CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

19 717 résultats pour « Posset »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour Admin. d'Appel

CETAT:CETATEXT000053391879

Admin. Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

. - Abandon de poste.

Résumé IA — à vérifier
CAA

Page 1 sur 986

Suivant →

Cour Admin. d'Appel

CETAT:CETATEXT000053442954

Admin. Appel

3 février 2026

3 février 2026

. - Abandon de poste.

Résumé IA — à vérifier
CAA

Cour Admin. d'Appel

CETAT:CETATEXT000053095529

Admin. Appel

10 décembre 2025

10 décembre 2025

. - Abandon de poste.

Résumé IA — à vérifier
CAA

Cour Admin. d'Appel

CETAT:CETATEXT000052986716

Admin. Appel

2 décembre 2025

2 décembre 2025

. - Abandon de poste.

Résumé IA — à vérifier
CAA

Cour Admin. d'Appel

CETAT:CETATEXT000053696080

Admin. Appel

13 mars 2026

13 mars 2026

. - Abandon de poste.

Résumé IA — à vérifier
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24NC01669_20260409

Admin. Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

posées par les textes précités et énoncées au point 6 ci-dessus.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_24NT01983_20250415

Admin. Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

Les autorités consulaires françaises en poste au Caire (Egypte) ont, le 7 août 2022, opposé un refus à cette demande.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21PA02440_20220617

Admin. Appel

17 juin 2022

17 juin 2022

Procédure contentieuse antérieure : La société calédonienne de connectivité internationale (SCCI) a demandé au tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie, d'annuler le marché de fourniture et de pose

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_21MA00915_20220920

Admin. Appel

20 septembre 2022

20 septembre 2022

tribunal administratif de Marseille, d’une part, d’annuler la décision du 9 juillet 2018 par laquelle la vétérinaire officielle du service d’inspection vétérinaire et phytosanitaire aux frontières du poste

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22VE00869_20230202

Admin. Appel

2 février 2023

2 février 2023

La société La Poste fait appel de ce jugement. Sur la nature du recours, l'office du juge et la régularité du jugement attaqué : 3.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA01526_20220822

Admin. Appel

22 août 2022

22 août 2022

d'intégrer cette université, elle avait obtenu son visa long séjour " étudiant " en justifiant, conformément à l'article R. 313-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, posséder

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA00545_20250611

Admin. Appel

11 juin 2025

11 juin 2025

La Marine possède en outre un chemin d'accès et un chemin de desserte ".

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC03356_20240723

Admin. Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Par un arrêté du 3 septembre 2020 le ministre de l'éducation nationale a affecté Mme A sur le poste pour lequel M. D avait présenté sa demande de mutation. M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT00077_20250606

Admin. Appel

6 juin 2025

6 juin 2025

Un diagnostic d'algodystrophie du genou gauche secondaire à l'intervention a été posée le 3 janvier 2012.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_22PA04101_20231222

Admin. Appel

22 décembre 2023

22 décembre 2023

En premier lieu, la DRH recherche l'adéquation du profil de candidature avec les caractéristiques du poste. () / Sous réserve des besoins du service, les priorités d'affectation posées par les articles

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_23PA04053_20241011

Admin. Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Le pli a toutefois été retourné à l'administration par les services de La Poste avec la mention " pays non desservi ". Si M.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20MA03197_20231220

Admin. Appel

20 décembre 2023

20 décembre 2023

S'agissant de la pose des brise-soleil : 4.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21LY03617_20220518

Admin. Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

principe de séparation des ordonnateurs et des comptables ; - elle méconnaît manifestement l'article 60 de la loi du 11 juillet 1984 et les exigences particulières énoncées dans l'avis de vacance du poste

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24TL00237_20260407

Admin. Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Le montant total de ce poste de préjudice s’élève à 3 738, 48 euros. Quant aux pertes de revenus : 6.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC02743_20230516

Admin. Appel

16 mai 2023

16 mai 2023

lors de la pose de prothèse de la hanche gauche.

Source officielle