PAR CES MOTIFS, Ordonnons la radiation et le retrait de l'affaire du rang des affaires en cours ; Disons que l'affaire ne sera réinscrite que sur justification de l'accomplissement des diligences

obligatoire devant la cour d'appel ; Attendu qu'il y a lieu en conséquence de prononcer la radiation de l'instance ; PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang

barreau de RENNES - N° du dossier 246585 -------------------------------------------------------------------------- 140 La présidente, Considérant que cette affaire a été radiée

Par ces motifs : Ordonnons aux parties de régulariser la procédure en appel en assignant les organes de la procédure et les ags, AVANT LE 2 MAI 2025, Disons qu'à défaut l'affaire pourra être radiée

état du lundi 19 février 2024 à 13 h 30, Ordonnons aux parties de régulariser la procédure en appel en assignant les organes de la procédure et les ags, Disons qu'à défaut l'affaire pourra être radiée

01.12.2016 ; Attendu qu'il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence de diligences des parties ; PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang

Constate l'omission au rôle ; Il convient en conséquence d'ordonner la radiation de l'affaire ; PAR CES MOTIFS, Constatons l'omission au rôle ; Ordonnons la radiation et le retrait de l'affaire du rang

desdits intérêts sur trois années, au rang de l'hypothèque du créancier considéré, - ainsi, les sommes lui étant dues au titre des intérêts seront au rang de son hypothèque, pour les trois premières

Depuis mon arrivée le 2 juin 2014, j'ai pu constater les points suivants : 1) Un mail concernant la sous-charge nous a été envoyé, nous signalant des tâches à effectuer => rangement salle de repos, rangement

valoir que si celles-ci prévoient que " l'emploi d'extra est par nature temporaire ", elles ne valident pas pour autant l'existence de l'usage allégué pour leurs emplois de maîtres d'hôtel et chef de rang

Kouribat, - ordonné la réinscription au rôle de la cour, sous le numéro RG 25/00276, de l'affaire numéro RG 22/00957, radiée du rôle par ordonnance du 15 mars 2023, - dit que l'affaire serait évoquée

[F] et Mme [F] née [S] de leurs demandes de disjonction de l'instance, de sursis à statuer, d'injonction de renvoi à une audience ultérieure, - radie l'affaire enregistrée sous le numéro RG 11-18-546

l'affaire ; Qu'il convient de faire droit à leur demande ; PAR CES MOTIFS Vu l' article 382 du code de procédure civile, Ordonne le retrait, à la demande des parties, de l'affaire du rang

héritiers de Mme [Z] [Y] ; Il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence de diligences des parties ; PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang

Enjoingnons à l'appelant de constituer avocat pour la reprise de l'instance, Disons que la procédure sera radiée à défaut de régularisation dans un délai de 3 mois.

septembre 2025 ; Attendu qu'il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence de diligences des parties ; PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang

obligatoire devant la cour d'appel ; Attendu qu'il y a lieu en conséquence de prononcer la radiation de l'instance ; PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang

du lundi 8 septembre 2025 à 13 h 30, Ordonnons aux parties de régulariser la procédure en appel en assignant les organes de la procédure et les ags, Disons qu'à défaut l'affaire pourra être radiée

état du lundi 8 septembre 2025 à 13 h 30, Ordonnons aux parties de régulariser la procédure en appel en assignant les organes de la procédure et les ags, Disons qu'à défaut l'affaire pourra être radiée

collective ; Attendu qu'il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence de diligences des parties ; PAR CES MOTIFS PRONONÇONS la radiation de l'instance et sa suppression du rang