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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-3
6528ded7aaebb88318fda371
12 octobre 2023
12 octobre 2023
des dispositions des articles 804, 806 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Septembre 2023 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Madame Cathy
Source officielleChambre 1-3
6528ded7aaebb88318fda373
12 octobre 2023
12 octobre 2023
des dispositions des articles 804, 806 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Septembre 2023 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Madame Cathy
Source officielleChambre 1-3
66ff8585a4ff9ec259c09479
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Madame Cathy CESARO-PAUTROT, présidente, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle8e Chambre B
6033725a9c748e26cc0c78d9
15 juin 2017
15 juin 2017
Grosse délivrée le : à : - Me Ludovic ROUSSEAU de la SCP ROUSSEAU & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Hubert ROUSSEL de l'ASSOCIATION CABINET ROUSSEL-CABAYE
Source officielleChambre 1-8
68df5f1238ac3a658931dd99
2 octobre 2025
2 octobre 2025
LINOAH-LAIDI Représentant : Me Hubert ROUSSEL, membre de l'ASSOCIATION ROUSSEL-CABAYE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Intimés ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Pierre LAROQUE, magistrat de
Source officielleChambre 1-3
653b588e502b828318c4e224
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Présidente, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 3-1
65cdb9442425a700082583bb
17 octobre 2023
17 octobre 2023
BANQUE PALATINE Représentant : Me Hubert ROUSSEL de l'ASSOCIATION ROUSSEL-CABAYE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante M.
Source officielleChambre 1-3
662209629ce1420008389693
18 avril 2024
18 avril 2024
la SCP LEXARGOS, avocat au barreau de GRASSE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 23 Février 2024 en audience publique devant la cour composée de : Madame Cathy
Source officielleChambre 3-3
68e899f860ca52a2831c028a
9 octobre 2025
9 octobre 2025
SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT* C/ [L] [J] Copie exécutoire délivrée le : 2/10/25 à : Me Victoria CABAYÉ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal
Source officielleChambre 1-8
64a65fbebbd03a05db9650c0
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Portalis DBVB-V-B7G-BJEUI [G] [E] C/ BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Camille PEREZ Me Victoria CABAYÉ
Source officielleChambre 1-3
651fa4f4c601f083189914be
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 3-1
69726623cdc6046d47515b47
21 janvier 2026
21 janvier 2026
HERMETYS, prise en la personne de son représentant légal Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Cathy CESARO-PAUTROT, Présidente de la chambre 3-1, assistée de Julie DESHAYE, greffière, Vu les
Source officielleOrdonnance sur requête
67ad8f9dd8956911a3ff6168
4 juillet 2024
4 juillet 2024
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Ordonnance sur requête : N° RG 24/08009 devant la chambre 1-3 Ordonnance N° 2024/01196 ORDONNANCE DE REJET Nous, Cathy
Source officielleCour d'Appel
6253cc32bd3db21cbdd8f70f
16 mai 2012
16 mai 2012
: Jugement rendu (e) le 16 Juillet 2008 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ARGENTEUIL Section : Activités diverses No RG : 07/ 15 Copies exécutoires délivrées à : Me Eric CATRY
Source officielleChambre 3-2
64a7af033bcaf505db696246
6 juillet 2023
6 juillet 2023
HSBC FRANCE Représentée par Me Victoria CABAYÉ de l'ASSOCIATION ROUSSEL-CABAYE & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT DU 6 JUILLET 2023 Nous, Agnès VADROT,
Source officielleCour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d754
10 février 2011
10 février 2011
.-59710 AVELIN représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Odile IVANOVITCH-DEBOSQUE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Madame Cathy Lina A...épouse X...
Source officielleChambre 3-3
69ddd0b7cdc6046d472ab06a
13 avril 2026
13 avril 2026
BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE Représentant : Me Hubert ROUSSEL de la SELARL ROUSSEL-CABAYE ET ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante C/ M.
Source officielleChambre 2-4
68f081356232792c46835cac
15 octobre 2025
15 octobre 2025
[R] Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelants S.A. [3] Représentant : Me Hubert ROUSSEL de l'ASSOCIATION ROUSSEL-CABAYE
Source officielleChambre 3-1
6967a52fcdc6046d47468c19
13 janvier 2026
13 janvier 2026
représentant légal en exercicze Représentant : Me Jean philippe FOURMEAUX de la SELARL CABINET FOURMEAUX-LAMBERT ASSOCIES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Cathy
Source officielleChambre 3-1
6967ada3cdc6046d47477e87
13 janvier 2026
13 janvier 2026
COUR D'APPEL D'[Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-1 N° RG 21/03417 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHCDI Ordonnance n° 2026/M12 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Cathy CESARO-PAUTROT
Source officiellePage 6 sur 71
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