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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:465721.20221223
23 décembre 2022
Par une décision du 11 mai 2022, la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des médecins a rejeté l'appel formé par M. B contre cette décision.
4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007655291
14 avril 1976
REQUETE DE LA CHAMBRE SYNDICALE NATIONALE DU COMMERCE ET DE LA REPARATION AUTOMOBILE C.S.N.C.R.A. ET DU SIEUR X...
M. D A a porté plaintec/M. C B
ECLI:FR:CECHS:2024:490931.20240711
11 juillet 2024
Par une décision du 15 novembre 2023, la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des médecins a, sur appel de M. B, annulé cette décision et rejeté la plainte de M. A.
ECLI:FR:CECHS:2024:491722.20240827
27 août 2024
Par une décision du 13 décembre 2023, la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des médecins a rejeté l'appel de M. B contre cette décision.
ECLI:FR:CECHS:2021:450916.20211025
25 octobre 2021
Par une décision du 21 janvier 2021, la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des médecins a, sur appel de M. E, annulé cette décision et rejeté la plainte de M. F.
ECLI:FR:CECHS:2022:454983.20220615
15 juin 2022
Par une ordonnance du 20 mai 2021, la présidente de la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des médecins a rejeté l'appel formé par M. A contre cette décision.
ECLI:FR:CECHS:2022:459158.20220629
29 juin 2022
Par une décision du 5 octobre 2021, la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des médecins a rejeté l'appel de M. E contre cette décision.
ECLI:FR:CECHS:2022:463348.20221125
25 novembre 2022
Par une décision du 25 février 2022, la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des médecins a, sur appel de M.
ECLI:FR:CECHS:2023:471290.20230822
22 août 2023
Par une décision du 12 décembre 2022, la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des médecins a, sur appels de Mme C et de M.
ECLI:FR:CECHS:2022:463868.20221125
Par une décision du 10 mars 2022, la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des médecins a rejeté l'appel de M. D contre cette décision.
4ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2021:451847.20211021
21 octobre 2021
Par une décision du 19 novembre 2020, la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des chirurgiens-dentistes a, sur appel de M.
érêt lui donnant qualité pour porter plaintec/M. B
ECLI:FR:CECHS:2025:497369.20250307
7 mars 2025
Par une décision du 27 juin 2024, la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des médecins a rejeté l'appel formé par M. C et la fédération syndicale " l'Union collégiale " contre cette décision.
ECLI:FR:CECHS:2025:500779.20250717
17 juillet 2025
Par une décision du 24 septembre 2024, la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des chirurgiens-dentistes a, sur appel de M.
6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007827574
31 juillet 1992
administratif d' Orléans a rejeté sa demande en annulation de la décision du 3 juin 1984 par laquelle le ministre des transports a confirmé la décision prise le 20 décembre 1983 par le conseil de la chambre
CETAT:CETATEXT000042606104
2 décembre 2020
Par une ordonnance du 23 juillet 2020, la présidente de la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des médecins a rejeté l'appel formé par M. B... contre cette décision.
CETAT:CETATEXT000042143052
10 juin 2020
Par une décision du 22 novembre 2019, la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des chirurgiens-dentistes a rejeté l'appel formé par M.
ECLI:FR:CECHS:2023:470608.20230629
29 juin 2023
Par une décision du 20 décembre 2022, la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des médecins a, sur appels de M.
ECLI:FR:CECHS:2024:489996.20240711
Par une décision du 21 juillet 2023, la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des médecins a rejeté l'appel formé par Mme A contre cette décision et mis à sa charge une indemnité de 2 000 euros à
ECLI:FR:CECHS:2025:499363.20250522
22 mai 2025
Par une décision du 4 octobre 2024, la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des médecins a, sur appel de M. D, annulé cette décision et rejeté la plainte.
ECLI:FR:CECHS:2025:500422.20250630
30 juin 2025
Par une décision du 9 octobre 2024, la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des médecins a rejeté l'appel formé par M. A contre cette décision.
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