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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
6690c74e0d808eb34e4555b4
11 juillet 2024
11 juillet 2024
ZACHAYUS, avocat postulant au barreau de METZ et par Me Anne-Hortense JOULIE, avocat plaidant du barreau de PARIS DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 6 juin 2024, tenue par Anne-Yvonne FLORES
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e01
21 novembre 2017
21 novembre 2017
VERSAILLES No Chambre : 25 No Section : No RG : 17/ 00878 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Stéphanie LUC de la SELARL 2APVO, avocat au barreau de VAL D'OISE Me Flore
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00485_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
A, représenté par Me Flore Devos, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre à la préfète de lui délivrer un titre de séjour
Source officielleChambre A - Commerciale
67875462181ea8ef9c1d71ee
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Localité 6] (61) [Adresse 2] [Localité 4] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2019/009157 du 07/11/2019 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'ANGERS) Représenté par Me Flora
Source officielleCour d'Appel
6253c939bd3db21cbdd879eb
28 novembre 2005
28 novembre 2005
Flora Y... veuve X... SERVICES FISCAUX DE LA Z...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX00896_20230223
23 février 2023
23 février 2023
E B A le conseil de discipline du lycée professionnelle Flora Tristan et de condamner l'Etat à leur verser la somme de 9 305,40 euros en réparation des préjudices qu'ils estimaient avoir subis.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
60371c4ac9f527b689e508ff
5 juin 2015
5 juin 2015
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Luce CAVROIS, Présidente Madame Evelyne GIL, Conseillère Madame Isabelle DOUILLET, Conseillère Qui en ont délibéré Greffier : Melle Flora
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
60325e312f024d93505df380
16 février 2018
16 février 2018
Selon offre éditée le 8 septembre 2009, reçue le lendemain et acceptée le 20 du même mois, la société Immobilière (SCI) Flores, dont la dénomination sociale est aujourd'hui [Adresse 4], a souscrit auprès
Source officielle6ème Chambre
6316e4f3dd8d194f138d4d80
1 septembre 2022
1 septembre 2022
HAMOUDI Société de droit allemand représentée par son représentant légal pour ce domicilié audit siège Représentant : Me Stéphane FARAVARI, avocat au barreau de METZ INTIMES Nous, Anne-Yvonne FLORES
Source officielle1ère Chambre
6440d7e9e704a005d1ed6f81
18 avril 2023
18 avril 2023
[Adresse 1] [Localité 6] Représentant : Me David ZACHAYUS, avocat au barreau de METZ INTIMES Nous, Anne-Yvonne FLORES, Présidente de chambre agissant en qualité de conseiller de la mise en état
Source officielle6ème Chambre
64cc952e0fec5dd96933f9ab
25 juillet 2023
25 juillet 2023
Jacques BETTENFELD [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me François RIGO, avocat au barreau de METZ - Représentant : Me Jacques BETTENFELD, avocat au barreau de METZ INTIME Nous,Anne-Yvonne FLORES
Source officielle1ère Chambre
64cde69fe5a2b5d969490d40
3 août 2023
3 août 2023
Me Hugues MONCHAMPS, avocat au barreau de METZ APPELANT Monsieur [O] [T] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Stéphane FARAVARI, avocat au barreau de METZ INTIME Nous, Anne-Yvonne FLORES
Source officielle1ère Chambre
6285e1076a1876057df5d31a
12 mai 2022
12 mai 2022
CRC SOUS L'ENSEIGNE BEL CANTO représentée par son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Jean-luc HENAFF, avocat au barreau de METZ INTIME Nous, Anne-Yvonne Flores, Présidente
Source officielle6ème Chambre
628dca4c14cc2751aa86b9bc
5 mai 2022
5 mai 2022
HARRY INVESTISSEMENTS Représentée par son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] assistée de Me Agnès BIVER-PATE, avocat au barreau de METZ INTIME ORDONNANCE DE CADUCITÉ Nous, Mme FLORES
Source officielle1ère Chambre
63e34f1e500dc805de37d131
12 janvier 2023
12 janvier 2023
légal [Adresse 2] [Localité 6] Organisme BUREAU CENTRAL FRANCAIS DES ASSURANCES Intervenant volontaire - Pris en la personne de son Président [Adresse 1] [Localité 5] INTIMES Nous, Anne-Yvonne FLORES
Source officielle1ère Chambre
65d48a4db9ed1b0008c66b3d
24 octobre 2023
24 octobre 2023
barreau de METZ Monsieur [H] [N] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me François RIGO, avocat au barreau de METZ INTIMES ORDONNANCE DE CADUCITÉ DU 20 Octobre 2023 Nous, Anne-Yvonne FLORES
Source officielle1ère Chambre
6620b8cabd6a8f00086aba05
16 avril 2024
16 avril 2024
[Adresse 2] [Localité 3] INTIME Nous, Anne-Yvonne FLORES, Présidente de chambre, agissant en qualité de conseiller de la mise en état, assistée de Cindy NONDIER, Greffière Vu le dossier ci-dessus
Source officielle6ème Chambre
65a0ed795bbe450008b2ceed
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Gilles ROZENEK, avocat au barreau de METZ INTIME Nous, Anne-Yvonne FLORES, Présidente de chambre, agissant en qualité de conseiller de la mise en état
Source officielle6ème Chambre
65a0edb55bbe450008b2cf08
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Représentée par son représentant légal, [Adresse 1] [Localité 3] assistée de Me Véronique HEINRICH, avocat au barreau de METZ INTIME ORDONNANCE DE CADUCITÉ DU 11 JANVIER 2024 Nous, Mme FLORES
Source officielle1ère Chambre
65aa2738a34ad10008581a8e
18 janvier 2024
18 janvier 2024
représenté par son représentant légal [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me David ZACHAYUS, avocat au barreau de METZ INTIME ORDONNANCE DE CADUCITÉ DU 18 JANVIER 2024 Nous, Anne-Yvonne FLORES
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