le 09 Janvier 2024, l'ordonnance suivante : Vu le jugement réputé contradictoire rendu par le tribunal judiciaire de Draguignan le 08 décembre 2021 dans le litige opposant Mme [D] [L] à Messieurs [

COUR D'APPEL D'[Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 19/16071 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFBCH Ordonnance n° 2024/M182 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Michèle JAILLET,

le 8/10/2024, l'ordonnance suivante : *** Vu le jugement contradictoire rendu par le tribunal judiciaire de Marseille le 05 juillet 2021 dans le litige opposant Mme [X] [F], représentant légal de

le 22/04/2025, l'ordonnance suivante : *** Vu le jugement contradictoire rendu par le tribunal de grande instance de Nice le 13 juin 2017 dans le litige opposant M.

Madame Michèle JAILLET, Présidente de chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

défaillante PARTIE(S) INTERVENANTE(S) *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 01 Juin 2022 en audience publique devant la cour composée de : Madame Michèle JAILLET

La Cour était composée de : Madame Michèle JAILLET, Présidente Madame Nathalie BOUTARD, Conseillère Mme Pascale BOYER, Conseillère qui en ont délibéré.

: Me Patrick DAVID, avocat au barreau de GRASSE S.C.I. [1] prise en la personne de son administrateur provisoire Maître [X] [G] membre de la SCP EZAVIN [G], désignée à ses fonctions par ordonnance rendue

PUBLIC Copie adressée : par courriel le : 15 Avril 2025 à : -Le patient -Le directeur -L'avocat -L'ATIAM -MP Décision déférée à la Cour : Ordonnance rendue

Sociale -Section B N° Minute N° RG 20/04133 - N° Portalis DBVM-V-B7E-KVK3 ORDONNANCE CONSTATANT LE DESISTEMENT du 12 Mai 2022 Appel d'un jugement (N° RG 19/00377) rendu par le Conseil

La Cour était composée de : Madame Michèle JAILLET, Présidente Madame Nathalie BOUTARD, Conseillère Mme Pascale BOYER, Conseillère qui en ont délibéré.

le 09 Janvier 2024, l'ordonnance suivante : Vu le jugement contradictoire rendu par le tribunal judiciaire de Grasse le 22 mars 2022 dans l'affaire opposant M.

Taxes RG N° : N° RG 22/00001 - N° Portalis DBVY-V-B7G-G5BJ ORDONNANCE Nous, Chantal FERREIRA, première présidente de la Cour d'Appel de CHAMBERY, assistée de Sophie MESSA, greffière, avons rendu

COUR D'APPEL D'[Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 23/03306 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BK4TC Ordonnance n° 2024/M211 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Michèle JAILLET

le 09 Janvier 2024, l'ordonnance suivante : Vu le jugement contradictoire rendu par le tribunal judiciaire de Marseille le 27 janvier 2021 dans le litige opposant M.

[Y] étant non comparant ) rendu par le tribunal judiciaire de Grasse le 17 mai 2021 dans le litige opposant la S.C.I. [3] à M.

L'ordonnance sera rendu par défaut en application de l'article 474 du code de procédure civile.

le 22/04/2025, l'ordonnance suivante : *** Vu le jugement réputé contradictoire rendu par le tribunal judiciaire de Grasse le 16 janvier 2024 dans le litige opposant Mme [P] [W] à : Mme [O]

COUR D'APPEL D'[Localité 2] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre 2-4 N° RG 19/01160 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BDU6G Ordonnance n° 2023/M228 ORDONNANCE DE PEREMPTION Nous, Michèle JAILLET

avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 13 Mars 2024 en audience publique devant la cour composée de : Madame Michèle JAILLET