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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème chambre
DTA_2300476_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Steven Maljevic, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 avril 2023. La présidente-rapporteure,L'assesseure la plus ancienne, signé signéN. BoukhelouaC.
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2215205_20230208
8 février 2023
8 février 2023
Contusions du membre supérieur droit et des deux genoux ", ainsi que des courriers des docteurs Plante-Bordeneuve, Renvoise, Morais et Stevez, indiquant que la requérante continue d'être suivie et soignée
Source officielleChambre 1
DTA_2102220_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
La requérante expose qu'il appartient à l'autorité préfectorale de justifier de ce que Madame Steffan bénéficiait d'une délégation de signature régulièrement publiée, faute de quoi, elle devra être considérée
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2500428_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Article 3 : La présente ordonnance sera notifiée à Mme A..., à Me Wandrey Stefan et au préfet de la Réunion. Copie en sera adressée au ministre de l’intérieur.
Source officielleJuge unique - Eloignement
DTA_2301381_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Article 4 : Le présent jugement sera notifié à Mme G C, à Me Steven Airiau et à la préfète de la région Grand Est. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 juin 2023.
Source officielle9ème chambre
DTA_2208053_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Steven Maljevic, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 janvier 2023. La présidente-rapporteure,L'assesseure la plus ancienne, signésignéN.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200732_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
E A, à Me Steven Airiau et au directeur de l'Office français de l'immigration et de l'intégration.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200734_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Article 6 : Le présent jugement sera notifié à Mme C B, à Me Steven Airiau et au directeur de l'Office français de l'immigration et de l'intégration.
Source officielle2ème chambre
DTA_2405726_20250227
27 février 2025
27 février 2025
A, Steven, Léon C et à la préfète du Rhône. Délibéré après l'audience du 13 février 2025, à laquelle siégeaient : M.
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2310323_20260220
20 février 2026
20 février 2026
A..., représenté par Me Stefan Serror puis par Me David Honorat, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle le préfet de police rejeté sa demande de titre de séjour ;
Source officielleJuge Unique
DTA_2400351_20240222
22 février 2024
22 février 2024
En premier lieu, par arrêté du 30 janvier 2023, régulièrement publié au recueil des actes administratifs de la préfecture, Mme Béatrice Steffan, secrétaire générale de la préfecture de la Seine-Maritime
Source officielle2ème chambre
DTA_2100251_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
nouveaux dispositifs de filtration, effectués au cours de l'année 2019, ces techniciens ont contribué à la construction ou l'amélioration de prototypes tels que METHAFETS, Cler Verts, EV6, RECYNOV Steven's
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2301951_20230913
13 septembre 2023
13 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 août 2023, Mme A D, représentée par Me Steven Calot, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l'article
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2305048_20230817
17 août 2023
17 août 2023
Steven Maljevic ; - les observations de Me Prestidge, substituant Me Haik, représentant M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2208054_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Steven Maljevic, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 janvier 2023. La présidente-rapporteure,L'assesseure la plus ancienne,signésignéN. BoukhelouaC.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2301316_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
requête et des mémoires enregistrés les 30 mars 2023, 26 avril 2024, 13 mars 2025 et 11 avril 2025, et des pièces complémentaires enregistrées le 8 octobre 2024, M. et Mme D, représentés par l'AARPI STERENN
Source officielle4ème Chambre
DTA_2204873_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
B A est aide-soignant, affecté à l'établissement public de santé mentale (EPSM) du Finistère Sud dans l'unité Ar Sterren du Pôle 5 depuis le 13 janvier 2020.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2204874_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
Mme A B est aide-soignante, affectée à l'établissement public de santé mentale (EPSM) du Finistère Sud dans l'unité Ar Sterren du Pôle 5 depuis le 4 novembre 2013.
Source officielle8ème chambre
DTA_2310395_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
B, ressortissant roumain né le 14 août 1990 à Stefan Vodo (Moldavie), demande l'annulation de l'arrêté du 20 février 2022 par lequel le préfet des Hauts-de-Seine l'a obligé à quitter le territoire français
Source officielleJuge Unique
DTA_2203234_20220809
9 août 2022
9 août 2022
A H, sous-préfet de Dieppe, à l'effet de signer notamment tous mémoires en justice relevant des attributions de l'Etat dans le département, en cas d'absence ou d'empêchement de Mme Béatrice Steffan, secrétaire
Source officiellePage 5 sur 8
BABET, Frankie, Stevens
28/07/2026
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teissier, steven, frederique, richard
28/07/2026
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SCHMITT, Steven, Patrice, Pascal
28/07/2026
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BOUDRAA, Steven, Thierry, Claude
28/07/2026
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Ngouemb Ondze, Steven Dorian
28/07/2026
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