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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caf2bd3db21cbdd8c821
16 septembre 2008
16 septembre 2008
cabinet CAHEN, avocat au barreau de PARIS, INTIMÉS : Madame Y... épouse Z... ... 78390 BOIS D'ARCY représentée par la SCP GREFF PEUGNIEZ, avoués à la Cour assistée de Maître BRUNAGEL
Source officielle1re chambre sociale
659f97323328fa00087a25ba
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Greffier, lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRÊT : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
Source officielle1re chambre sociale
642e75818b510604f5bc1ced
5 avril 2023
5 avril 2023
Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les
Source officielle4e chambre civile
68e89641f14914fb075ebcd7
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Adresse 3] [Localité 12] Représentant : Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [V] [C] [Adresse 4] [Localité 14] Représentant : Me Thomas BRUNEL
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00687_20240104
4 janvier 2024
4 janvier 2024
B, représenté par Me Brunel, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du maire de Marsillargues du 12 janvier 2022 ; 3°) d'annuler l'avenant au cahier des charges
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL21812_20230424
24 avril 2023
24 avril 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 18 novembre 2022, la société Statim, représentée par Me Brunel, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la commune de Narbonne une somme
Source officielle1re chambre sociale
63bfb3105e2fbe7c900437ec
11 janvier 2023
11 janvier 2023
délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseiller Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL
Source officielle3e chambre sociale
6788a234b815c30a4df70c10
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Patrick HIDALGO, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire .
Source officielle3e chambre sociale
6788a235b815c30a4df70c12
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Patrick HIDALGO, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire .
Source officielle1re chambre sociale
653b5965502b828318c4e474
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Jean-Jacques FRION, Conseiller Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - rendu par défaut ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
69622142cdc6046d47d41249
9 janvier 2026
9 janvier 2026
[J] [N] [Adresse 3] [Adresse 6] [Localité 2] représenté par Me Mathilde BRUNEL de la SELARL AVOCAJURIS, avocat au barreau de VALENCE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Bénédicte
Source officielleChambre commerciale
6684eaf1a0de54ff609f7ea6
2 juillet 2024
2 juillet 2024
, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Véronique REGNARD de la SCP BRUNEL/PIVARD/REGNARD, avocat au barreau de MONTPELLIER SAS PREVENKIT (appel caduc le 1.12.2021) [Adresse 6] [Localité
Source officielle1re chambre sociale
6363684837e31b7f744449ac
2 novembre 2022
2 novembre 2022
délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseiller Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL
Source officielle1re chambre sociale
67f753e7eb05d6bf6564da7a
9 avril 2025
9 avril 2025
Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les
Source officielle1re chambre civile
65a0ee8c5bbe450008b2cf66
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[Adresse 3] [Localité 2] défaillant renvoi contradictoire de l'audience du 6 juillet 2023 et D'AUTRE PART : Maître [Z] [V] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me André BRUNEL
Source officielle6ème Chambre
62c7ca90cb8dca058e3e7ca9
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Elle indique avoir décidé d'attribuer le marché à la SAS Brunel Forage Horizontal, celle-ci sollicitait un prix inférieur de 300.000 euros à celui sollicité par la SARL NTR.
Source officielle1re chambre sociale
6363683c37e31b7f74444992
2 novembre 2022
2 novembre 2022
délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseiller Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL
Source officielle1re chambre sociale
6363683e37e31b7f7444499e
2 novembre 2022
2 novembre 2022
délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseiller Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL
Source officielle1re chambre sociale
660e43100740db0008fa93fd
3 avril 2024
3 avril 2024
Jean-Jacques FRION, Conseiller Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7H-NNXB S.A.R.L. LA FERME DU BOURDILc/S.A
696a7f7dcdc6046d478e9277
15 janvier 2026
15 janvier 2026
de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 1] Représentée par Me Pierre FONROUGE de la SELARL KPDB INTER-BARREAUX, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée par Me Françoise BRUNAGEL
Source officiellePage 2 sur 52