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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-1

695e404a75782d5f0611ceaf

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

CREATIS ; Attendu qu'il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence de diligences des parties ; PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6532196f9e4ea48318f5a8d8

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

demande, Attendu qu'il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence de diligences des parties ; PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang

Source officielle
CA

1ère Chambre

644a1206656d26d0f8b57cbd

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

nous faire part dans un délai de deux mois, de leurs initiatives en vue de reprendre l'instance (mise en cause des héritiers ou interventions volontaires de ceux-ci), à défaut de quoi l'affaire sera radiée

Source officielle
CA

4e chambre civile

63bfb3105e2fbe7c900437ea

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

PAR CES MOTIFS ORDONNONS la radiation et le retrait de l'affaire du rang des affaires en cours, DISONS que l'affaire pourra être réinscrite au rôle sur justifications des diligences suivantes : mise

Source officielle
CA

1re chambre de la famille

64eedca2bb2c32d969d3528e

Appel

29 août 2023

29 août 2023

PAR CES MOTIFS ORDONNONS la radiation de l'affaire du rang des affaires en cours.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

64f02d89db41fad9698799bb

Appel

25 août 2023

25 août 2023

l'Association JEAN LACHENAUD ; Il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence de diligences des parties ; PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang

Source officielle
CA

Cabinet B

65015149064ab105e62da36d

Appel

11 août 2023

11 août 2023

PAR CES MOTIFS, Ordonnons la radiation et le retrait de l'affaire du rang des affaires en cours ; Disons que l'affaire ne sera réinscrite que sur justification de l'accomplissement des diligences

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6285e1426a1876057df5d3c6

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

lieu de prononcer la radiation de l'affaire, en application des dispositions des articles 381, 382 et 383 du Code de Procédure Civile ; EN CONSÉQUENCE : Disons que la présente affaire sera radiée

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

62736a94a58162057dac6730

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

lieu de prononcer la radiation de l'affaire, en application des dispositions des articles 381, 382 et 383 du Code de Procédure Civile ; EN CONSÉQUENCE : Disons que la présente affaire sera radiée

Source officielle
CA

Chambre 1-5

677cc535af5a7ad97917ac60

Appel

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Attendu qu'il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence de diligences des parties ; PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang des affaires

Source officielle
CA

Chambre 4-6

669b52f2a3418ee2ae72d080

Appel

19 juillet 2024

19 juillet 2024

[D] [S] ; Il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence de diligences des parties PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang des affaires

Source officielle
CA

Cabinet D

665abac397d5920008107d04

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

PAR CES MOTIFS, Ordonnons la radiation et le retrait de l'affaire du rang des affaires en cours ; Disons que l'affaire ne sera réinscrite que sur justification de l'accomplissement des diligences

Source officielle
CA

Chambre 1-5

69d5ee7fcdc6046d477c062d

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

/12/2025 ; Attendu qu'il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence de diligences des parties ; PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang

Source officielle
CA

Chambre 4-2

696b7479cdc6046d47a2e27f

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

2025 ; Attendu qu'il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence de diligences des parties ; PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang

Source officielle
CA

Chambre 4-2

696b7646cdc6046d47a30417

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

échéant ; Attendu qu'il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence de diligences des parties ; PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6622095b9ce142000838958d

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

appelante ; Attendu qu'il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence de diligences des parties ; PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6630896603169600084133e5

Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

ses droits ; Attendu qu'il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence de diligences des parties ; PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang

Source officielle
CA

Chambre 4-1

66960d0153a3547449c24109

Appel

15 juillet 2024

15 juillet 2024

avocat ; Attendu qu'il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence de diligences des parties ; PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang

Source officielle
CA

Chambre 3 A

6788a3ce05b7378c3f0c52e6

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

pas accompli les actes de procédure dans les délais requis malgré injonction et avis avant radiation, PAR CES MOTIFS ORDONNONS la radiation de l'affaire et disons qu'elle sera retirée du rang

Source officielle
CA

Chambre 4-2

6868b6b82f06adf21413c3a3

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

radiation ; Attendu qu'il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence de diligences des parties ; PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang

Source officielle

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