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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
E et Me Marc BOUTANG, avocat plaidant au barreau de MARSEILLEc/Intimé
6348ff6663d497adffda3f85
13 octobre 2022
13 octobre 2022
[U] demande en dernier lieu de : Vu l'article 905-2 du code de procédure civile , Vu l'article 546 du code de procédure civile, Vu l'article 700 du code de procédure civile, Vu les pièces produites
Source officielle3ème chambre A
63b546efc9018405dfcaad4b
3 janvier 2023
3 janvier 2023
COUR D'APPEL DE LYON 3ème chambre A ORDONNANCE DE CADUCITE (Art. 905-2 du code de procédure civile) RG N° : N° RG 22/06682 - N° Portalis DBVX-V-B7G-ORMO Affaire : Appel Jugement Au
Source officielle3ème chambre A
6718949cd8ceca1cd70190a2
22 octobre 2024
22 octobre 2024
COUR D'APPEL DE LYON 3ème chambre A ORDONNANCE DE CADUCITE (Art. 905-2 du code de procédure civile) RG N° : N° RG 24/05720 - N° Portalis DBVX-V-B7I-PZGW Affaire : Appel Jugement Au fond
Source officielle1ère Chambre civile
6710aa45be64d7e510244ef0
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Vu les conclusions sur incident de madame [V] notifiées le 15 mai 2024 tendant à la caducité de l'appel pour non respect du délai d'un mois prévu à l'article 905-2 du code de procédure civile, sachant
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
668cd242bbc9a118c6c63f1f
4 juillet 2024
4 juillet 2024
COUR D'APPEL DE [Localité 4] CHAMBRE 1 SECTION 1 ORDONNANCE DE CADUCITÉ de la déclaration d'appel (Article 905-2 du code de procédure civile) du 04 juillet 2024 N° MINUTE : N° RG 24/01945
Source officielleChambre 4-5
6711fa987603bf88a18844dd
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Il est exclusivement compétent pour statuer sur l'irrecevabilité des actes de procédure en application des dispositions de l'article 905-2 du code de procédure civile. M.
Source officielle3ème chambre
63e3500c500dc805de37d37e
12 juillet 2022
12 juillet 2022
BUTEL, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante : Selon l'article 905-2 du code de procédure civile, à peine d'irrecevabilité, relevée d'office par le président de la chambre saisie, l'intimé dispose
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
659f99863328fa00087a26d0
9 janvier 2024
9 janvier 2024
905-2 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Assistée de Saveria MAUREL, Greffière, Vu l'avis de fixation envoyé par le greffe le 10 novembre
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
65ab74d736bfc00008d68d69
18 janvier 2024
18 janvier 2024
905-2 du code de procédure civile) (circuit court) (n° 17, 1 page) Nous, Jean-Christophe CHAZALETTE, président de chambre, Assisté de Jeanne PAMBO, greffier, Vu l'article 905-2 du code de procédure
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6789f89b482fcecad732fe73
16 janvier 2025
16 janvier 2025
905 et 905-2 du Code de procédure civile ; Vu la déclaration d'appel en date du 27 Mai 2024; Vu l'avis de fixation de l'affaire en date du 7 novembre 2024 en application de l'article 905-2 du code
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6688de60676b73dd81b9717a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
905-2 du code de procédure civile) (circuit court) (n° 67 , 1 page) Nous, Jean-Christophe CHAZALETTE, président de chambre, Assisté de Jeanne PAMBO, greffier, Vu l'article 905-2 du code de
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
671b359a2edfb0b58c05eecf
24 octobre 2024
24 octobre 2024
PARIS EAST CITY DC 1, représentée par Me Maroun ABINADER, avocat au barreau de PARIS, toque : R255 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 905-2 du code de procédure civile) (procédure à bref délai) (n
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
65a0f474383a880008fd076d
11 janvier 2024
11 janvier 2024
905-2 du code de procédure civile) (circuit court) (n° 1 , 1 page) Nous, Jean-Christophe CHAZALETTE, président de chambre, Assisté de Jeanne PAMBO, greffier, Vu l'article 905-2 du code de procédure
Source officielle2e chambre civile
631addecf575634f1371ece6
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Le HUIT SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Eric SENNA, président de chambre, assisté de Laurence SENDRA, Greffier, Vu l'article 905-2 du Code de procédure civile, Vu la décision du 22 mars
Source officielle2e chambre civile
660f94fba40f8b0008cb74db
4 avril 2024
4 avril 2024
au barreau de MONTPELLIER Le QUATRE AVRIL DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Michelle TORRECILLAS, présidente de chambre, assistée de Laurence SENDRA, Greffier, Vu l'article 905-2 du Code de
Source officielle1ère Chambre civile
651e5327a81daa831884f419
4 octobre 2023
4 octobre 2023
général sous le numéro N° RG 23/02467 - N° Portalis DBV4-V-B7H-IZA6, Vu l'avis de fixation à bref délai en date du 27 juin 2023, Vu la demande d'observations écrites en date du 14 août 2023, Vu l'article
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6385af8875a08105d473cdf4
3 novembre 2022
3 novembre 2022
général sous le numéro N° RG 22/02687 - N° Portalis DBV4-V-B7G-IOXM, Vu le courrier de Me [U] en date du 12 octobre 2022 Vu la demande d'observations écrites en date du 27 octobre 2022, Vu l'article
Source officielle2e chambre civile
6711fad17603bf88a18848a9
17 octobre 2024
17 octobre 2024
, présidente de chambre, assistée de Laurence SENDRA, Greffier, Vu l'article 905-2 du Code de procédure civile, Vu la décision du 18 décembre 2023 du juge de l'exécution de Perpignan, Vu l'appel
Source officielle2e chambre civile
671b35862edfb0b58c05ed6f
24 octobre 2024
24 octobre 2024
905-2 du Code de procédure civile, Vu la décision du 07 mars 2024 du juge de la mise en état de Carcassonne, Vu l'appel interjeté par Madame [S] [E] le 23 Avril 2024, Vu l'avis d'irrecevabilité
Source officielle2e chambre civile
660f94fba40f8b0008cb74e1
4 avril 2024
4 avril 2024
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre civile ORDONNANCE DE CADUCITÉ Article 905-2 du code de procédure civile N° RG 24/00521 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QDQW ORDONNANCE N°24-14 APPELANT :
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