Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
644a1233656d26d0f8b57d6d
25 avril 2023
25 avril 2023
représenté par Mme [K] [E], juriste munie d'un pouvoir DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 24 Janvier 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nathalie PALLE, Présidente Thierry
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
63c108a9bf9fd47c90a139fe
12 janvier 2023
12 janvier 2023
dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Elsa SANCHEZ, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Nathalie PALLE, présidente - Thierry
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
63c108aabf9fd47c90a13a04
12 janvier 2023
12 janvier 2023
dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Elsa SANCHEZ, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Nathalie PALLE, présidente - Thierry
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
63c108aabf9fd47c90a13a08
12 janvier 2023
12 janvier 2023
dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Elsa SANCHEZ, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Nathalie PALLE, présidente - Thierry
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
63c108aabf9fd47c90a13a0a
12 janvier 2023
12 janvier 2023
dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Elsa SANCHEZ, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Nathalie PALLE, présidente - Thierry
Source officielle1ère chambre civile A
6711fac57603bf88a18847d9
17 octobre 2024
17 octobre 2024
en audience publique : 16 Mai 2024 Date de mise à disposition : 17 Octobre 2024 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne WYON, président - Julien SEITZ, conseiller - Thierry
Source officielle1ère chambre civile A
65b362dc1d7564000872df18
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne WYON, président - Julien SEITZ, conseiller - Thierry GAUTHIER, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition au greffe
Source officielle1ère chambre civile A
65b362fc1d7564000872df28
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne WYON, président - Julien SEITZ, conseiller - Thierry GAUTHIER, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition au greffe
Source officielleCour d'Appel
6253ca25bd3db21cbdd8a348
20 décembre 2007
20 décembre 2007
Claire-Marie TOUTON-PINEAU et Rémi FIGEROU, Avoués Associés à la Cour, et assisté de Maître Audrey SEGALA, substituant Maître Thierry GAUTHIER-DELMAS, Avocats au barreau de BORDEAUX, Appelant d'un jugement
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c485
7 octobre 2008
7 octobre 2008
Isabelle de nationalité francaise, divorcé demeurant... 33200 BORDEAUX Prévenu, libre, appelant, comparant Assisté de Maître GAUTHIER-DELMAS Thierry, avocat au barreau de BORDEAUX LE MINISTÈRE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
62c52978a2c4236379079825
5 juillet 2022
5 juillet 2022
non rerpésentée CPAM DU RHONE [Adresse 6] [Localité 3] représentée par madame [W] [Y] , audiencière, munie d'un pouvoir DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 05 Avril 2022 Présidée par Thierry
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
63be639513ef607c90ab65b9
10 janvier 2023
10 janvier 2023
9] [Localité 2] représentée par Madame [L] [O], responsable juriste, munie d'un pouvoir DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 28 Juin 2022 Présidée par Nathalie PALLE, présidente et Thierry
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
627df8d00d41e0057d43e429
12 mai 2022
12 mai 2022
représenté par Me Saba BENZEGHIBA, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE substitué par Me Anne BERNADAC, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 04 Février 2022 Présidée par Thierry
Source officielle1ère chambre civile A
65b362d81d7564000872df16
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Date de clôture de l'instruction : 16 Décembre 2022 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 18 Octobre 2023 Date de mise à disposition : 25 Janvier 2024 Audience présidée par Thierry
Source officielle1ère chambre civile A
65449d4ec71a6a83181c8df6
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Date de clôture de l'instruction : 22 Février 2022 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 28 Juin 2023 Date de mise à disposition : 02 Novembre 2023 Audience présidée par Thierry
Source officielle6e Chambre D
60329dc9fdc27012286b4cfb
20 décembre 2017
20 décembre 2017
naissance 2] 1970 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Pierre-yves IMPERATORE de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Thierry
Source officielle2ème chambre 2ème section
66182a8f4e82250580d22e1f
10 avril 2024
10 avril 2024
DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 10 Avril 2024 DEMANDEUR Madame [W] [K] [Adresse 10] [Localité 2] Monsieur [V] [K] [Adresse 10] [Localité 2] Tous les deux représentés ensemble par Maître Thierry
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
631834a60876004f131a5f61
6 septembre 2022
6 septembre 2022
la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Malika CHINOUNE, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Nathalie PALLE, présidente - Bénédicte LECHARNY, conseiller - Thierry
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
631834ac0876004f131a5f73
6 septembre 2022
6 septembre 2022
la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Malika CHINOUNE, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Nathalie PALLE, présidente - Bénédicte LECHARNY, conseiller - Thierry
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
633fc310e633183e2ee17a00
6 octobre 2022
6 octobre 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Nathalie PALLE, président - Bénédicte LECHARNY, conseiller - Thierry GAUTHIER, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 06 Octobre
Source officiellePage 9 sur 56