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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caf1bd3db21cbdd8c800
26 février 2008
26 février 2008
du 24 janvier 2005, assorti de l'exécution provisoire, par lequel le tribunal de commerce de Paris a : - dit que le contrat de prestations logistiques conclu le 1er décembre 2000 entre la société Giraud
Source officielleChambre P.P référés
6915bc825cc9fa7cae5f2a64
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Avons rendu la décision suivante : Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 25/00026 - N° Portalis DBWB-V-B7J-GKEX, Attendu que la SELARL HOARAU-GIRARD
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6889a8bf0b31e6c455a28586
18 octobre 2024
18 octobre 2024
[Localité 5] SOCIETE NETTOYAGE GIRARD [X] [Adresse 2] [Localité 3] / France Représentant : Me Denis ROUANET de la SELARL BENOIT - LALLIARD - ROUANET, avocat au barreau de LYON INTIME
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL01142_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
demandé au tribunal administratif de Nîmes, d'une part, de condamner solidairement le lycée professionnel Victor Hugo, le lycée général et professionnel Victor Hugo, et le lycée polyvalent Philippe de Girard
Source officielleCour d'Appel
6253cb54bd3db21cbdd8d52f
21 mai 2010
21 mai 2010
représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués à la Cour, Assistée de la SCP BLANQUER-GIRARD-BASILE-JAUVIN-CROISIER, avocats au barreau de NARBONNE Mademoiselle Anne Y...
Source officielleChambre Premier Président
66bd9a181329d1cb8b24af0f
14 août 2024
14 août 2024
Adresse 6] [Localité 1], Appelant d'une ordonnance en date du 1er août 2024 rendue par le juge des libertés et de la détention de [Localité 8], Non comparant, représenté par Maître Frédérique GIBAUD
Source officielle4ème Chambre Section 3
650bded2beee0f8318b973cc
21 juillet 2023
21 juillet 2023
GIRAUD, directrice des services de greffe. M.
Source officielle4ème Chambre Section 3
5fca4c148df58966999a297e
20 novembre 2020
20 novembre 2020
GIRAUD, directrice des services de greffe. EXPOSÉ DU LITIGE Mme [H] [C] née le [Date naissance 4] 1927 est décédée le [Date décès 5] 2015.
Source officielleChambre civile Section 2
6707700681e733ee26982d3d
9 octobre 2024
9 octobre 2024
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 5 septembre 2024, devant Jean-Jacques GILLAND
Source officielleChambre 1-3
680b1da42c124f4fd8d67260
24 avril 2025
24 avril 2025
BATI-ECO 13 Demanderesse à l'incident représentée par Me Laurent GAY de la SELARL GIRAUD-GAY ET ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Béatrice MARS,
Source officielleChambre 1-8
626a2ee571469e057d78999d
27 avril 2022
27 avril 2022
RG 19/04459 N° Portalis DBVB-V-B7D-BD64W POLE EMPLOI C/ [Y] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Yves LINARES Me Gaël GIRAUD
Source officielleETRANGERS
650bdf93beee0f8318b976ae
13 juillet 2023
13 juillet 2023
nationalité Tunisienne Vu l'appel formé le 11/07/2023 à 14h24 par courriel, par Me Valérie PECH-CARIOU, avocat au barreau de TOULOUSE; A l'audience publique du 12 JUILLET à 14H30, assisté de C GIRAUD
Source officielleETRANGERS
62e226d03de91be2e9f7eb7d
27 juillet 2022
27 juillet 2022
nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 25/07/2022 à 09 h 39 par courriel, par Me Stéphanie MOURA, avocat au barreau de TOULOUSE; A l'audience publique du 25 juillet 2022 à 15h30, assisté de C GIRAUD
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd899b6
7 novembre 2007
7 novembre 2007
Greffier lors des débats et du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée au greffe le 7 juillet 2006 par Maître Servane CROSNIER, avocat substituant Maître Denis GIRAUD
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT01196_20220603
3 juin 2022
3 juin 2022
Giraud, premier conseiller, - M. Brasnu, premier conseiller. Lu en audience publique le 3 juin 2022. La présidente-rapporteure I. B L'assesseur T.
Source officielleChambre civile TGI
681063e84a3347c4e4cc4dc2
24 avril 2025
24 avril 2025
KAPARIA [Adresse 4] [Localité 8] Représentant : Me Mathieu GIRARD de la SELARL HOARAU-GIRARD, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION S.C.P.
Source officielleChambre civile TGI
64a7b2503bcaf505db696afe
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Localité 4] Représentant : Me Laurent BENOITON, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION REQUIS : Monsieur [M] [O] [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Mathieu GIRARD
Source officielleCour d'Appel
6253c8b7bd3db21cbdd860d6
19 février 2002
19 février 2002
siège 14/16 rue de Lorraine 93000 BOBIGNY représenté par la SCP VARIN-PETIT, avoué assisté de Maître SYLVIA GRADUS, Toque P311, avocat au Barreau de PARIS, (SCP HYEST & Associés) INTIME : MAITRE GIFFARD
Source officielleChambre Sociale
6711fafd7603bf88a1884bd7
17 octobre 2024
17 octobre 2024
DESISTEMENT DÉCISION DÉFÉRÉE : JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE ROUEN DU 24 JANVIER 2023 APPELANT : Monsieur [E] [G] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Céline GIBARD
Source officielleChambre civile Section 2
64a65fdcbbd03a05db965168
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Judith DELTOUR, conseillère Stéphanie MOLIES, conseillère
Source officiellePage 10 sur 133