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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
66235ac7aec0e60008fe98d9
11 avril 2024
11 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine DIJOUX-GONTHIER
Source officielleChambre sociale
66d2b1c76d534fde6cba9836
22 août 2024
22 août 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Fabienne RAYON, présidente de chambre, Olivier MANSION, président de chambre, Katherine DIJOUX-GONTHIER
Source officielle1ère Chambre
66878caf05d6f7f678d48f86
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleChambre sociale
6690c7440d808eb34e455532
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Fabienne RAYON, présidente de chambre, Olivier MANSION, président de chambre, Katherine DIJOUX-GONTHIER
Source officielleChambre sociale
680b1bf6c0f38137e6792a8e
24 avril 2025
24 avril 2025
par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Fabienne
Source officielleChambre 4-5
6690c71a0d808eb34e455352
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Adresse 2] [Adresse 4] [Localité 1] Chambre 4-5 N° RG 20/04928 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BF247 Ordonnance n° 2024/M Association ANIMAL PRO FORMATION (APFORM) Représentant : Me Fabienne
Source officielleCour d'Appel
Stéphanie Raphaelle X... épouse Y..., appelantec/Philippe Alain E
6253cda9bd3db21cbdd940de
27 juillet 2018
27 juillet 2018
Représentant : Me Fabien ATLANI de la SELARL ATLANI FABIEN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante M. Philippe Alain E... Y...
Source officielleChambre civile TGI
64b8d0cfa5d4a205dbc5cea8
13 juillet 2023
13 juillet 2023
COUR D'APPEL DE [Localité 6] Chambre civile TGI N° RG 22/01005 - N° Portalis DBWB-V-B7G-FWYH Monsieur [D] [N] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Fabian GORCE, avocat au barreau de
Source officielleChambre 2-4
64379d319477fe04f5cc6263
12 avril 2023
12 avril 2023
ATLANI de la SELARL FABIEN ATLANI, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Madame [G] [J] ÉPOUSE [E], demeurant [Adresse 2].
Source officielleCour d'Appel
6253c8abbd3db21cbdd85e93
13 septembre 2002
13 septembre 2002
Y... le 14 avril 1997, - déboute en conséquence la SOCIETE DE BANQUE ET D'EXPANSION (SBE) de l'ensemble de ses demandes à l'encontre de Monsieur Fabien Y..., - condamne Mademoiselle Muriel X... à payer
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64eedcd4bb2c32d969d35452
29 août 2023
29 août 2023
N° Portalis 35L7-V-B7H-CICUL Décision déférée : ordonnance rendue le 26 août 2023, à 15h37, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Sophie Mollat-Fabiani
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64eedcd4bb2c32d969d35454
29 août 2023
29 août 2023
- N° Portalis 35L7-V-B7H-CICUQ Décision déférée : ordonnance rendue le 27 août 2023, à 16h18, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Sophie Mollat-Fabiani
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64f2d05b5aeec3d969238986
1 septembre 2023
1 septembre 2023
N° Portalis 35L7-V-B7H-CIDDL Décision déférée : ordonnance rendue le 30 août 2023, à 13h29, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Sophie Mollat-Fabiani
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64f2d05c5aeec3d96923898c
1 septembre 2023
1 septembre 2023
- N° Portalis 35L7-V-B7H-CIDDV Décision déférée : ordonnance rendue le 30 août 2023, à 11h07, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Sophie Mollat-Fabiani
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64f2d05d5aeec3d969238990
1 septembre 2023
1 septembre 2023
- N° Portalis 35L7-V-B7H-CIDD3 Décision déférée : ordonnance rendue le 30 août 2023, à 10h33, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Sophie Mollat-Fabiani
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64f2d05d5aeec3d969238994
1 septembre 2023
1 septembre 2023
03650 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CIDED Décision déférée : ordonnance rendue le 30 août 2023, à 11h00, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Evry Nous, Sophie Mollat-Fabiani
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6708c03b445a086e2bcedebd
10 octobre 2024
10 octobre 2024
PAR CES MOTIFS Sophie MOLLAT-FABIANI, magistrat chargé de la mise en état, statuant par mesure d'administration judiciaire; Assistée de Yvonne TRINCA, greffière, Donnons injonction aux parties
Source officielleCour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c5d
14 décembre 2015
14 décembre 2015
RG N : 15/ 00298 AFFAIRE : Mme Fabienne X... C/ M. Claude Y... J-C. S/ E.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
671b358f2edfb0b58c05ee07
24 octobre 2024
24 octobre 2024
MAYER BROWN, avocate au barreau de PARIS, toque : L0009 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Juin 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Sophie MOLLAT-FABIANI
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
62624848b1a50c277d4c5b89
20 avril 2022
20 avril 2022
le 8 décembre 1940 à [Localité 27] (45) [Adresse 26] [Localité 20] représentée par Me Véronique BOLLANI de la SCP FORESTIER & HINFRAY, avocat au barreau de PARIS, toque : P0255 substitué par Me Fabien
Source officiellePage 15 sur 596