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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
695e404a75782d5f0611ceaf
6 janvier 2026
CREATIS ; Attendu qu'il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence de diligences des parties ; PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang
Chambre 2-4
6532196f9e4ea48318f5a8d8
18 octobre 2023
demande, Attendu qu'il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence de diligences des parties ; PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang
1ère Chambre
644a1206656d26d0f8b57cbd
5 janvier 2023
nous faire part dans un délai de deux mois, de leurs initiatives en vue de reprendre l'instance (mise en cause des héritiers ou interventions volontaires de ceux-ci), à défaut de quoi l'affaire sera radiée
4e chambre civile
63bfb3105e2fbe7c900437ea
10 janvier 2023
PAR CES MOTIFS ORDONNONS la radiation et le retrait de l'affaire du rang des affaires en cours, DISONS que l'affaire pourra être réinscrite au rôle sur justifications des diligences suivantes : mise
1re chambre de la famille
64eedca2bb2c32d969d3528e
29 août 2023
PAR CES MOTIFS ORDONNONS la radiation de l'affaire du rang des affaires en cours.
Chambre 4-6
64f02d89db41fad9698799bb
25 août 2023
l'Association JEAN LACHENAUD ; Il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence de diligences des parties ; PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang
Cabinet B
65015149064ab105e62da36d
11 août 2023
PAR CES MOTIFS, Ordonnons la radiation et le retrait de l'affaire du rang des affaires en cours ; Disons que l'affaire ne sera réinscrite que sur justification de l'accomplissement des diligences
Chambre Sociale-1ère sect
6285e1426a1876057df5d3c6
18 mai 2022
lieu de prononcer la radiation de l'affaire, en application des dispositions des articles 381, 382 et 383 du Code de Procédure Civile ; EN CONSÉQUENCE : Disons que la présente affaire sera radiée
62736a94a58162057dac6730
3 mai 2022
Chambre 1-5
677cc535af5a7ad97917ac60
6 janvier 2025
Attendu qu'il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence de diligences des parties ; PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang des affaires
669b52f2a3418ee2ae72d080
19 juillet 2024
[D] [S] ; Il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence de diligences des parties PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang des affaires
Cabinet D
665abac397d5920008107d04
26 avril 2024
69d5ee7fcdc6046d477c062d
7 avril 2026
/12/2025 ; Attendu qu'il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence de diligences des parties ; PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang
Chambre 4-2
696b7479cdc6046d47a2e27f
16 janvier 2026
2025 ; Attendu qu'il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence de diligences des parties ; PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang
696b7646cdc6046d47a30417
échéant ; Attendu qu'il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence de diligences des parties ; PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang
6622095b9ce142000838958d
17 avril 2024
appelante ; Attendu qu'il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence de diligences des parties ; PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang
6630896603169600084133e5
29 avril 2024
ses droits ; Attendu qu'il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence de diligences des parties ; PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang
Chambre 4-1
66960d0153a3547449c24109
15 juillet 2024
avocat ; Attendu qu'il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence de diligences des parties ; PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang
Chambre 3 A
6788a3ce05b7378c3f0c52e6
14 janvier 2025
pas accompli les actes de procédure dans les délais requis malgré injonction et avis avant radiation, PAR CES MOTIFS ORDONNONS la radiation de l'affaire et disons qu'elle sera retirée du rang
6868b6b82f06adf21413c3a3
4 juillet 2025
radiation ; Attendu qu'il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence de diligences des parties ; PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang
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