

NDV Immatriculée au RCS de BOBIGNY sous le numéro 562 030 114 dont le siège social est sis Village Neubauer 227, Boulevard Anatole France - 93200 SAINT-DENIS représentée par Maître Henri-Joseph CARDONA

COUR D'APPEL DE DOUAI DEUXIEME CHAMBRE ARRET DU 15/02/2001 APPELANT Monsieur X..., Représenté par la SCP COCHEME-KRAUT-REISENTHEL, avoués associés Assisté de Maitre NEUBAUER, avocat au barreau de LILLE

Délibéré après l'audience du 23 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, président, Mme Corthier, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.

Délibéré après l'audience du 4 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Selles, présidente, Mme Corthier, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.

Délibéré après l'audience du 29 juin 2022, à laquelle siégeaient : Mme Selles, présidente, Mme Beneteau, première conseillère, Mme Neumaier, conseillère.

d'appel a accueilli la demande après avoir refusé de reconnaître une autorité absolue de chose jugée à un arrêt de la cour d'appel de Lyon du 6 octobre 1981 rendu entre la société Decaux et la société Neuhaus

#Apothekerkammer des Saarlandes e outros (C-171/07) e Helga Neumann-Seiwert (C-172/07) contra Saarland e Ministerium für Justiz, Gesundheit und Soziales.

transports urbains (SMTU) du Grand Nouméa à lui verser la somme de 116 281 122 francs CFP en réparation des préjudices qu'elle estime avoir subis lors de la réalisation du réseau de transport en commun " Néobus

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Neumaier. Considérant ce qui suit : 1. M.

Délibéré après l'audience du 9 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Crassus, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.

Le président du tribunal a désigné Mme Neumaier, conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Délibéré après l'audience du 22 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Selles, présidente, Mme Corthier, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.