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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
644a1233656d26d0f8b57d71
25 avril 2023
survenu le 16 juillet 2015 à 16h35, dans les circonstances suivantes : "Entretien avec le directeur du magasin ; nature de l'accident : malaise vagal avec arrêt respiratoire ; objet dont le contact a blessé
9ème Ch Sécurité Sociale
64534cfe37f394d0f8f666d2
3 mai 2023
Lieu de travail habituel ; Activité de la victime lors de l'accident : surveillance et rondes sur le site; Nature de l'accident : malaise, crise d'angoisse, tétanie ; Objet dont le contact a blessé
64534d0c37f394d0f8f66712
Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.
CHAMBRE 1 SECTION 1
63c105acbf9fd47c90a1380f
12 janvier 2023
Mme [O], non blessée mais conduite à l'hôpital pour y subir des examens, a été placée en arrêt de travail pour deux semaines, arrêt renouvelé par la suite, et, le lendemain, s'est vu notifier le retrait
1ère Chambre
64a50cf1b8594705dbfccc3b
4 juillet 2023
Elle a à l'appui de ses demandes exposé avoir été blessée le 25 octobre 2020 par un chien sous la garde de [C] [W] assurée auprès de la société Eca. La société Eca Assurances n'a pas comparu.
CHAMBRE CIVILE
64a65fb8bbd03a05db9650a2
5 juillet 2023
en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ' ' ' Faits et procédure : Le 10 août 2020, après avoir été blessée
64a660a4bbd03a05db96545d
logistique centralisée ; Lieu de travail habituel ; Activité de la victime lors de l'accident : intervention de dépannage sur un ascenseur ; Nature de l'accident : malaise ; Objet dont le contact a blessé
1ère Chambre civile
64a7af743bcaf505db696378
6 juillet 2023
Le 19 juillet 2017, alors qu'elle se trouvait dans la boutique de l'EURL l'épicerie d'art située [Adresse 2] à [Localité 8], Mme [Z] [C] épouse [W] a fait une chute dans les escaliers et s'est blessée.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
642fb5e6cece1704f574746e
6 avril 2023
[Y] qui a déclaré avoir été blessé à l'épaule gauche par le guidon d'un charriot.
RETENTIONS
650d30eb71dfcd8318201145
21 août 2023
de l'intéressé, faites devant les policiers contraints de le maintenir physiquement pour mettre un terme à son altercation avec un second gardé à vue, de la circonstance qu'il avait précédemment été blessé
651e53b8a81daa831884f678
4 octobre 2023
651e53b8a81daa831884f67a
Cour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b6fb
18 mars 2008
CPAM des Bouches-du-Rhône en date du 24 mai 2006 Vu l'ordonnance de clôture en date du 17 janvier 2008 *** Le tribunal a liquidé le préjudice de Nicolas X..., né en 1985, grièvement blessé
5e chambre civile
627b55bc76c5d9057df800ec
10 mai 2022
[X] [I] fait valoir qu'elle a été blessée et que ses lunettes ont été abimées en raison de sa chute ce qui explique pourquoi elle a dû demander une expertise médicale qui a été réalisée selon la nomenclature
2ème chambre sociale
6438f236a942a604f5e933a3
13 avril 2023
Objet dont le contact a blessé la victime : rouleau de la machine à armatures. Eventuelles réserves motivées (..) Nous contestons la matérialité de l'accident cf annexe.
Chambre Sociale
643a42ecd83dbd04f5fb2b86
14 avril 2023
[V] a déclaré s'être blessé en portant une charge, il a précisé à la caisse que c'était en montant la structure d'un échafaudage, ainsi qu'il est mentionné dans le rapport d'évaluation de son taux d'incapacité
Chambre 4-8
64b0e7aec42a2105dbc59ad4
11 juillet 2023
64bb73290d42fcd969e7ce55
21 juillet 2023
64c8a0cadfabddd9699dffc2
29 juillet 2023
En outre, il reproche à la décision de placement en rétention de ne pas prendre assez en compte son état de vulnérabilité et de ne pas motiver suffisamment ce point, alors qu'il est blessé, a besoin d'une
Chambre Sociale-1ère sect
627218ee228a02057de67508
3 mai 2022
Elle ajoute qu'elle prétend s'être blessée en rattrapant un colis de 500 grammes et est en arrêt de travail depuis plus de cinq mois.
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