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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2000059_20220722

Administratif

22 juillet 2022

22 juillet 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2310458_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2000267_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés le 11 juillet 2017 et le 15 décembre 2022, la Société immobilière européenne des mousquetaires, représentée par la société Baguet et Thomas-Derevoge, demande au

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2112842_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2004484_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2107357_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

D'une part, il ressort des pièces du dossier que M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2104672_20230131

Administratif

31 janvier 2023

31 janvier 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102872_20230918

Administratif

18 septembre 2023

18 septembre 2023

Vu les autres pièces des dossiers.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2404807_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation aux fins d'examiner l'état de la propriété située sur la parcelle cadastrée AX 62, au 30 rue Albert Thomas

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2303025_20230912

Administratif

12 septembre 2023

12 septembre 2023

et rue Thomas Corneille 76 486 Orival.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2008996_20240102

Administratif

2 janvier 2024

2 janvier 2024

Il ressort des pièces du dossier que si M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2201554_20220804

Administratif

4 août 2022

4 août 2022

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Le président du tribunal a désigné M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2105722_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Le rapport de Mme Thomas, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2010005_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Le rapport de Mme Thomas, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2011014_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Le rapport de Mme Thomas, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2011642_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'environnement ; - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2012173_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2013619_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2107308_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2208887_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Le rapport de Mme Thomas, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

Motillon, Thomas Pierre

SIREN 948783576Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

31/07/2026

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Créations

PETITFRERE, Thomas, Pierre, Pascal

SIREN 107617847Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

28/07/2026

Voir →

Créations

PIERRE, Thomas

SIREN 107875973Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

28/07/2026

Voir →

Modifications diverses

NOPPER, Pierre-Thomas

SIREN 899164412Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

26/07/2026

Voir →

Créations

MORETTI, Thomas, Francois, Pierre

SIREN 107589053Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

22/07/2026

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