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176 résultats pour « Arnaud LEFAURE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JCP référé

669aaeb030bd4f0c3f6b3015

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 19/07/2024 à : - Maître Arnaud LEFAURE - CAISSE REGIONALE AGRICOLE MUTUEL DE PARIS ET D’ILE DE FRANCE Pôle civil de proximité PCP

Source officielle
TJ

8ème chambre

670ec4181c3411ff34587015

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

sis [Adresse 2] [Localité 3] représenté par son syndic : SOCIETE GESTION IMMOBILIERE DE BECON - GIB [Adresse 1] [Localité 3] défaillant Monsieur [J] [L] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Arnaud

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

65970615f74364d4a5c86254

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Pétra LALEVIC Me Arnaud LEFAURE Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond N° RG 23/02285 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZLEF

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

67f81ed1cf40727a004415bf

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Sophie JEAN, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 122 DEFENDEURS : Monsieur [U] [G] né le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 20] (CONGO) [Adresse 10] [Localité 15] représenté par Me Arnaud

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

66995d3807d408f8d4c1826a

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

DU [Adresse 3] [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Arnaud LEFAURE, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire #NA52 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Monsieur Jean-Christophe DUTON,

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

659c46225882b39b2e708e2c

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

2024 Chambre 6/Section 5 Affaire : N° RG 23/02800 - N° Portalis DB3S-W-B7H-XNXO N° de Minute : 24/00004 Monsieur [P] [D] domicilié : chez Monsieur [K] [D] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Arnaud

Source officielle
TJ

TPBR

68e011f774e929a9d8f9f40e

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

[T] [B] [M] [W] DÉCISION DE DÉSISTEMENT A l'audience publique du Tribunal paritaire des baux ruraux, tenue le 01 Octobre 2025  ; Nom des juges devant qui l'affaire a été débattue : PRÉSIDENT: Arnaud

Source officielle
TJ

TPBR

68e0122e74e929a9d8f9f6fe

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

[F] [V] [G] [V] DÉCISION DE DÉSISTEMENT A l'audience publique du Tribunal paritaire des baux ruraux, tenue le 01 Octobre 2025  ; Nom des juges devant qui l'affaire a été débattue : PRÉSIDENT: Arnaud

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

67f0243102fc178212f7e40d

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #B0242 DEFENDEURS Société SMABTP prise en sa qualité d’assureur des sociétés SMBR et CMMC [Adresse 11] [Localité 10] représentée par Maître Arnaud

Source officielle
TJ

Service des référés

677ecfe8b01eea4cf01a42f7

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

JOONDY [Adresse 4] [Localité 6] non représentée DÉBATS A l’audience du 26 novembre 2024, tenue publiquement, présidée par Anne-Charlotte MEIGNAN, Vice-Président, assistée de Arnaud FUZAT, Greffier

Source officielle
TJ

Service des référés

660d9e9b68a27ab7ee5ddd65

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

délivrée le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 03 avril 2024 par Anne-Charlotte MEIGNAN, Vice-Président au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Arnaud

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 1

6864414c0bb2f8a66ca65ace

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

RG 25/00026 - N° Portalis DBZV-W-B7J-COYJ CONTENTIEUX - Chambre 1 Section 1 JUGEMENT DU 1er Juillet 2025 Entre : Société CBS BETON NV [Adresse 5] [Localité 3] (BELGIQUE) Rep/assistant : Maître Arnaud

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

67f414084e0040aa3735c427

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

de PARIS Madame [H] [L] [Adresse 8] [Localité 5] représentée par Maître Guillaume PLANE de la SELARL NOVANDI, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Maître Arnaud LEICK, avocat plaidant au barreau

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66d60966c52714c33ca5b90c

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Au cas d’espèce, à la lecture de l’avis du CRRMP de la région Bourgogne-Franche Comté, il apparaît que la case correspondant à « l’avis motivé du médecin du travail » n’a pas été cochée.

Source officielle
TJ

Service des référés

660d9e9f68a27ab7ee5ddde8

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

délivrée le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 03 avril 2024 par Anne-Charlotte MEIGNAN, Vice-Président au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Arnaud

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a10a9bfcdc6046d479b9c33

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Décision n° 379/2026 Notifié le à - [Z] [T] - CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE L’AIN Copie le à - SELARL SOCIETE D’AVOCATS VICARI [O] GOFF COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Arnaud

Source officielle
TJ

Service des référés

659eef016976f1c644e784e8

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

exécutoire délivrée le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 08 janvier 2024 par Cristina APETROAIE, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Arnaud

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 G

6696b84f9a603a692910cca6

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

[T] [J] C/ Mme [U] [F] [G] [L], Mme [O] [R] [G] le: EXECUTOIRE+COPIE Maître Gwendoline ARNAUD de la SELARL CABINET GWENDOLINE ARNAUD ET ASSOCIÉS - 1032 Me Anne GUNTHER - 1837 Me Yassine OUZZINE

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

69d55a0ccdc6046d4770ba30

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

, fins, prétentions et conclusions dirigées contre la Société LEFEUVRE.

Source officielle
TJ

Pôle Famille 2ème section

6a189c70cdc6046d47488bbd

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

- N° Portalis DB3R-W-B7I-Z45B AFFAIRE [L] [F] [M] C/ [W] [T], [D] [X] [M], [Y] [M] DEMANDERESSE Madame [L] [F] [M] 20 rue Lehot 92600 ASNIERES SUR SEINE représentée par Me Arnaud

Source officielle

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