CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 375 résultats pour « Sophie LAURENT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 13

6312f09fef56904f13d44e7b

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6312f09fef56904f13d44e81

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

625bae7844cde4277d1bd634

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Lionel

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

625bae7a44cde4277d1bd64e

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Lionel

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

634113fd58bc223e2e3f09b5

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

63b91aeab63d827c909cad00

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles REVELLES

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

69d97f84cdc6046d47d24f07

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

CP TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE SEPT AVRIL DEUX MIL VINGT SIX, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Monsieur Bruno MERAL, assisté de Madame Sophie

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

68709e4b7c3ffdb9560b08d5

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

par actions simplifiée agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège N° SIRET : 394 352 272 00022 [Adresse 3] [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me Sophie

Source officielle
CA

19e chambre

62c67caaca9bf26379030a19

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

BABY, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier lors des débats : Madame Anne-Sophie CALLEDE M.

Source officielle
CA

19e chambre

62c67cb7ca9bf26379030a75

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Monsieur Laurent BABY, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

62c7cacdcb8dca058e3e7dda

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Lors du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

62c7cacfcb8dca058e3e7dee

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Lors du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

62c7cad0cb8dca058e3e7df8

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Lors du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

62624859b1a50c277d4c5bd3

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

453, avocat postulant et plaidant INTIMES Monsieur [X] [U] [S] 12 rue de l'Asile Popincourt 75011 PARIS Madame [T] [S] 12 rue de l'Asile Popincourt 75011 PARIS Représentés par Me Laurent

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6349001b63d497adffda4168

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 MAI 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Sophie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

63bfb3455e2fbe7c900438ad

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

numéro 552 119 760 [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque J151, avocat postulant Assistée de Me Lucie DU HAYS de l'AARPI TARDIEU GALTIER LAURENT

Source officielle
CA

Chambre 1-4

62da3db72eb797effb07014f

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

APPELANT Monsieur [B], [N], [U] [R] né le 22 Juillet 1971 à [Localité 7], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Laurent CHOUETTE, avocat au barreau de TOULON, plaidant INTIMES Monsieur

Source officielle
CA

19e chambre

6285e19d6a1876057df5d601

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Monsieur Laurent BABY, Conseiller

Source officielle
TJ

Chambre 26 / Proxi fond

67fd4d66e85d0474bddb2ba1

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

judiciaire de BOBIGNY siégeant au tribunal de proximité de PANTIN, assistée de Madame Martine GARDE, greffier ; ENTRE : DEMANDEUR : Madame [J] [U] [Adresse 3] [Localité 6] Présente et assistée de Me Sophie

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

DBVJ-V-B7E-L2XQ S.A.S. SOCIETE BATIMENT ELECTRICITEc/S.A

65af6568b6c6260008b52f39

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

APLM, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 4] représentée par Maître Elsa DREYER, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée par Maître Sophie

Source officielle

Page 75 sur 219

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.