[V] [G] Représentant : Me Elodie GOZZO, avocat au barreau de TOULON Appelant à Mme [Z] [Y] Représentant : Me Cécile GERMANI, avocat au barreau de TOULON Intimée Vu l'article 381 du code

IMMEUBLE [Adresse 1] Représentant : SELAS [Localité 1] & [Localité 2] AVOCATS 11 [Adresse 2] assisté de SELARL CELCE - [Adresse 3] Défendeur(s) : - Monsieur [L] [E] [D] [Adresse 4] Comparant Vu l'article

Cyrielle GOUNAUD, Greffier, Vu l'instance opposant : Mme [Y] [W] épouse [H] Représentant : Me Alexandra MATHIEU, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante à Mme [O] [T] Intimée Vu l'article

PERMAN Intimée Vu l'article 381 du code de procédure civile, Vu la lettre par laquelle M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 381 du code de procédure civile ; Attendu que le syndicat des copropriétaires du 26 rue Chaudron, 75010 Paris (le

[G] demande à la cour de : - dire et juger que l'ordonnance de radiation n'a pas été notifiée aux parties conformément aux dispositions de l'article 381 du code de procédure civile, - dire et juger qu'à

COUR D'APPEL DE [Localité 1] 1ère chambre civile A ORDONNANCE DE RADIATION (Art. 381 du C.P.C.) N° RG : N° RG 21/02087 - N° Portalis DBVX-V-B7F-NPFL Affaire : S.A.S.

801 du code de procédure civile et d'ordonner la radiation de l'affaire du rôle de la cour ; PAR CES MOTIFS Vu les articles 381 et 801 du Code de Procédure Civile, Ordonnons la radiation de l'affaire

janvier 2023 ; Attendu qu'il ressort desdites observations et des pièces du dossier, que se trouvent réunies les conditions permettant la radiation de l'affaire du rôle de la cour, conformément à l'article

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 381 du code de procédure civile, ensemble les articles 370 et 376 du même code ; Attendu que, par conclusions

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 381 du code de procédure civile, ensemble les articles 370 et 376 du même code ; Attendu que par conclusions

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 381 du code de procédure civile, ensemble les articles 370 et 376 du même code ; Attendu que, par conclusions

[C] [M] Représentant : Me Julien SIMONDI, avocat au barreau de TOULON Intimé Vu l'article 381 du code de procédure civile, Attendu qu'il n'a pas été donné suite, dans les délais impartis, à

[I] [G] Représentant : Me Florence VOISIN-FOUQUET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimé Vu l'article 381 du code de procédure civile, Attendu qu'il n'a pas été donné suite, dans les délais

[I] [C] Représentant : Me Brice GRAZZINI de la SCP SCP VOULAND-GRAZZINI & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Intimé Vu l'article 381 du code de procédure civile, Attendu qu'il n'a pas été

SCI JOJUMA Représentant : Me Jorge MENDES CONSTANTE de la SELARL MCL AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée Vu l'article 381 du code de procédure civile, Attendu qu'il n'a pas été donné

SCI JOJUMA Représentant : Me Jorge MENDES CONSTANTE de la SELARL MCL AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée Vu l'article 381 du code de procédure civile, Attendu qu'il n'a pas été donné

barreau d'ALPES DE HAUTE-PROVENCE Appelant à Mme [Y] [V] VEUVE [G] Représentant : Me Olivier DE PERMENTIER de la SCP TGA-AVOCATS, avocat au barreau d'ALPES DE HAUTE-PROVENCE Intimée Vu l'article

[O] [M] Représentant : Me Florent LADOUCE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimé Vu l'article 381 du code de procédure civile, Attendu qu'il n'a pas été donné suite, dans les délais impartis

opposant : Mme [C] [U] Représentant : Me Marjorie MEUNIER, avocat au barreau de TOULON Appelante à S.A.S. 3'B Représentant : Me Bernard AZIZA, avocat au barreau de TOULON Intimée Vu l'article