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11 582 résultats pour « Caroux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch. Sociale -Section B

651fa554c601f08318991717

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

GRENOBLE, décision attaquée en date du 02 mai 2023, enregistrée sous le n° 21/00231 suivant déclaration d'appel du 23 mai 2023 Nous, Frédéric BLANC, Conseiller chargé de la mise en état, assisté de Carole

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6528df4daaebb88318fda54c

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

GRENOBLE, décision attaquée en date du 20 juin 2023, enregistrée sous le n° 23/06376 suivant déclaration d'appel du 23 juin 2023 Nous, Frédéric BLANC, Conseiller chargé de la mise en état, assisté de Carole

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6528df4daaebb88318fda54e

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

décision attaquée en date du 20 Juin 2023, enregistrée sous le n° 23/06396 suivant déclaration d'appel du 23 Juin 2023 Nous, Frédéric BLANC, Conseiller chargé de la mise en état, assisté de Madame Carole

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

64a7b02d3bcaf505db696672

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, ont entendu les parties en leurs conclusions, assistés de Mme Carole COLAS, Greffière, conformément aux dispositions de l'article 805 du code de

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

64a7b02d3bcaf505db696674

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, ont entendu les parties en leurs conclusions et plaidoiries, assistés de Mme Carole COLAS, Greffière, conformément aux dispositions de l'article

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

64a7b0403bcaf505db6966b2

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

décision attaquée en date du 21 Mars 2023, enregistrée sous le n° 22/00487 suivant déclaration d'appel du 03 Mars 2023 Nous, Frédéric BLANC, Conseiller chargé de la mise en état, assisté de Mme Carole

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

64b0e800c42a2105dbc59c34

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Représentée par Me Laure GERMAIN-PHION de la SCP GERMAIN-PHION JACQUEMET, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEE Nous, Frédéric BLANC, Conseiller chargé de la mise en état, assisté de Carole

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6270c61c2354d9057d9e92d5

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

GARANCE AVOCATS, avocat au barreau de TOURS --------------------------------------------------------------------------------------- ORLÉANS, le 28 Avril 2022 ORDONNANCE DE JONCTION NOUS, Carole

Source officielle
CA

Chambre 1-7

665aba6097d59200081075fb

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

personne de son syndic en exercice l'Agence BOUHRIS - IERO IMMOBILIER, Représentée par Me Noémie BONDIL de la SCP IMAVOCATS, avocat au barreau de TOULON Intimée ORDONNANCE DE DISJONCTION Nous, Carole

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6711fa9d7603bf88a188452d

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE 'VILLA PRINKIPO' Intimés la SCP MARTINE DESOMBRE & JULIEN DESOMBRE [Adresse 3] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 902 du code de procédure civile) Carole

Source officielle
CA

Chambre 1-7

Syndicat SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES LE MADISON 1, appelantec/SCI JDM IMMOBILIER

66ff8585a4ff9ec259c0947d

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE SCI JDLM Représentant : Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Intimées Nous, Carole

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

66ff85ada4ff9ec259c0968b

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

décision attaquée en date du 11 Avril 2024, enregistrée sous le n° 22/00126 suivant déclaration d'appel du 14 Mai 2024 Nous, Frédéric BLANC, Conseiller chargé de la mise en état, assisté de Mme Carole

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

668cd22fbbc9a118c6c63e55

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

V-B7G-IR3X Décision attaquée : Jugement du Pole social du TJ de [Localité 3] en date du 19 Août 2022 dans l'affaire portant le n° RG 21/00235 APPELANTE S.A.S. [2] Représentée par Me Christine CARON-DEBAILLEUL

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

687732ea7032dd17d194ba63

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

TARDY COMPTOIR MARITIME [Adresse 6] [Localité 2] Représentant : Me Carole VILLARD, avocat au barreau de ROUEN INTIME Mme VANNIER, présidente de la chambre civile et commerciale chargée de la mise

Source officielle
CA

Ch. Sociale - Section B

688311354d9076bf079c2359

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

personne de son représentant légal en exercice sis au-dit siège [Adresse 1] [Localité 3] Non représentée INTIMEE Nous, Frédéric BLANC, Conseiller chargé de la mise en état, assisté de Carole

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6791e0031c87724b5e69d9cb

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Intimés ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Carole DAUX-HARAND, magistrat de la mise en état, assistée de Natacha BARBE , greffier.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

680875c1dfde5caae99bd038

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

: AU FOND Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NANTES --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [K] [U] Représenté par Me Carole

Source officielle
CA

Chambre 1-7

67fdeb5f5af6a3e85961c983

Appel

14 avril 2025

14 avril 2025

[Adresse 8] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-1 du code de procédure civile) Madame Carole DAUX-HARAND, présidente de la chambre 1-7, assistée de Mme Natacha BARBE, greffière,

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6610e5e074ef9f00086f6462

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

SIMOREP ET COMPAGNIE agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 3] assistée de Me Carole MORET de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

65a0ec3e5bbe450008b2ce68

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

prise en la personne de son représentant légal en exercice sis au-dit siège [Adresse 6] [Localité 3] INTIMEE Nous, Frédéric BLANC, Conseiller chargé de la mise en état, assisté de Carole

Source officielle

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