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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Section 8 - Chambre 1
DTA_2400487_20240403
3 avril 2024
3 avril 2024
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2321257_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager - les conclusions de M. Mathieu Gualandi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2325036_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2327143_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Juster, conseil de Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2328195_20240313
13 mars 2024
13 mars 2024
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2328394_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Soum, substituant Me Maallaoui, avocat de M. B.
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2328416_20240403
3 avril 2024
3 avril 2024
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2318070_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2309657_20231011
11 octobre 2023
11 octobre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager ; Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2406771_20240605
5 juin 2024
5 juin 2024
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2403718_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2407849_20240619
19 juin 2024
19 juin 2024
Délibéré après l'audience du 4 juin 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Hermann Jager, présidente, rapporteure ; - M. Hémery, premier conseiller ; - Mme Ostyn, conseillère.
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2408568_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Bertrand, avocat de Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2300023_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager, - les conclusions de M. Dubois, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2512879_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Par des observations, enregistrées le 12 mai 2025, Mme Véronique Hermann Jager s'oppose à la demande de récusation.
Source officielle4ème chambre
DTA_2410394_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 octobre 2024, la société à responsabilité limitée (Sarl) Los Hermanos demande au tribunal de prononcer le remboursement d’un crédit de taxe
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2402479_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
Les conclusions présentées à ce titre par l'association Herrian Bizi doivent dès lors être rejetées. O R D O N N E : Article 1er : La requête de l'association Herrian Bizi est rejetée.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2311127_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Délibéré après l'audience du 11 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Hermann Jager, présidente, M. Frieyro, premier conseiller, M. Claux, premier conseiller.
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2213735_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Délibéré après l'audience du 15 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Hermann Jager, présidente, Mme Beugelmans-Lagane, première conseillère, Mme Renvoise, première conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2413730_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
Vu la décision désignant Mme Hermann-Jäger, présidente, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 778-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 18 sur 195