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5 059 résultats pour « Toussain »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2404408_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président, M. Bulit, conseiller, Mme Cueilleron, conseillère, Assistés de Mme Pagnotta, greffière.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2401701_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président, M. Holzer, conseiller, Mme Cueilleron, conseillère, Assistés de Mme Pagnotta, greffière.

Source officielle
TA

1ère Chambre (J.U)

DTA_2208717_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Toutain, vice-président, pour statuer sur les requêtes relevant des procédures prévues aux articles L. 776-1 et L. 776-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère Chambre (J.U)

DTA_2208878_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Toutain, magistrat désigné.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2204764_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Silvestre-Toussaint-Fortesa, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience publique du 18 octobre 2022 à 14h00.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2203750_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président ; - le requérant et le préfet des Alpes-Maritimes n'étant ni présents, ni représentés. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2302180_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président ; - et les observations de Me Hmad, pour la requérante. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2302611_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président, Mme Le Guennec, conseillère, M. Combot, conseiller. Assistés de Mme Suner, greffière.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2403562_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Silvestre-Toussaint-Fortesa, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience publique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2502619_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Silvestre-Toussaint-Fortesa, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience publique.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2107915_20220825

Administratif

25 août 2022

25 août 2022

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président, M. Boutot, premier conseiller, Mme Merri, première conseillère, Rendu public, par mise à disposition au greffe, le 25 août 2022.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2107916_20220825

Administratif

25 août 2022

25 août 2022

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président, M. Boutot, premier conseiller, Mme Merri, première conseillère, Rendu public, par mise à disposition au greffe, le 25 août 2022.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2105504_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président, Mme Le Guennec, conseillère, M. Combot, conseiller, Assistés de Mme Albu, greffière.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2005436_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président, Mme Le Guennec, conseillère, M. Combot, conseiller, Assistés de Mme Albu, greffière.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2003397_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président, Mme Le Guennec, conseillère, Mme Chevalier, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe, le 29 septembre 2022.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1901187_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président, Mme A, première-conseillère, Mme Le Guennec, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 8 décembre 2022.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1904063_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président ; - et les conclusions de Mme Sorin, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1905886_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président, Mme Le Guennec, conseillère, M. Combot, conseiller, Assistés de Mme Albu, greffière.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2202429_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président, Mme Le Guennec, conseillère, M. Combot, conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe, le 17 novembre 2022.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2203211_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président ; - et les observations de Me Ciccolini, pour la requérante ; - le préfet des Alpes-Maritimes n'étant ni présent, ni représenté.

Source officielle

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