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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch.sociale-protec.sociale
696a4628cdc6046d478791b3
15 janvier 2026
15 janvier 2026
WEIL, Conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 14 octobre 2025 Mme Elsa WEIL, Conseillère, en charge du rapport et Mme Martine RIVIÈRE, Conseillère, ont entendu les représentants des
Source officielleJEX
687188e3d395d6ba9f2ae3c0
3 juillet 2025
3 juillet 2025
17] de nationalité Française [Adresse 3] représentée par Maître Marine EISENECKER de la SELARL LE MAGUER RINCAZAUX EISENECKER CHANET EHRET GUENNEC, avocats au barreau de LORIENT (postulant) Maître Elsa
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e38
2 février 2016
2 février 2016
.-87000 LIMOGES représentée par Me Elsa MADELENNAT, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2015/004647 du 01/10/2015 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle
Source officielle3ème chambre
DTA_2108810_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
Ella a émis le 26 juillet 2019 un bon de commande remis à la société LDV signalisation pour la réfection du marquage routier du plateau traversant au lieu-dit " A ".
Source officielleRétention Administrative
688d9d59a7cb93066e4439dc
1 août 2025
1 août 2025
est transmis à hauteur de cour ( ptroduction admissible à ce stade d ela procédure en application d le'article L743-12 du CESEDA) et qu'il en résulte que le major de police, [L] [N] est dûment habilité
Source officielleRétention Administrative
62d8ec12af72baeffb335c0a
20 juillet 2022
20 juillet 2022
Il résulte du procès verbal d'iterpellation qu'il a fait l'objet non pas d'une fouille mais d'une palpation de sécurité qui s'est avérée négative de tout objet dangereux.
Source officielle1ère chambre civile B
68f866a3cb86fa851c25ccc1
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Par procès-verbal du 13 juillet 2017, M. et Mme [L] ont fait constater la plantation d'arbustes entre la terrasse et la clôture les séparant de la propriété de M. et Mme [D].
Source officielle17e Chambre
6162c50f1e6e055673490865
13 novembre 2012
13 novembre 2012
[Y] [J] a été embauché en qualité d'agent opération le 19 avril 1985, par la société AIR AZUR, membre du groupe ELIA, à' Nice.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6710aa4ebe64d7e510244f72
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de M.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
65b3622e1d7564000872dec2
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Kristina YANCHEVA, Greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 28 novembre 2023, Mme Elsa WEIL, Conseiller
Source officielle0P10 Aud. civile prox 1
6984241fcdc6046d47f6ceb5
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Elsa FOURRIER-MOALLIC................... Le ................................................... à Me ...............................................
Source officielle1ère chambre civile B
64a50c94b8594705dbfcca93
4 juillet 2023
4 juillet 2023
de la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Olivier GOURSAUD, président, et par Elsa
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
65b3622a1d7564000872dec0
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Kristina YANCHEVA, Greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 28 novembre 2023, Mme Elsa WEIL, Conseiller
Source officielle3ème et 8ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:461395.20231204
4 décembre 2023
4 décembre 2023
Si le pressurage et la vinification des raisins, ainsi que l'assemblage, l'embouteillage et la commercialisation du vin, qui ne s'inscrivent pas dans le cycle biologique de la production végétale, peuvent
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
65a77eca8121050008662c31
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de M. Fabien OEUVRAY, Greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 14 novembre 2023, M.
Source officielle1ère chambre civile B
68ef2c27796eb4b7485629a7
14 octobre 2025
14 octobre 2025
2025 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Patricia GONZALEZ, président - Stéphanie LEMOINE, conseiller - Bénédicte LECHARNY, conseiller assistés pendant les débats de Elsa
Source officielleChambre 1-8
6707700181e733ee26982d09
9 octobre 2024
9 octobre 2024
2024/ 406 N° RG 23/02014 N° Portalis DBVB-V-B7H-BKYFH [W] [E] C/ [H] [U] [L] [F] épouse [U] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Elsa
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
670a1165f178dc2492b0faaa
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Chrystel ROHRER, Greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 04 juin 2024, Mme Elsa WEIL, Conseiller
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6618cf0a7935f50008be4287
11 avril 2024
11 avril 2024
Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Chrystel ROHRER, Greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 06 février 2024, M.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6700d6e1836fac7141b7e90d
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Jean-Pierre DELAVENAY, Président et Mme Elsa WEIL, Conseiller ont entendu le représentant de la partie intimée en ses dépôts de conclusions et observations.
Source officiellePage 12 sur 61