CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

182 résultats pour « MAUPOUX Julien »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JEX cab 3

69d6aae2cdc6046d478f8522

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Monsieur [H] [M] [Adresse 1] [Localité 2] représentés par Me Ouali BENMANSOUR, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #G0198 DÉFENDERESSES Madame [K] [N] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Julien

Source officielle

Page 1 sur 10

Suivant →
TJ

5ème chambre 2ème section

66ba52a7d951d116d3881eef

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 5ème chambre 2ème section N° RG 22/09820 - N° Portalis 352J-W-B7G-CXRJL N° MINUTE : ORDONNANCE DE REVOCATION DE CLÔTURE rendue le 11 Juillet 2024 DEMANDERESSE

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

69693d87cdc6046d47706093

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Une expertise judiciaire a été ordonnée par le juge des référés du Tribunal de grande instance de LYON le 20 juin 2017, le rapport ayant été déposé le 11 mars 2022.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

66ba52a8d951d116d3881ef8

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

DE PARIS ■ 5ème chambre 2ème section N° RG 23/10436 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2JGQ N° MINUTE : Désistement [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le: ORDONNANCE rendue le 11 Juillet

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

67f56a52bbf04ef7857bb33e

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

1951 [Localité 6] , demeurant [Adresse 3] [Localité 5], agissant en qualité de légataire universel de Madame [D] [H] née le 29 Janvier 1922 veuve de [Y] [S] et décédée le 28 Juin 2024.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

686eb44572b5e5e648cb0cb4

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] ■ 5ème chambre 2ème section N° RG 22/12473 N° Portalis 352J-W-B7G-CXAR6 N° MINUTE : ORDONNANCE DE DESISTEMENT D’INSTANCE ET D’ACTION rendue le 02 Juillet

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

68efe73ac07170de10e45ef9

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

d’erreur matérielle présentée le 15 juillet 2025 par le syndicat des copropriétaires de l'immeuble situé [Adresse 4] ; Vu la requête en rectification d’erreur matérielle numéro 2 présentée le 17 juillet

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

687005c7b8daa57c7f66a6de

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Vu l'ordonnance de clôture du 25 Juin 2025 ; Vu l'article 803 du Code de Procédure Civile ; Attendu que le Juge de la mise en état a été saisi le 27 Juin 2025 d’une demande de révocation de l’ordonnance

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

69d55238cdc6046d477032fd

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

. ___________________ Nous Monsieur DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, juge de la mise en état, assisté de Solène BREARD-MELLIN, Greffière, Vu les articles 394 et suivants et l'article 787

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

6a189010cdc6046d47479589

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Le bail venant à expiration le 30 juin 2024, les consorts [I] ont entrepris des diligences pour vendre le logement.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

67096c8a06866c0645d28312

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Monsieur Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président adjoint, statuant en juge unique.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

69d6aadecdc6046d478f84d2

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

. __________________ NOUS, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, assisté de Solène BREARD-MELLIN, Greffière, Vu l'ordonnance de clôture du 04 Juin 2025 ; Vu l'article 803 du Code de

Source officielle
TJ

Chambre 01

67002e8ac34eb4cc8578191f

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

TAPIS SAINT MACLOU aux dépens, Débouter la SA TAPIS SAINT MACLOU de l’ensemble de ses demandes.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

67096c8506866c0645d2824b

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Monsieur Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président adjoin statuant en juge unique.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

67096c8a06866c0645d28323

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

L’ordonnance de clôture a été rendue le 26 juin 2024.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

67096c9006866c0645d2841a

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président adjoint, statuant en juge unique.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

67096c8806866c0645d282cf

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Monsieur Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président adjoint, statuant en juge unique.

Source officielle
TJ

1 Ch Cab 2 (contentieux)

6719562d1486831808a377db

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

juin 2020.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

6a15e82ecdc6046d4705a1ac

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

MEDOTELS, société par actions simplifiées, ayant son siège sociat situé au [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Juliette

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

68681cbe4965b5d9df315e31

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[J] [O] AVOCAT DEFENDEUR défaillant ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, Assisté de Solène BREARD-MELLIN, Greffière, Vu les articles 799 et suivants du

Source officielle