CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

36 821 résultats pour « Pascal-Labrot »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2305981_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

Pascal, président-rapporteur ; - les observations de Me Sakashvili qui substitue Me Traversini, pour M. B.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2305191_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Pascal, président-rapporteur ; - les observations de Me Ciccolini, représentant Mme A B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2303766_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

Pascal, président-rapporteur ; - et les observations de Me Della Monaca, qui substitue Me Oloumi, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

juge unique (1)

DTA_2208470_20240712

Administratif

12 juillet 2024

12 juillet 2024

saisine, enregistrée le 8 novembre 2022, le préfet du Pas-de-Calais défère au tribunal, comme prévenue d'une contravention de grande voirie, la société Leprêtre-Magnier, armatrice du navire de pêche " Pascal

Source officielle
TA

juge unique (1)

DTA_2210100_20240712

Administratif

12 juillet 2024

12 juillet 2024

saisine, enregistrée le 28 décembre 2022, le préfet du Pas-de-Calais défère au tribunal, comme prévenue d'une contravention de grande voirie, la société Leprêtre-Magnier, armatrice du navire de pêche " Pascal

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2204270_20221227

Administratif

27 décembre 2022

27 décembre 2022

Pascal, président-rapporteur ; - les observations de Me Dubois pour M. B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2202943_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Pascal, président, Mme Chaumont, conseillère, Mme Duroux, conseillère, assistés de Mme Antoine, greffière.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2205512_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Pascal, président-rapporteur ; - et les observations de Me Oloumi, représentant Mme A C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2202461_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

Pascal, président, Mme Chaumont, conseillère, Mme Duroux, conseillère, assistés de Mme Gialis, greffière.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2202537_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

Pascal, président-rapporteur ; - et les observations de Me Rossler pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2203194_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Pascal, président ; - et les observations de Me Darmon pour M. B A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2202572_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

Pascal, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2106632_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Pascal, président-rapporteur ; - et les observations de Me Ciccolini, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2205008_20221227

Administratif

27 décembre 2022

27 décembre 2022

Pascal, président, Mme Chaumont, conseillère, Mme Duroux, conseillère, assistés de Mme Gialis, greffière.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2102323_20230307

Administratif

7 mars 2023

7 mars 2023

Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, Mme Chevalier, conseillère, assistés de Mme Antoine, greffière.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2400766_20240604

Administratif

4 juin 2024

4 juin 2024

Pascal, président-rapporteur ; - les observations de Me Redeau qui substitue Me Terzak- Geraci, pour M. B.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2400084_20240924

Administratif

24 septembre 2024

24 septembre 2024

Pascal, président-rapporteur ; - et les observations de Me Oloumi, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2401156_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Pascal, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2401361_20240604

Administratif

4 juin 2024

4 juin 2024

Pascal, président-rapporteur ; - et les observations de Me Pulici, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2401381_20240604

Administratif

4 juin 2024

4 juin 2024

Pascal, président-rapporteur ; - et les observations de Me Rossler, représentant Mme B A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Page 50 sur 1842

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC20 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

LABROT PASCAL

SIREN 433898301Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

04/01/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LABROT PASCAL

SIREN 433898301Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

19/12/2024

Voir →

Dépôts des comptes

LABROT PASCAL

SIREN 433898301Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

01/02/2024

Voir →

Dépôts des comptes

LABROT PASCAL

SIREN 433898301Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

16/02/2023

Voir →

Dépôts des comptes

LABROT PASCAL

SIREN 433898301Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

03/02/2022

Voir →