CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 02
669ff129d9953d09165acd78
23 juillet 2024
représentée par Me Jean-françois PILLE, avocat au barreau de LILLE La MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 17] [Localité 15] représentée par Me Véronique
6708178489f19e8c50f886fd
8 octobre 2024
LALOU LEBEC [Adresse 6] [Localité 10] représentée par Me Véronique DUCLOY, avocat au barreau de LILLE, Me Arnaud EHORA, avocat au barreau de LILLE Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS [Adresse 3]
Référés expertises
65fb3433f10d505339f5a3e7
30 janvier 2024
[N] [K] [Adresse 8] défaillant Mutuelle MAF ASSURANCES [Adresse 2] représentée par Me Véronique DUCLOY, avocat au barreau de LILLE S.A.S. FONDASOL [Adresse 6] défaillante S.A.R.L.
66335bebc0d3e3fe99cae743
23 avril 2024
o-o-o-o-o-o-o-o-o- Référés expertises N° RG 24/00426 - N° Portalis DBZS-W-B7I-YCNE MF/SH ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 23 AVRIL 2024 DEMANDERESSE : Mme [R] [U] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Véronique
66335af3c0d3e3fe99cada21
16 avril 2024
[M] [S] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Véronique DUCLOY, avocat au barreau de LILLE Mme [O] [S] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Véronique DUCLOY, avocat au barreau de LILLE DÉFENDEURS
66335b36c0d3e3fe99cadd7b
ATELIER MANNESSIER [Adresse 12] [Localité 30] défaillante Mutuelle MAF [Adresse 8] [Localité 34] représentée par Me Véronique DUCLOY, avocat au barreau de LILLE Compagnie d’assurance ABEILLE IARD & SANTE
66fedd01172da17169e95684
1 octobre 2024
CHRISTOPHE CATTELIN [Adresse 7] [Localité 10] représentée par Me Véronique DUCLOY, avocat au barreau de LILLE, Me Arnaud EHORA, avocat au barreau de LILLE S.E.L.A.R.L.
66335b69c0d3e3fe99cae057
2 avril 2024
BTP CONSULTANTS, prise en son établissement [Adresse 14] [Localité 12] représentée par Me Véronique DUCLOY, avocat au barreau de LILLE S.A.
6708177e89f19e8c50f885fd
QUALICONSULT, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 8] [Localité 13] défaillant Société TRACE ARCHITECTES [Adresse 15] [Localité 12] représentée par Me Véronique DUCLOY, avocat au barreau
677d7aceb032d83cfd3e6d6a
7 janvier 2025
qualité d’assureur dommages ouvrage [Adresse 1] [Localité 24] représentée par Me Ghislain HANICOTTE, avocat au barreau de LILLE Société VDDT ARCHITECTES, [Adresse 23] [Localité 18] représentée par Me Véronique
66335abbc0d3e3fe99cad78f
CONCEPT ARCHI [Adresse 1] [Localité 20] représentée par Me Véronique DUCLOY, avocat au barreau de LILLE Société FONDASOL [Adresse 6] [Localité 23] défaillante S.C.I. D.A.M.A.R.
66335ba7c0d3e3fe99cae2fe
9 avril 2024
[E] [A] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Véronique DUCLOY, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION Juge de la mise en État : Maureen DE LA MALENE, Juge, GREFFIER Dominique BALAVOINE, Greffier
66335baec0d3e3fe99cae3d1
D’ARCHITECTURE BRUNO ROUSSEL et YANNICK VANDAELE [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Véronique DUCLOY, avocat au barreau de LILLE S.A.R.L.
677d7ac9b032d83cfd3e6c77
[M] [K] [Adresse 17] [Localité 9] représenté par Me Véronique DUCLOY, avocat au barreau de LILLE La MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 6] [Localité
66335b69c0d3e3fe99cae04a
AVANT PROPOS ARCHITECTE, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 12] [Localité 14] représentée par Me Véronique DUCLOY, avocat au barreau de LILLE M.
6696b6ea9a603a692910af7a
16 juillet 2024
[V] [W] [Adresse 7] [Localité 14] représenté par Me Véronique DUCLOY, avocat au barreau de LILLE Mme [O] [G] épouse [W] [Adresse 7] [Localité 14] représentée par Me Véronique DUCLOY, avocat au barreau
Jex
6696b6ec9a603a692910afd1
9 juillet 2024
_________________ JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT rendu le 09 Juillet 2024 N° RG 23/00363 - N° Portalis DBZS-W-B7H-XPGR DEMANDEUR : Monsieur [P] [R] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Véronique
6789584c428384b762e62c1a
14 janvier 2025
[Y] [W] [Adresse 12] [Localité 5] représenté par Me Véronique DUCLOY, avocat au barreau de LILLE, Me Arnaud EHORA, avocat au barreau de LILLE S.E.L.A.R.L.
669ff12bd9953d09165acdbc
12] représentée par Me Delphine NOWAK, avocat au barreau de LILLE Société VALODE ET PISTRE ARCHITECTES, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 11] représentée par Me Véronique
66335afdc0d3e3fe99cadb48
BO ARCHITECTURES, prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 12] [Localité 6] représentée par Me Véronique DUCLOY, avocat au barreau de LILLE S.A.S.
Page 1 sur 3