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490 résultats pour « Leduc »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3 ème Chambre

DTA_2204770_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

Leduc, rapporteur, - et les observations de Me Mukendi Ndonki pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2000827_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Cyrille Leduc, premier conseiller, M. Colin Bouvet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 février 2023. Le rapporteur, Signé C.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2000084_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Leduc et Bouvet, premiers conseillers, Assistés de Mme Rahili greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 juillet 2022. La présidente- rapporteure, Signé A.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2202003_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Leduc, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2204771_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

Leduc, rapporteur, - et les observations de Me Leroy, pour Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2103604_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Leduc, premier conseiller, - les conclusions de Mme Cazcarra, rapporteure publique, - les observations de Me Fontanini, représentant le centre hospitalier intercommunal Elbeuf-Louviers-Val de Reuil

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2202653_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

LEDUC La République mande et ordonne au ministre de la santé et de la prévention en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2201983_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Leduc, premier conseiller, - et les observations de Me Madeline, pour M. B. Le préfet de l'Eure n'étant ni présent ni représenté. Une note en délibéré, présentée par M.

Source officielle
TA

Chambre 3P

DTA_2103070_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Leduc comme juge statuant seul dans les matières prévues par l'article R. 222-13 du code de justice administrative ; - la décision par laquelle le magistrat désigné a dispensé la rapporteure publique

Source officielle
TA

Chambre 3P

DTA_2102571_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Leduc comme juge statuant seul dans les matières prévues par l'article R. 222-13 du code de justice administrative ; - la décision par laquelle le magistrat désigné a dispensé la rapporteure publique

Source officielle
TA

Chambre 3P

DTA_2103899_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Leduc a été présenté - les observations du préfet de la Seine-Maritime, représenté par Mme C, M. A n'étant ni présent ni représenté. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2503546_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

émiratis prétendument utilisés par le service ont une provenance douteuse, faute d’avoir été authentifiés par le sceau à la signature des autorités émiraties, ne permettant pas d’établir que la société Lettuce

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2101839_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

LEDUC N°2101839

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2204774_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

Leduc, rapporteur, - et les observations de Me Leroy, pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2202691_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Leduc, premier conseiller, - et les observations de Me Barhoum, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2001597_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Cyrille Leduc, premier conseiller, M. Colin Bouvet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 février 2023. Le rapporteur, Signé C.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2201242_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Leduc, premier conseiller, M. Bouvet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 septembre 2022. La présidente- rapporteure, A.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2204226_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

Leduc, premier conseiller, M. Bouvet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 mars 2023. La présidente- rapporteure, A.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2204306_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Leduc, premier conseiller, M. Bouvet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 mars 2023. La présidente- rapporteure, Signé A.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2520811_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

B..., représenté par Me Leduc, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté n°PC 095 323 25 O 0001 du 3 juillet 2025 par lequel le maire de Jouy-le-Moutier a accordé à la société Kaufman & Broad Homes

Source officielle

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