Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdb9bd3db21cbdd94479
7 mars 2019
7 mars 2019
Représentée par Me Océane F... de la SELARL MAJELI AVOCAT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES INTIMEE A rendu l'ordonnance suivante :
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6262483fb1a50c277d4c5b63
21 avril 2022
21 avril 2022
Tribunal de Grande Instance de CRETEIL - RG n° 18/08706 APPELANTE Madame [Y] [W] [Adresse 7] [Localité 6] Représentée par Me Stéphane BRIZON, avocat au barreau de PARIS, toque : D2066 INTIMEES
Source officielleChambre 2-4
68ef2fb5e09691ce5f2b6acc
14 octobre 2025
14 octobre 2025
[V] [N] décédé le 26/06/2025 Représentant : Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [Y] [T] épouse VEUVE [D] Intimés ORDONNANCE D'INTERRUPTION
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
69725282cdc6046d474ec1b7
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[S] [I], demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Fiodor RILOV de la SCP SCP RILOV, avocat au barreau de PARIS Intimés Me [D] [S] ès qualité de mandataire judiciaire de la société [9], demeurant
Source officielleCh.protection sociale 4-7
6780b79c34dc79f9f0614f26
9 janvier 2025
9 janvier 2025
la SELEURL Anne-Laure Denize, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D276 APPELANTE à : [7] [Localité 9] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Florence KATO de la SELARL KATO & LEFEBVRE
Source officielleChambre 2-4
6a192f30cdc6046d4754e48a
28 mai 2026
28 mai 2026
CANOVAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [H] [B] épouse [M] Représentant : Me Cédric CABANES de la SCP JEAN LECLERC,CEDRIC CABANES ET YVES-HENRI CANOVAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimées
Source officielleChambre 2-4
6a1683afcdc6046d47118ab7
26 mai 2026
26 mai 2026
[W] [K] Mme [E] [H] Intimés ORDONNANCE DE CADUCITÉ Nous, Sandrine LEFEBVRE , Présidente de la chambre 2-4, assistée de Fabienne NIETO, greffier.
Source officiellePREMIERE PRESIDENCE
68f1d7497ffb526292dd6e5b
22 septembre 2025
22 septembre 2025
PREMIERE PRESIDENCE ORDONNANCE DE RETRAIT DU ROLE DU 22 Septembre 2025 N° RG 24/02777 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VTIH N°RG 24/3536 - N°Portalis DBVT-V-B71-VVST Nous, Michèle LEFEUVRE
Source officielleCour d'Appel
6253c926bd3db21cbdd8767f
23 juin 2005
23 juin 2005
cour : Jugement rendu le 28 Avril 2004 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° chambre : 1 N° Section : A N° RG : 4081/03 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP LEFEVRE
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb6a
30 juillet 2008
30 juillet 2008
Monsieur Karim Z..., né le 12 janvier 1975 à CLUSES (74), demeurant ... d'Or - 73000 CHAMBERY et actuellement détenu pour une autre cause à la Maison d'arrêt de MOULINS YZEURE, Défendeur intimé
Source officielle1ère Chambre civile
66863ceab1dbbe3bae6001e0
3 juillet 2024
3 juillet 2024
DAUTRESIRE HABITAT CONSTRUCTIONS Représentée par Me Mathilde LEFEVRE de la SCP MATHILDE LEFEVRE, AVOCATS, avocat au barreau d'AMIENS APPELANTE Mme [S] [V] [C] [H] épouse [W] née le 05 Novembre
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO10185
6 septembre 2016
6 septembre 2016
; REJETTE le pourvoi ; Condamne la société [...] aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette sa demande et la condamne à payer à chacune des sociétés Editions Francis Lefebvre
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6349004863d497adffda4226
13 octobre 2022
13 octobre 2022
de la SELARL KATO & LEFEBVRE ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d79
20 octobre 2017
20 octobre 2017
Emmanuel Lefeuvre, notaire associé à Saint-Maur-des-Fossés, avec la participation d'un autre notaire assistant les promettants, M. Z..., M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
615e0e58c25a97f0381f5535
1 juillet 2014
1 juillet 2014
SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Assistée de Maître Renaud DUBOIS de la SDE KRAMER LEVIN NAFTALIS & FRANKEL LLP, avocat au barreau de PARIS, toque : J008 INTIMEES
Source officielle2e chambre civile
627df8f00d41e0057d43e4a4
12 mai 2022
12 mai 2022
née le [Date naissance 1] 1982 à [Localité 10] ([Localité 5]) de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Claire TRIBOUL MAILLET, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE
Source officielle1ère chambre section inst
659e493e5537980008847396
9 janvier 2024
9 janvier 2024
civile article 911-1 du code de procédure civile N° RG 23/00540 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FKAR APPELANTE Mme [C] [P] ÉPOUSE [W], représentant : Me Stanislas CREUSAT de la SCP RAHOLA CREUSAT LEFEVRE
Source officiellePôle 4 - Chambre 12
69ddcc1ccdc6046d472a45fe
13 avril 2026
13 avril 2026
FITOUSSI de la SELARL DE LA GRANGE ET FITOUSSI, avocat au Barreau de Paris, toque : R112 DEFENDEURS A LA REQUETE INTIMES AU PRINCIPAL RELYENS MUTUAL INSURANCE [Adresse 2] représenté par Me
Source officielleChambre civile 1-5
68676126c173dff6a7933794
3 juillet 2025
3 juillet 2025
de [Localité 3] N° RG : 24/01075 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 03.07.2025 à : Me Pierre-antoine CALS, avocat au barreau de VERSAILLES (719) Me Emmanuelle LEFEVRE
Source officielleOrdonnance sur requête
69e1d8ddcdc6046d478a5aec
16 avril 2026
16 avril 2026
Ordonnance sur requête : N° RG 26/04625 - N° Portalis DBVB-V-B7K-BPYGN devant la Chambre 3-1 Ordonnance N° 2026/ 055 ORDONNANCE AUTORISANT L'ASSIGNATION À JOUR FIXE Nous, Sandrine LEFEBVRE
Source officiellePage 11 sur 214