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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3e chambre sociale
644a128b656d26d0f8b57ea7
26 avril 2023
26 avril 2023
(ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Richard BOUGON, Conseiller, faisant fonction de président spécialement désigné à cet effet Mme Isabelle MARTINEZ
Source officielle3e chambre sociale
64eedc8cbb2c32d969d35242
2 août 2023
2 août 2023
le 06 JUILLET 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Richard BOUGON, Conseiller, exerçant les fonctions de Président, spécialement désigné à cet effet Mme Isabelle MARTINEZ
Source officielle3e chambre sociale
6285e1136a1876057df5d330
18 mai 2022
18 mai 2022
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Richard BOUGON, Conseiller, exerçant les fonctions de Président, spécialement désigné à cet effet Mme Isabelle MARTINEZ
Source officielleCabinet C
67a30058130c3b1b03e69c8b
23 janvier 2025
23 janvier 2025
RIPOLL et Mme MARTINEZ, conseiller, qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffière lors des débats : Mme SUHAS-TEVERO ; Arrêt contradictoire ; Prononcé par mise à disposition de l'arrêt au
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_21NC02547_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
Martinez La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la relance en ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC02741_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Martinez La République mande et ordonne au ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté, énergétique et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à
Source officielleCour d'Appel
6253cce7bd3db21cbdd91a3b
4 septembre 2014
4 septembre 2014
RG N : 13/ 01372 AFFAIRE : Me Christian X...es qualité de mandataire judiciaire de la SCI MANAON C/ SA NORBAIL-IMMOBILIER, SA CICOBAIL, SCI MANAON, SELARL BAULAND GLADEL MARTINEZ es qualité d'administrateurs
Source officielleCour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fc97
22 juin 2012
22 juin 2012
à l'audience publique du 13 Janvier 2012, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme MARTINEZ, conseillère, chargée du rapport.
Source officielle2e chambre sociale
6319870d51eeae4f1309d174
7 septembre 2022
7 septembre 2022
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 JUIN 2022,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Isabelle MARTINEZ
Source officielle2e chambre sociale
644a128b656d26d0f8b57eab
26 avril 2023
26 avril 2023
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 MARS 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Isabelle MARTINEZ
Source officielleRétention Administrative
64534c2a37f394d0f8f66429
30 avril 2023
30 avril 2023
APPELANT Monsieur [P] [C] né le 28 Juillet 1982 à [Localité 6] (ALGERIE), de nationalité Algérienne comparant en personne, assisté de Me Vanessa MARTINEZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, avocat
Source officielleRétention Administrative
64534c2a37f394d0f8f6642b
30 avril 2023
30 avril 2023
APPELANT Monsieur [L] [I] alias [I] [L] né le 13 Juin 1998 à [Localité 6], de nationalité Algérienne comparant, assisté de Me Vanessa MARTINEZ avocat au barreau d'Aix en Provence, INTIME
Source officielleRétention Administrative
64534c2b37f394d0f8f6642f
30 avril 2023
30 avril 2023
O] [P] né le 25 Janvier 2000 à [Localité 7] (ALGÉRIE), de nationalité Algérienne Non comparant, mention de service adressé le 30 avril 2023 à 12:32, refus de comparaître, assisté de Me Vanessa MARTINEZ
Source officielle2e chambre sociale
642e75788b510604f5bc1cc3
5 avril 2023
5 avril 2023
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 FEVRIER 2023,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Isabelle MARTINEZ
Source officielle1re chambre civile
64eedcc7bb2c32d969d3535f
25 juillet 2023
25 juillet 2023
comparant, ni représenté Monsieur [I] [M] [Adresse 10] [Localité 1] non comparant, ni représenté DEBATS L'affaire a été débattue le 25 Juillet 2023, en audience publique, devant Isabelle MARTINEZ
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
662b43effe25450008314b52
25 avril 2024
25 avril 2024
Greffier, lors des débats : Monsieur Maxime Martinez ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6688de53676b73dd81b97082
4 juillet 2024
4 juillet 2024
20230465 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 3 pages) Nous, Marilyn Ranoux-Julien, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Maxime Martinez
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00857_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
Martinez, président, M. Agnel, président-assesseur, Mme Lambing, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 juin 2022. La rapporteure, Signé : S.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00858_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
Martinez, président, M. Agnel, président-assesseur, Mme Lambing, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 juin 2022. La rapporteure, Signé : S.
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff52
25 mai 2012
25 mai 2012
, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 13 Janvier 2012, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme MARTINEZ, conseillère, chargée du rapport.
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