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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch. Sociale -Section B
651fa554c601f08318991717
5 octobre 2023
GRENOBLE, décision attaquée en date du 02 mai 2023, enregistrée sous le n° 21/00231 suivant déclaration d'appel du 23 mai 2023 Nous, Frédéric BLANC, Conseiller chargé de la mise en état, assisté de Carole
6528df4daaebb88318fda54c
12 octobre 2023
GRENOBLE, décision attaquée en date du 20 juin 2023, enregistrée sous le n° 23/06376 suivant déclaration d'appel du 23 juin 2023 Nous, Frédéric BLANC, Conseiller chargé de la mise en état, assisté de Carole
6528df4daaebb88318fda54e
décision attaquée en date du 20 Juin 2023, enregistrée sous le n° 23/06396 suivant déclaration d'appel du 23 Juin 2023 Nous, Frédéric BLANC, Conseiller chargé de la mise en état, assisté de Madame Carole
64a7b02d3bcaf505db696672
6 juillet 2023
Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, ont entendu les parties en leurs conclusions, assistés de Mme Carole COLAS, Greffière, conformément aux dispositions de l'article 805 du code de
64a7b02d3bcaf505db696674
Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, ont entendu les parties en leurs conclusions et plaidoiries, assistés de Mme Carole COLAS, Greffière, conformément aux dispositions de l'article
64a7b0403bcaf505db6966b2
décision attaquée en date du 21 Mars 2023, enregistrée sous le n° 22/00487 suivant déclaration d'appel du 03 Mars 2023 Nous, Frédéric BLANC, Conseiller chargé de la mise en état, assisté de Mme Carole
64b0e800c42a2105dbc59c34
13 juillet 2023
Représentée par Me Laure GERMAIN-PHION de la SCP GERMAIN-PHION JACQUEMET, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEE Nous, Frédéric BLANC, Conseiller chargé de la mise en état, assisté de Carole
Chambre Commerciale
6270c61c2354d9057d9e92d5
28 avril 2022
GARANCE AVOCATS, avocat au barreau de TOURS --------------------------------------------------------------------------------------- ORLÉANS, le 28 Avril 2022 ORDONNANCE DE JONCTION NOUS, Carole
Chambre 1-7
665aba6097d59200081075fb
11 janvier 2024
personne de son syndic en exercice l'Agence BOUHRIS - IERO IMMOBILIER, Représentée par Me Noémie BONDIL de la SCP IMAVOCATS, avocat au barreau de TOULON Intimée ORDONNANCE DE DISJONCTION Nous, Carole
6711fa9d7603bf88a188452d
17 octobre 2024
COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE 'VILLA PRINKIPO' Intimés la SCP MARTINE DESOMBRE & JULIEN DESOMBRE [Adresse 3] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 902 du code de procédure civile) Carole
Syndicat SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES LE MADISON 1, appelantec/SCI JDM IMMOBILIER
66ff8585a4ff9ec259c0947d
3 octobre 2024
CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE SCI JDLM Représentant : Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Intimées Nous, Carole
66ff85ada4ff9ec259c0968b
décision attaquée en date du 11 Avril 2024, enregistrée sous le n° 22/00126 suivant déclaration d'appel du 14 Mai 2024 Nous, Frédéric BLANC, Conseiller chargé de la mise en état, assisté de Mme Carole
2EME PROTECTION SOCIALE
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2 juillet 2024
V-B7G-IR3X Décision attaquée : Jugement du Pole social du TJ de [Localité 3] en date du 19 Août 2022 dans l'affaire portant le n° RG 21/00235 APPELANTE S.A.S. [2] Représentée par Me Christine CARON-DEBAILLEUL
Ch. civile et commerciale
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10 juillet 2025
TARDY COMPTOIR MARITIME [Adresse 6] [Localité 2] Représentant : Me Carole VILLARD, avocat au barreau de ROUEN INTIME Mme VANNIER, présidente de la chambre civile et commerciale chargée de la mise
Ch. Sociale - Section B
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24 juillet 2025
personne de son représentant légal en exercice sis au-dit siège [Adresse 1] [Localité 3] Non représentée INTIMEE Nous, Frédéric BLANC, Conseiller chargé de la mise en état, assisté de Carole
6791e0031c87724b5e69d9cb
22 janvier 2025
Intimés ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Carole DAUX-HARAND, magistrat de la mise en état, assistée de Natacha BARBE , greffier.
8ème Ch Prud'homale
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22 avril 2025
: AU FOND Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NANTES --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [K] [U] Représenté par Me Carole
67fdeb5f5af6a3e85961c983
14 avril 2025
[Adresse 8] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-1 du code de procédure civile) Madame Carole DAUX-HARAND, présidente de la chambre 1-7, assistée de Mme Natacha BARBE, greffière,
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
6610e5e074ef9f00086f6462
3 avril 2024
SIMOREP ET COMPAGNIE agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 3] assistée de Me Carole MORET de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau
65a0ec3e5bbe450008b2ce68
prise en la personne de son représentant légal en exercice sis au-dit siège [Adresse 6] [Localité 3] INTIMEE Nous, Frédéric BLANC, Conseiller chargé de la mise en état, assisté de Carole
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