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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2505017_20250611

Administratif

11 juin 2025

11 juin 2025

entendus : - le rapport de Mme Bedelet, juge des référés ; - les observations de Me Miran pour M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2505224_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Bedelet. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2401845_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Bedelet pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2505563_20250530

Administratif

30 mai 2025

30 mai 2025

entendus : - le rapport de Mme Bedelet, juge des référés ; - les observations de Me Sechaud pour Mme B qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens que la requête ; Me Sechaud précise, en outre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2502332_20250305

Administratif

5 mars 2025

5 mars 2025

entendus : - le rapport de Mme Bedelet, juge des référés ; - les observations de Me Marcel pour Mme C ; - les observations de Mme A pour la préfète de l'Isère.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2107568_20250120

Administratif

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Délibéré après l'audience du 26 novembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Bedelet, présidente, M. Argentin, premier conseiller, Mme Naillon, conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2006275_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Le rapport de Mme Bedelet a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2006676_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Thierry, président, Mme Bedelet, première conseillère, Mme Paillet-Augey, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 décembre 2023. La rapporteure, A.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2400815_20240301

Administratif

1 mars 2024

1 mars 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Bedelet, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2400009_20240122

Administratif

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Bedelet pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2400117_20240205

Administratif

5 février 2024

5 février 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Bedelet pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2401243_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

été entendus : - le rapport de Mme Bedelet, juge des référés ; - les observations de Me Schürmann pour Mme B ; Le préfet de l'Isère n'était ni présent ni représenté.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2403282_20240614

Administratif

14 juin 2024

14 juin 2024

entendus : - le rapport de Mme Bedelet, juge des référés ; - les observations de Me Huard pour Mme B.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2403692_20240626

Administratif

26 juin 2024

26 juin 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Bedelet, pour statuer sur les demandes de référé ; Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience publique du 13 juin 2024 au cours de laquelle ont

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2403778_20240618

Administratif

18 juin 2024

18 juin 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 février 2024, Mme B E, représentée par Me Michel-Bechet, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 23 octobre 2023 par lequel le

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2403794_20240708

Administratif

8 juillet 2024

8 juillet 2024

été entendus : - le rapport de Mme Bedelet, juge des référés ; - les observations de Me Miran pour Mme A.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2403961_20240703

Administratif

3 juillet 2024

3 juillet 2024

été entendus : - le rapport de Mme Bedelet, juge des référés ; - les observations de Me Borges de Deus Correia pour Mme A.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2407633_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

été entendus : - le rapport de Mme Bedelet, juge des référés ; - les observations de Me Vino pour M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2407910_20250217

Administratif

17 février 2025

17 février 2025

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Bedelet. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TJ

Chambre 1

67f82e08cf40727a00445dac

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE Madame BELLET, Vice-présidente Madame JOUSSELIN, Vice-Présidente Mme HERPIN, Juge copie exécutoire à Maître Boris [Localité 11]- 20, Maître Pascale FOURMOND-

Source officielle

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