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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4 ème Chambre

DTA_1900343_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Par un jugement avant dire droit du 2 avril 2021, le tribunal administratif de Rouen, statuant sur la requête de Mme E D, veuve A, ayant droit de Thierry A, tendant à la condamnation du comité d'indemnisation

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_1804793_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Thierry D.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2403491_20240605

Administratif

5 juin 2024

5 juin 2024

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2408596_20241113

Administratif

13 novembre 2024

13 novembre 2024

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500212_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

Sur l’appel en garantie présenté par la société Thierry Saunier : Le présent jugement ayant retenu la responsabilité contractuelle de la société Thierry Saunier au titre d’un manquement dans son devoir

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2403791_20240604

Administratif

4 juin 2024

4 juin 2024

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Juge unique 1

DTA_2400363_20240202

Administratif

2 février 2024

2 février 2024

Après avoir entendu au cours de l'audience publique le rapport de M. Thierry, président-rapporteur. La clôture d'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103325_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

B est incarcéré au centre pénitentiaire de Château-Thierry.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101797_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

B est incarcéré au centre pénitentiaire de Château-Thierry. Par un courrier reçu le 21 janvier 2021, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2502533_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

Il soutient que les travaux envisagés sont susceptibles de provoquer des désordres sur les immeubles avoisinant son projet situé au 11 Boulevard Augustin Thierry, et qu'il est donc utile de faire constater

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2216194_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 22 décembre 2022 à 14 heures : - le rapport de M. Degommier, juge des référés ; - les observations de Me Boumediene Thiery, avocate de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2404508_20250203

Administratif

3 février 2025

3 février 2025

Aux termes de l'article R. 222-1 du code de justice administrative: " Les présidents de tribunal administratif et de cour administrative d'appel, les premiers vice-présidents des tribunaux et des cours

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2210712_20220816

Administratif

16 août 2022

16 août 2022

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_1906518_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Thierry, président-rapporteur - les conclusions de M. Lefebvre, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2410378_20250102

Administratif

2 janvier 2025

2 janvier 2025

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2004192_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

Par suite, le centre hospitalier de Château-Thierry n'a pas commis de faute de nature à engager sa responsabilité.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2103547_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Une cure de cette fistule a été mise en œuvre au centre hospitalier de Château-Thierry le 18 octobre 2017.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2500437_20250205

Administratif

5 février 2025

5 février 2025

Thierry Partouche, représenté par Me Silvestre, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision de la directrice de l'Office National des Combattants et des Victimes de Guerre (ONCVG) du 6 janvier 2025

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1912145_20231114

Administratif

14 novembre 2023

14 novembre 2023

D E C I D E : Article 1er : la requête de la SARL PCS Thierry est rejetée.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2302304_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

B, représenté par la SCP Themis avocats et associés, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 7 avril 2023 par laquelle la cheffe d'établissement du centre pénitentiaire de Château-Thierry

Source officielle

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