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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2204525_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Délibéré après l'audience du 22 février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2205461_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Délibéré après l'audience du 22 février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200234_20240606

Administratif

6 juin 2024

6 juin 2024

Délibéré après l'audience du 16 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, première conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2105371_20240926

Administratif

26 septembre 2024

26 septembre 2024

Délibéré après l'audience du 5 septembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, première conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2002424_20230927

Administratif

27 septembre 2023

27 septembre 2023

Délibéré après l'audience du 7 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Kolf, conseillère, Mme Chevalier, conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2103976_20240926

Administratif

26 septembre 2024

26 septembre 2024

Délibéré après l'audience du 5 septembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, première conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200120_20240606

Administratif

6 juin 2024

6 juin 2024

Délibéré après l'audience du 16 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, première conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2205745_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Délibéré après l'audience du 22 février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101456_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

Délibéré après l'audience du 11 avril 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, première conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2103372_20240627

Administratif

27 juin 2024

27 juin 2024

Délibéré après l'audience du 6 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Zettor, première conseillère, Mme Chevalier, première conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300665_20240627

Administratif

27 juin 2024

27 juin 2024

Délibéré après l'audience du 6 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, première conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100382_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

demande au tribunal d'annuler la décision du 9 décembre 2019 par laquelle le directeur de cabinet de la secrétaire d'Etat auprès de la ministre des armées a refusé de proposer sa candidature comme chevalier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2602925_20260304

Administratif

4 mars 2026

4 mars 2026

Chevalier et Mme D... C...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2502631_20260305

Administratif

5 mars 2026

5 mars 2026

Taormina, président, Mme Zettor, première conseillère, Mme Chevalier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 mars 2026.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301852_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Taormina, président, Mme Zettor, première conseillère, Mme Chevalier, première conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104338_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Le rapport de Mme Chevalier-Aubert a été entendu au cours de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2321082_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

être regardé comme demandant au tribunal d'annuler la décision du 20 juillet 2023 par laquelle le ministre des armées refuse de proposer une nouvelle fois sa candidature à une nomination au grade de chevalier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2519083_20260408

Administratif

8 avril 2026

8 avril 2026

des Citoyens pour les Droits de l’Homme (CCDH), représentée par sa présidente en exercice, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle le directeur de l’hôpital Albert Chenevier

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2306456_20240718

Administratif

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Délibéré après l'audience du 27 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, première conseillère.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400858_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

Le 11 janvier 2024, le centre éducatif professionnel " Les Chennevières " a sollicité l'autorisation de licencier pour inaptitude M. A, chef de service éducatif.

Source officielle

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