CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

774 résultats pour « Emmanuelle Lefèvre »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES 1ère Section

67f414084e0040aa3735c427

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Par Emmanuelle PERREUX, Présidente du tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Karine PAPPAKOSTAS, Greffière.

Source officielle
CA

4e chambre

603697e3a597563a649e219c

Appel

28 septembre 2015

28 septembre 2015

N° 13/04997 AFFAIRE : Société LELIEVRE CONSTRUCTIONS MANCELLES C/ M. [J] [B] ...

Source officielle
TJ

Référé président

67082a4189f19e8c50fa4195

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

LEFEUVRE - 58 dossier MINUTES DU GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES (Loire-Atlantique) _________________________________________ ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ __________________________________

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

662209709ce1420008389881

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Lille, avocat constitué DEFENDEURS A L'INCIDENT Monsieur [Z] [N] né le 20 Mai 1994 à [Localité 7] (Tunisie) de nationalité Tunisienne [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Sophie Lefebvre

Source officielle
CA

Référés

68eddab2c8f5ccbb773399df

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

BURGET, avocat au barreau de Paris PRÉSIDENTE : Michèle LEFEUVRE, première Présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désignée par ordonnance pour remplacer le premier président empêché

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202985_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Délibéré après l'audience du 4 juillet 2023, à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, M. Joos, premier conseiller, M. Lardennois, premier conseiller.

Source officielle
TJ

Service des référés

65c67c0c5d2ded2ab7c85a36

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

° Portalis 352J-W-B7H-C3UL4 N° :1-CB Assignation du : 27,28 et 29 décembre 2024 [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE CADUCITÉ rendue en référé le 30 janvier 2024 par Emmanuelle

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

64a50cd9b8594705dbfccb79

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Portalis 35L7-V-B7H-CHNHF Décision déférée à la Cour : Jugement du 27 Janvier 2023 du Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° J202200620 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Patricia LEFEVRE

Source officielle
CE

3EME ET 8EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008234158

Admin. suprême

5 janvier 2005

5 janvier 2005

Emmanuel Glaser, Commissaire du gouvernement ; Considérant que dans le cadre d'un contrôle sur pièces faisant suite à la vérification de comptabilité de la société à responsabilité limitée TS2I, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200788_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

Délibéré après l'audience du 6 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, M. Joos, premier conseiller, Mme Bertrand, première conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200288_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

Délibéré après l'audience du 6 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, M. Joos, premier conseiller, Mme Bertrand, première conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100329_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Délibéré après l'audience du 9 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, Mme Defranc-Dousset, première conseillère, M. Joos, premier conseiller.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100239_20230307

Administratif

7 mars 2023

7 mars 2023

Délibéré après l'audience du 14 février 2023, à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, Mme Defranc-Dousset, première conseillère, M. Joos, premier conseiller.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2003134_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Délibéré après l'audience du 8 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, M. Joos, premier conseiller, Mme Bertrand, première conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202070_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Délibéré après l'audience du 4 juillet 2023, à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, M. Joos, premier conseiller, M. Lardennois, premier conseiller.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102139_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Délibéré après l'audience du 18 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, Mme Defranc-Dousset, première conseillère, M. Joos, premier conseiller.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104102_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Délibéré après l'audience du 5 juillet 2022, à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, Mme Vincent, première conseillère, M. Joos, premier conseiller.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104104_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Délibéré après l'audience du 5 juillet 2022, à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, Mme Vincent, première conseillère, M. Joos, premier conseiller.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101888_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Délibéré après l'audience du 20 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, M. Joos, premier conseiller, Mme Bernard, première conseillère.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6349004b63d497adffda4250

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Septembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame Emmanuelle

Source officielle

Page 10 sur 39

← PrécédentSuivant →