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4 078 résultats pour « Blessy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

644a1233656d26d0f8b57d71

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

survenu le 16 juillet 2015 à 16h35, dans les circonstances suivantes : "Entretien avec le directeur du magasin ; nature de l'accident : malaise vagal avec arrêt respiratoire ; objet dont le contact a blessé

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

64534cfe37f394d0f8f666d2

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

Lieu de travail habituel ; Activité de la victime lors de l'accident : surveillance et rondes sur le site; Nature de l'accident : malaise, crise d'angoisse, tétanie ; Objet dont le contact a blessé

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

64534d0c37f394d0f8f66712

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

63c105acbf9fd47c90a1380f

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Mme [O], non blessée mais conduite à l'hôpital pour y subir des examens, a été placée en arrêt de travail pour deux semaines, arrêt renouvelé par la suite, et, le lendemain, s'est vu notifier le retrait

Source officielle
CA

1ère Chambre

64a50cf1b8594705dbfccc3b

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Elle a à l'appui de ses demandes exposé avoir été blessée le 25 octobre 2020 par un chien sous la garde de [C] [W] assurée auprès de la société Eca. La société Eca Assurances n'a pas comparu.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

64a65fb8bbd03a05db9650a2

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ' ' ' Faits et procédure : Le 10 août 2020, après avoir été blessée

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

64a660a4bbd03a05db96545d

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

logistique centralisée ; Lieu de travail habituel ; Activité de la victime lors de l'accident : intervention de dépannage sur un ascenseur ; Nature de l'accident : malaise ; Objet dont le contact a blessé

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64a7af743bcaf505db696378

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Le 19 juillet 2017, alors qu'elle se trouvait dans la boutique de l'EURL l'épicerie d'art située [Adresse 2] à [Localité 8], Mme [Z] [C] épouse [W] a fait une chute dans les escaliers et s'est blessée.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

642fb5e6cece1704f574746e

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

[Y] qui a déclaré avoir été blessé à l'épaule gauche par le guidon d'un charriot.

Source officielle
CA

RETENTIONS

650d30eb71dfcd8318201145

Appel

21 août 2023

21 août 2023

de l'intéressé, faites devant les policiers contraints de le maintenir physiquement pour mettre un terme à son altercation avec un second gardé à vue, de la circonstance qu'il avait précédemment été blessé

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

651e53b8a81daa831884f678

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

651e53b8a81daa831884f67a

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca94bd3db21cbdd8b6fb

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

CPAM des Bouches-du-Rhône en date du 24 mai 2006 Vu l'ordonnance de clôture en date du 17 janvier 2008 *** Le tribunal a liquidé le préjudice de Nicolas X..., né en 1985, grièvement blessé

Source officielle
CA

5e chambre civile

627b55bc76c5d9057df800ec

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

[X] [I] fait valoir qu'elle a été blessée et que ses lunettes ont été abimées en raison de sa chute ce qui explique pourquoi elle a dû demander une expertise médicale qui a été réalisée selon la nomenclature

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

6438f236a942a604f5e933a3

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Objet dont le contact a blessé la victime : rouleau de la machine à armatures. Eventuelles réserves motivées (..) Nous contestons la matérialité de l'accident cf annexe.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

643a42ecd83dbd04f5fb2b86

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

[V] a déclaré s'être blessé en portant une charge, il a précisé à la caisse que c'était en montant la structure d'un échafaudage, ainsi qu'il est mentionné dans le rapport d'évaluation de son taux d'incapacité

Source officielle
CA

Chambre 4-8

64b0e7aec42a2105dbc59ad4

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

64bb73290d42fcd969e7ce55

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.

Source officielle
CA

RETENTIONS

64c8a0cadfabddd9699dffc2

Appel

29 juillet 2023

29 juillet 2023

En outre, il reproche à la décision de placement en rétention de ne pas prendre assez en compte son état de vulnérabilité et de ne pas motiver suffisamment ce point, alors qu'il est blessé, a besoin d'une

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

627218ee228a02057de67508

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Elle ajoute qu'elle prétend s'être blessée en rattrapant un colis de 500 grammes et est en arrêt de travail depuis plus de cinq mois.

Source officielle

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