ETANCHEITE BOSCHI, [N] [G] [V], Compagnie d’assurance L’AUXILIAIRE Copie exécutoire délivrée à Me Alain DE ANGELIS Me Hadrien LARRIBEAU Me Alexandre MAGAUD Me Cécile NOCARD Copie certifiée

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 50D Minute n° 24/ N° RG 23/01768 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YELP MI : 23/00000435 5 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le15/01/2024 àMe Emilie CAMBOURNAC Me Cloé MAHAUD

[T] [X], « Hôtel [13]” Expédition délivrée à Me HUERTAS à Me BENSA-TROIN à Me MAGAUD aux Caisses Sociales de Monaco au Service Expertises le l’an deux mil vingt quatre et le douze

Copie exécutoire délivrée à Me Marcel BENHAMOU Me Alexandre MAGAUD Me Benoît NORDMANN Copie certifiée conforme délivrée à EXPERTISE l’an deux mil vingt six et le dix neuf Mai à 14 H 00 Nous, Virginie

SCOBE N° RG 26/00121 - N° Portalis DBXJ-W-B7K-JDJ6 Copie certifiée conforme et copie revêtue de la formule exécutoire délivrées à : Me Catherine DELOGE-MAGAUD - 98la SELAS DU PARC - MONNET BOURGOGNE

AXA FRANCE IARD, ès qualités d’assureur de la société MAZAUD, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Frédéric VACHERON de la SCP

MAAF ASSURANCES, ès qualités d’assureur de la société MAZAUD QUINON, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 15] représentée par Maître Hélène

L'EURL MAGALI, régulièrement avisée de la date d'audience le 15 janvier 2024, n'est ni présente ni représentée. L'affaire a été mise en délibéré au 04 juillet 2024.

95100) 14 avenue Jules Funel 06530 PEYMEINADE et Monsieur [K] [P] né le 16 Août 1991 à GRASSE (06130) 14 avenue Jules Funel 06530 PEYMEINADE représentés par Maître Firas RABHI de la SCP ASSUS-JUTTNER -MAGAUD

CHASTAGNARET - ROGUET - CHASTAGNARET - MAGAUD, commissaire de justice ou de tout autre commissaire de justice, qui pourra se faire assister si besoin est de deux témoins, d’un serrurier et de la force

SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB157 Monsieur [R] [G] Représentant : Me Magali HENON, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB157 Monsieur [O] [G] Représentant : Me Magali HENON, avocat au

ROGUET CHASTAGNARET MAGAUD Le Juge de l’exécution du Tribunal judiciaire de LYON, après en avoir délibéré, a rendu en audience publique le jugement contradictoire suivant le HUIT OCTOBRE

Portalis DBX6-W-B7I-ZAEW N° minute : 25/ du 09 Janvier 2025 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [G] [N] ETAT LIQUIDATIF [14] Copie certifiée conforme délivrée à Me Héloïse JOSEPH Me Mathilde MARAUD

PROTECT Expédition délivrée à Me Anne MANCEL à Me Fabrice BARBARO à Me Alexandre MAGAUD à Me Benjamin DERSY à MUTUELLE DES ARCHITECTECTES FRANÇAIS (MAF) à Me Alain DE ANGELIS à S.A.R.L

MAYAUD, greffier [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le TRIBUNAL, Prononce L'ADOPTION [Localité 1] [L] [J] née le [Date naissance 2] 1991 à [Localité 4] (DROME) Par [N] [T] né le

MAYAUD, greffier [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le TRIBUNAL, Prononce L'ADOPTION SIMPLE De [W] [A] né le [Date naissance 2] 1993 à [Localité 3] (LOIRE) Par [K] [J] né le [Date

MAYAUD, greffier [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le TRIBUNAL, Prononce L'ADOPTION [Localité 1] De [O] [D] né le [Date naissance 2] 1998 à [Localité 4] (DROME) Par [Y] [Z] [C

MAYAUD, greffier [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le TRIBUNAL, Prononce L'ADOPTION [Localité 5] De [T] [M] [Z] [R] née le [Date naissance 1] 1986 à [Localité 8] (ARDECHE) Par

MAYAUD, greffier [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le TRIBUNAL, Prononce L'ADOPTION [Localité 5] De [L] [D]--[F] né le [Date naissance 2] 2000 à [Localité 6] ([Localité 4])

MAYAUD, greffier [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le TRIBUNAL, Prononce L'ADOPTION [Localité 8] De [E] [S] [O] [Z] né le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 7] (ISERE) Par