CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 9
6871ecfa542d85a267f3c73f
10 juillet 2025
BOUMAIZA de la SCP GOMME et BOUMAIZA, avocat au barreau de PARIS, toque : J094 INTIMÉES Mme [D] [U] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Carole BOUMAIZA de la SCP GOMME et BOUMAIZA, avocat
Juge de l'exécution
698578a8cdc6046d4723ad35
8 janvier 2026
de Monsieur [M] [B] né le 08 Août 1965 à PARIS 14ème, de nationalité française, demeurant 4 rue des Tilleuls - 69680 CHASSIEU représenté par Maître Carole BOUMAIZA, avocat au barreau de PARIS, avocat
Référés
69f17f11cdc6046d47eab586
21 avril 2026
Rayane AIT LAHCEN, Greffier RG n°: 2026R00241 DEMANDEUR SAS oToDo 24 [Adresse 1] comparant par Me Céline ROUANET [Adresse 2] DEFENDEUR SAS APOVAV [Adresse 3] comparant par Me Carole BOUMAIZA [Adresse
Chambre civile Section 2
651e5357a81daa831884f430
4 octobre 2023
Adresse 7] [Localité 21] Représentée par Me Pascale MELONI, avocate au barreau de BASTIA substituée par Me Philippe JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, Me Carole BOUMAIZA, avocate au barreau de PARIS
651e5357a81daa831884f432
10] [Localité 27] Représentée par Me Pascale MELONI, avocate au barreau de BASTIA substitué par Me Philippe JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, Me Carole BOUMAIZA, avocate au barreau de PARIS M
5ème chambre 1ère section
67f80d5dcf40727a0043be33
7 avril 2025
sous le numéro 306 574 492, ayant son siège social situé Chez [J] [N] SA, [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Carole
Pôle 5 - Chambre 8
687f1b17367fac10b162e5e9
mandataire liquidateur de la société [3] ([4] [N° SIREN/SIRET 1]), nommée à cette fonction par jugement de liquidation du Tribunal de Commerce de Meaux en date du 26 janvier 2023, représentée par Me Carole
Chambre 03
69f40f7fcdc6046d47293e88
26 janvier 2026
[D], [J], [S] [F], [Adresse 5], [Localité 1] Asissté de Me Carole BOUMAIZA, [Adresse 6] Délibéré par : Président : M. Yves FEDERSPIEL Juges : M. Jean-Pierre LAMOTHE M.
686765479f40b42a26419d86
2 juillet 2025
PARIS, toque : P0480, Madame [J] [P], représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480, Intimées : Madame [N] [R], représentée par Me Carole
696a1855cdc6046d47821425
14 janvier 2026
GARNIER-[G] (devenue ARPEJ), prise en la personne de Me [N] [G], en qualité de mandataire judiciaire de la SAS BERNARD AND CO, [Adresse 4] [Localité 6] Représentée et assistée de Me Carole BOUMAIZA
69d73bdbcdc6046d479b659b
8 avril 2026
[Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Carole BOUMAIZA de la SCP GOMME et BOUMAIZA, avocat au barreau de PARIS, toque : J094 S.E.L.A.R.L.
Audience publique de vacation
69d4deb3cdc6046d47640931
9 juillet 2025
[N] [D], [Adresse 2], représentant légal, présen assisté de Me Carole Boumaiza, avocate (J112).
6867654b9f40b42a26419db8
3 juillet 2025
ISO BATIMENT [Adresse 4] [Localité 6] Immatriculée au RCS de MEAUX sous le numéro [Numéro identifiant 3] Représentée par Me Carole BOUMAIZA de la SCP GOMME et BOUMAIZA, avocat au barreau de PARIS
68f07c078df3795388ea9ae6
15 octobre 2025
liquidateur de la société [3] (RCS MEAUX [N° SIREN/SIRET 1]), nommée à cette fonction par jugement de liquidation du Tribunal de commerce de Meaux en date du 30.05.2022, représentée et assistée de Me Carole
68f07d96bfd83326c70636fd
qualité de mandataire liquidateur de la SASU [2] ([4] [N° SIREN/SIRET 1]), nommée à cette fonction par jugement du Tribunal de Commerce de Meaux en date du 28.03.2022, représentée et assistée de Me Carole
63cf8472a6687f7c904cba14
18 janvier 2023
MASCARA (Algérie), décédé le 5 juillet 2020 né le [Date naissance 10] 1965 à [Localité 16] (Seine) [Adresse 7] [Localité 8] Représenté par Me Sarah SENTENAC, avocate au barreau d'AJACCIO, Me Carole
63be63ed13ef607c90ab673e
10 janvier 2023
au barreau de MEAUX, à DÉFENDEUR SELARL GARNIER et GUILLOUET, prise en la personne de Maître Sophie GUILLOUET, Dont l'étude est située [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Carole
67f9f3b5a6be9c926c7caaa1
11 avril 2025
en date du 13 janvier 2025, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de MEAUX sous le numéro 478 547 243, Dont le siège social est situé [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Carole
6700d6f0836fac7141b7e9d6
3 octobre 2024
[B], agissant ès qualité de Mandataire liquidateur de la SOCIETE NOUVELLE DES TRANSPORTS MORENO [Adresse 1] [Localité 2] Immatriculée au RCS de MEAUX sous le n° 478 547 243 Représentée par Me Carole
6971e791cdc6046d4737e8ec
21 janvier 2026
liquidateur de la société THAI [Localité 9], Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de MEAUX sous le numéro 478 547 243 , [Adresse 4] [Localité 7] Représentée et assistée de Me Carole
Page 1 sur 4