CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 246 résultats pour « Leninger »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème chambre

DTA_2100547_20230419

Administratif

19 avril 2023

19 avril 2023

ressort des pièces du dossier que la SCI Parigny a indiqué dans sa déclaration de demande d'acquisition que le bien lui appartenant dans le bâtiment en copropriété situé 7-9 rue Albert Thomas et place Lénine

Source officielle
TA

REFERE

DTA_2303271_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Le président-rapporteur, David Zupan La greffière Laurence Lelong La République mande et ordonne au préfet du Doubs, en ce qui le concerne, et à tous huissiers de justice à ce requis, en

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2302494_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Ont été entendus, au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Lelong, greffière d'audience : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2302714_20231011

Administratif

11 octobre 2023

11 octobre 2023

A été seulement entendu, au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Lelong, greffière d'audience, le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2404159_20250108

Administratif

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 8 janvier 2025 en présence de Mme Lelong, greffière, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2203033_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Ont été entendus, au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Lelong, greffier d'audience : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2202645_20221026

Administratif

26 octobre 2022

26 octobre 2022

A été seulement entendu, au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Lelong, greffière d'audience, le rapport de M.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2114579_20240605

Administratif

5 juin 2024

5 juin 2024

motifs que la majorité des factures produites à l'appui de la requête font état de prestations refacturées relatives aux " loyers, personnel, frais bancaires, frais financiers, investissements, achats, leasing

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2500116_20250205

Administratif

5 février 2025

5 février 2025

Au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 29 janvier 2025 en présence de Mme Lelong, greffière, M. A a lu son rapport et entendu les observations de Me Clémang, représentant M. B.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2300197_20230201

Administratif

1 février 2023

1 février 2023

A été seulement entendu, au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Lelong, greffière d'audience, le rapport de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101133_20240307

Administratif

7 mars 2024

7 mars 2024

Par une requête n° 2101133 et des mémoires enregistrés les 27 avril 2021, 6 avril et 13 octobre 2022, Mme B A, représentée par Me Lelong, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures :

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2303102_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

A été seulement entendu, au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Lelong, greffière d'audience, le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2303338_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Ont été entendus, au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Lelong, greffière d'audience : - le rapport de M. Zupan, juge des référés ; - les observations de Me Hebmann, pour M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2202411_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Ont été entendus, au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Lelong, greffière d'audience : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2202252_20220914

Administratif

14 septembre 2022

14 septembre 2022

Ont été entendus, au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Lelong, greffière d'audience : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2202216_20220831

Administratif

31 août 2022

31 août 2022

Ont été entendus, au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Lelong, greffière d'audience : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2203046_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Ont été entendus, au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Lelong, greffier d'audience, - le rapport de M. Zupan, juge des référés ; - les observations de Me Clemang, pour M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2402258_20240726

Administratif

26 juillet 2024

26 juillet 2024

Ont été entendus, au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Lelong, greffière d'audience : - le rapport de Mme Bois, juge des référés ; - et les observations de Me Lantheaume, représentant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2300143_20230201

Administratif

1 février 2023

1 février 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Lelong, greffière d'audience : - le rapport de M.

Source officielle
TA

JU REFERE ETR 15 JOURS

DTA_2600159_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique qui s’est déroulée en présence de Mme Lelong greffière d’audience : - le rapport de M.

Source officielle

Page 15 sur 63

← PrécédentSuivant →