Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
0P3 P.Prox.Référés
6909026074f11989f34d0897
18 avril 2024
18 avril 2024
: 06 Juin 2024 avancé au 31 mai 2024 Président : Madame LIEGEOIS, 1ère Vice-Présidente Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 19 Octobre 2023 GROSSE : Le 31 mai 2024 à Me DURAND
Source officielleChambre 1-3
678b47118cafc520068c1645
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Jean-François JOURDAN Me Dominique PETIT-SCHMITTER Me Fabien BOUSQUET Me Emmanuelle DURAND Décision déférée à la cour : Ordonnance du conseiller de la mise en état de la chambre 1-4 de la
Source officielleChambre 1-1
661f65fb2313f20008a52513
16 avril 2024
16 avril 2024
DBVB-V-B7E-BFVLW [S] [A] [W] [O] C/ [G] [K] [E] veuve [Z] [F] [Z] épouse [D] [M] [Z] épouse [Y] [V] [Z] épouse [U] [X] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Emmanuelle
Source officielleChambre 3 - CONSTRUCTION
67817d596d34da2cbdcdbe8a
10 janvier 2025
10 janvier 2025
à disposition au greffe le 10 Janvier 2025 JUGEMENT : Rendu après débats publics par mise à disposition au greffe, par décision contradictoire et en premier ressort copie exécutoire à : Me Emmanuelle
Source officielleChambre 1-4
680b1f9e4d571f8833669284
24 avril 2025
24 avril 2025
IMPERATORE de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et Me Emmanuelle
Source officielleChambre 1-4
65b35b591d7564000872dbd8
25 janvier 2024
25 janvier 2024
LIMITED COMPANY Mutuelle L'AUXILIAIRE Copie exécutoire délivrée le : à : Me [Y] [N] Me Alexandre MAGAUD Me Eric TARLET Me Agnès ERMENEUX Me Dominique PETIT-SCHMITTER Me Emmanuelle
Source officielleJEX MOBILIER
69759b61cdc6046d479ffef2
7 janvier 2026
7 janvier 2026
SCP CAMILLE ET ASSOCIES, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats plaidant, vestiaire : 49 Mme [O] [U] née le [Date naissance 4] 1965 à [Localité 9], demeurant [Adresse 5] représentée par Maître Emmanuel
Source officielle2ème Chambre civile
68e56bb20e2901d10fa47990
7 octobre 2025
7 octobre 2025
GENERALI IARD, en qualité d’assureur de la Société AZUR SOLUTIONS THERMIQUES [Adresse 7] [Localité 18] représentée par Maître Emmanuelle DURAND de la SARL ATORI AVOCATS, avocats au barreau de MARSEILLE
Source officielleChambre 1 : Procédures collectives
69c3b4cbcdc6046d47e2235b
12 janvier 2026
12 janvier 2026
prise en la personne de Maître, [M], [Z] c/ Monsieur, [F], [V] Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Eric DEWAELE Juges : Monsieur Dominique HORAUD et Madame Emmanuelle
Source officielleChambre 1-4
680b1f994d571f883366924e
24 avril 2025
24 avril 2025
GENERALI IARD Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Audrey PALERM - Me Wilfried BIGENWALD - Me Emmanuelle DURAND Décision déférée à la Cour : Jugement du
Source officielleRéférés Cabinet 4
671be095cda2201c09829fa9
11 octobre 2024
11 octobre 2024
GENERALI IARD, dont le siège social est sis [Adresse 7] prise en la personne de son représentant légal prise en sa qualité d’assureur de la société TPDM représentée par Maître Emmanuelle DURAND de la
Source officielleChambre 1-2
65aa2096a34ad1000858179b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[Adresse 6] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roland TAMISIER Me Françoise BOULAN Me Emmanuelle DURAND Me Thierry BAUDIN Décision déférée à la Cour
Source officielle1re Chambre A
6034a14b9664008d9b5f1208
2 novembre 2016
2 novembre 2016
[Y] [T] C/ Société COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT (CAIB) SA LEROY MERLIN FRANCE Grosse délivrée le : à :Me Tramier Me Cabanes Me Durand
Source officielleChambre civile
6628a176b2cb67000826a527
9 avril 2024
9 avril 2024
L'OCEAN, prise en personne de son représentant légal domicilié en cette quallité audit siège venant aux droits de la Société ARMATURES DES ANTILLES [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Emmanuelle
Source officielleChambre 1-3
671b35282edfb0b58c05e95b
24 octobre 2024
24 octobre 2024
représentée par Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Magatte DIOP, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Emmanuelle
Source officiellePôle Civil section 1
679aa441e9a46d1f5a769a94
14 janvier 2025
14 janvier 2025
représentant légal en exercice ès qualité audit siège ., représentées par Maître Séverine VALLET de la SCP SCP D’AVOCATS COSTE, DAUDE, VALLET, LAMBERT, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER Maître Emmanuelle
Source officielle2ème chambre section A
67ef6c879a9834ffd825fb4d
3 avril 2025
3 avril 2025
sous le numéro 447708645 RCS BOBIGNY ayant son siège [Adresse 3] agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 2] [Localité 9] Représentée par Me Emmanuel
Source officielleChambre des référés
67f6cc27a9d5adc260622e7c
8 avril 2025
8 avril 2025
GENERALI IARD Grosse délivrée à Me SINKO Expédition délivrée à Me NANI à Me CARREZ à Me DURAND EXPERTISE(3) le l’an deux mil vingt cinq et le huit Avril à 14 H 00 Nous, Céline POLOU,
Source officielleChambre 1-4
60225d5c161e99112671cbed
4 février 2021
4 février 2021
Isabelle FICI de la SELARL LIBERAS FICI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et plaidant par Me Frantz AZE de la SCP AZE BOZZI & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Emmanuelle
Source officielle4ème Chambre civile
68e56b770e2901d10fa47500
6 octobre 2025
6 octobre 2025
GENERALI IARD prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 10] représentée par Maître Emmanuelle DURAND de la SARL ATORI AVOCATS, avocat au barreau
Source officiellePage 9 sur 212