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176 résultats pour « Bissari était »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CIVIL + 10 000

6a175151cdc6046d47274ce0

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Par courrier du 22 novembre 2024, Monsieur [R] a indiqué que le billard devait être remonté à la livraison et que le chèque remis ne serait encaissé qu'après la livraison et la mise en place, repose et

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69c58d65cdc6046d471457c3

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

de la SCP LITTNER-BIBARD, avocats au barreau de CHALON-SUR-SAONE Caisse CPAM DE, [Localité 4] ET, [Localité 5], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

67f0244002fc178212f7e670

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 2] [1] [1] Copie conforme délivrée le : 03/04/25 à : Maître Nicolas AUCLAIR, Maître Pascale BIKARD Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité PCP JCP

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

678172d66d34da2cbdcda01d

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

BILLARD DURAND & ASSOCIES [Adresse 20] [Localité 5] représentées par Maître Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX de l’AARPI COSTER BAZELAIRE ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0244 Compagnie

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

660c4d581ff97dabd6b863cb

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

BILLARD DURAND & ASSOCIES [Adresse 28] [Localité 6] représentées par Maître Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX de l’AARPI COSTER BAZELAIRE ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0244 S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Première Chambre

6690369e766d1156dbc00405

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

, membre de la SELARL Billard Doyer.

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

68e55b4b0e2901d10fa38a6e

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

de l’AARPI COSTER BAZELAIRE ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0244 DELTA POSE 45 boulevard Gouvion-Saint-Cyr 75017 PARIS défaillant, non constituée MAF en qualité d’assureur de BILLARD

Source officielle
TJ

JEX cab 6

6a0e0446cdc6046d475a01f3

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

JUDICIAIRE DE PARIS ■ REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 26/80286 - N° Portalis 352J-W-B7K-DCDDA N° MINUTE : Notifications ccc parties LRAR ccc Me GUILLAUME LS ce Me BILLARD

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69dd3036cdc6046d471e7194

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Bilarité : droite et gauche ”. La date de la première constatation de la maladie professionnelle a été fixée au 8 décembre 2022.

Source officielle
TJ

Référé

67f6d906a9d5adc260625562

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

N° RG 24/00594 - N° Portalis DBXJ-W-B7I-IR6Y Minute N° Copie certifiée conforme et copie revêtue de la formule exécutoire délivrées le : à : la SCP CHAUMARD TOURAILLE - 96la SELARL PIERRE HENRY BILLARD

Source officielle
TJ

Chambre des référés

670d6cbaa970047761997528

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

CRUDEN INVESTISSEMENT 2 dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Pascale BIKARD, avocate au barreau de PARIS, vestiaire : D1890 non comparante DEMANDERESSE D'UNE PART ET :

Source officielle
TJ

Référés civils

65bc61c94fb290a34607411e

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

LYON Madame [D] [O] née le 10 Avril 1968, demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Manon FUMEY, avocat au barreau de LYON Madame [F] [M], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Claire BILLARD-ROBIN

Source officielle
TJ

Service des référés

697753fecdc6046d47c1fc9f

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

HADBOUN, Greffière, DEMANDEURS Monsieur [Y] [J] [L] [M] [Adresse 2] [Localité 4] (REUNION) Madame [N] [O] [K] [I] épouse [J] [L] [M] [Adresse 2] [Localité 5] (REUNION) représentés par Maître Pascale BIKARD

Source officielle
TJ

Service des référés

6686e89ee74459e0c7ed26e5

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

MOULINS [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Pascale BIKARD, avocat au barreau de PARIS - #D1890 DEFENDERESSE La S.A.S.

Source officielle
TJ

Service des référés

65a82987228119c903226a84

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

ROYAL MONTPENSIER [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Maître Pascale BIKARD, avocat au barreau de PARIS - #D1890 DEFENDERESSE La S.A.S.U.

Source officielle
TJ

Service des référés

67100410fac14a1f31d9b9ab

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

des Référés par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Pascale GARAVEL, Greffier, DEMANDEUR Monsieur [X] [R] [K] [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 4] (RÉUNION) représenté par Me Pascale BIKARD

Source officielle
TJ

Référé

66fefdd0172da17169ec9864

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Affaire : [R] [L] c/ [C] [Y] N° RG 24/00370 - N° Portalis DBXJ-W-B7I-IMLN Minute N° Copie certifiée conforme et copie revêtue de la formule exécutoire délivrées le : à : la SELARL PIERRE HENRY BILLARD

Source officielle
TJ

Référé

66fefdd2172da17169ec98d2

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Affaire : [G] [X] c/ [T] [F] N° RG 24/00371 - N° Portalis DBXJ-W-B7I-IMLO Minute N° Copie certifiée conforme et copie revêtue de la formule exécutoire délivrées le : à : la SELARL PIERRE HENRY BILLARD

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TJ

3ème Ch.section C

65b2b794fd6229a4e58a70ff

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

] représentée par Me Gaëlle BERGER-LUCAS, avocat au barreau de RENNES Monsieur [F] [T] [P] né le [Date naissance 3] 1985 à [Localité 9] (SÉNÉGAL), demeurant [Adresse 5] représenté par Me Maroussia BILLARD

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

67fea96a7a459da3dcdebb3b

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

immatriculée au RCS de Luxembourg sous le numéro B 107 190, ayant son siège social [Adresse 3], agissant par son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant pour avocats Me Pascale Bikard

Source officielle

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