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Portalis DBX6-W- B7J-24A3 DU 09 Octobre 2025 AFFAIRE : SNC COGEDIM AQUITAINE PAYS BASQUE C/ SAS DAVID & DAVITEC SASU DERICHEBOURG ENERGIE ATLANTIQUE SASU DOMINIQUE [Localité 41] ARCHITECTES SASU DUPUY

Source officielle

2ème chambre 2ème section

68e88b403ea43407b9fba47b

T. Judiciaire

9 octobre 2025

PARTAGE rendue le 09 Octobre 2025 DEMANDERESSES Madame [C] [H] [E] [Z] épouse [Y] [Adresse 2] [Localité 4] Madame [L] [O] [Z] [Adresse 1] [Localité 7] Toutes les deux représentées par Me Audric DUPUIS

Source officielle

PC CIVIL

68e88b4d3ea43407b9fba8a6

T. Judiciaire

7 octobre 2025

DBZL-W-B7J-D43X Minute: 25/00815 DU 07 Octobre 2025 INJONCTION DE PAYER DESISTEMENT D'INSTANCE Prononcé en audience publique devant le Tribunal judiciaire de Thionville, présidé par Marie-Cécile DUPUY

Source officielle

CTX PROTECTION SOCIALE

661d6e32082b40ce99b66bf0

T. Judiciaire

5 avril 2024

NEYMARC, présidente Monsieur Laurent CHARRY, assesseur collège employeur Madame Yasmina SEMINARA, assesseur collège salarié assistés lors des débats et du prononcé du jugement par Madame Isabelle BELACCHI

Source officielle

CTX PROTECTION SOCIALE

661d6e33082b40ce99b66c07

T. Judiciaire

5 avril 2024

Source officielle

Cabinet 1A

67004398c34eb4cc857b9504

T. Judiciaire

3 octobre 2024

09667 - N° Portalis DB3R-W-B7G-XMLC N° MINUTE : 24/00110 AFFAIRE [H] [O] épouse [U] C/ [N] [V] [U] DEMANDEUR Madame [H] [O] épouse [U] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Yves DUPUIS

Source officielle

JEX

67a3c0047fb573af31604b36

T. Judiciaire

8 janvier 2025

RCS DE [Localité 5] sous le numero 319086963 dont le siège social est [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Ayant pour avocat Me Martine DUPUIS

Source officielle

CTX PROTECTION SOCIALE

66fc38d62416523b9957ff10

T. Judiciaire

4 avril 2024

ATALIAN PROPRETE SUD OUEST VENANT AUX DROITS DE TFN PROPRETE SUD-OUEST Me Nathalie DUPUY-LOUP Me Raphaël MONROUX ORDONNANCE DE DESISTEMENT (article 394 et 789 du code de procédure civile) _

Source officielle

2ème chambre 2ème section

662a9fc0c8a1343b8cd62425

T. Judiciaire

25 avril 2024

KNEPPERT, DUPUY, [S], FOIRY, PINEL-MANGIN [Adresse 3] [Localité 8] Maître [B] [S] [Adresse 3] [Localité 8] Toutes les deux représentées par ensemble Maître Herve-bernard KUHN de la SCP KUHN, avocats

Source officielle

JAF section 1 cab 1

65a6d80147251e2b2424ba3d

T. Judiciaire

15 janvier 2024

KAWAISHI, avocat, #G0130 DÉFENDEUR Monsieur [G] [M] [Adresse 5] [Localité 8] Ayant pour conseil Me Laëtitia ANDRE, avocat au barreau de Seine-Saint-Denis LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Anne DUPUY

Source officielle

Référés

687183bed395d6ba9f2ad70f

T. Judiciaire

8 juillet 2025

[U] [Y], décédé le [Date décès 11] 2024, demeurant [Adresse 8] représentée par Maître Philippe DUPUY de la SELARL DUPUY-PEENE, avocats au barreau de TOULOUSE M.

Source officielle

Loyers commerciaux

67880a54c21c0e53e79078c8

T. Judiciaire

14 janvier 2025

CCPMA RETRAITE SUPPLEMENTAIRE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Delphine DUPUIS, avocate au barreau de PARIS, avocate plaidante, vestiaire #P214 DEFENDERESSE S.A.

Source officielle

1ère CHAMBRE CIVILE

65b2b0cdfd6229a4e589cecb

T. Judiciaire

25 janvier 2024

Sara BELDENT Me Béatrice LARRIEU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 25 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré Madame Delphine DUPUIS-DOMINGUEZ

Source officielle

JAF CABINET 4

69ef3bd7cdc6046d47b331de

T. Judiciaire

13 avril 2026

1 COPIE DOSSIER 1 Copies délivrées le le 13 avril 2026 JAF CABINET 4 MINUTE N° 26/00070 Jugement du 13 Avril 2026 Juge aux affaires familiales : Alexandre LAINE, Assistée de Nadia BELLAKHAL-BOUNAGA

Source officielle

CTX PROTECTION SOCIALE

6635291ee4b5292aaa65f7ef

T. Judiciaire

2 mai 2024

NUMÉRO R.G : 02 Mai 2024 Madame Françoise NEYMARC, présidente Monsieur Laurent CHARRY, assesseur collège employeur assistés lors des débats et du prononcé du jugement par Madame Isabelle BELACCHI

Source officielle

PCP JTJ proxi fond

65aec0fb54a01215df7794e2

T. Judiciaire

18 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 18/01/2024 à : Me Frédéric BELLANCA Copie exécutoire délivrée le : 18/01/2024 à : Me René DESPIEGHELAERE Pôle civil de proximité

Source officielle

4ème chambre Cab G

65b16382b9f94e984650cc62

T. Judiciaire

24 janvier 2024

naissance 3] 1964 à [Localité 8] (ALPES-MARITIMES) de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 5] représenté par Maître Françoise DAVIDEAU de la SCP DAVIDEAU, avocats au barreau de PARIS, Maître Béatrice DUPUY

Source officielle

7ème CHAMBRE CIVILE

6581e9543ea7c8c11251a198

T. Judiciaire

19 décembre 2023

dénommé FONCIA [Localité 2] IMMOBILIER sise [Adresse 6] représenté par Me Charlotte de LAGAUSIE de l’AARPI GRAVELLIER LIEF DE LAGAUSIE RODRIGUES, avocat au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSES : SARL DUPUY

Source officielle

JLD

6683fbba387f632de7eab3a5

T. Judiciaire

1 juillet 2024

procéder au contrôle de la nécessité de poursuivre l’hospitalisation complète sous contrainte de : [K] [D] Né le 04 février 1998 à [Localité 2] Demeurant [Adresse 1] Comparant Assisté de Maître DUPUIS

Source officielle

JLD

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T. Judiciaire

1 juillet 2024

hospitalisation complète sous contrainte de : [T] [F] Née le 27 novembre 1968 à [Localité 2] Domiciliée auprès de la gérance de tutelle CH [4] [Localité 3] Non comparante Représentée par Maître DUPUIS

Source officielle

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